Arrêté du 2 juillet 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine [logement]
Publié le : 03/07/2004
Réf. : 2636
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire du 25 mai 2004 relative au bruit des infrastructures de transport terrestre
Publié le : 25/05/2004
Réf. : 2609
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD), Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Développement durable
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
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Décret du 6 juillet 2004 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Publié le : 07/07/2004
Réf. : 2605
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2004-565 du 17 juin 2004 portant application des articles 12 à 14 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 modifiée relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville et de l'article 146 modifié de la loi de finances pour 2002 (n° 2001-1275 du 28 décembre 2001) afférents aux exonérations sociales en faveur des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine et abrogeant les décrets n° 97-125 et n° 97-126 du 12 février 1997
Publié le : 19/06/2004
Réf. : 2606
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de la santé et de la protection sociale, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
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Des femmes obtiennent un marché de nettoyage dans leur quartier
Publié le : 01/01/1996
Réf. : 2589
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
- Commune : Grenoble
- ZUS : Teisseire,L'abbaye
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Grenoble
Taille du fichier : 54.8 Ko
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Créer son emploi chez soi, esthéticienne dans un quartier d'habitat social
Publié le : 01/03/1996
Réf. : 2583
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
Taille du fichier : 57.8 Ko
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Amélioration de la propreté et de la sécurité, création d'emplois : Présence propreté
Publié le : 01/09/1997
Réf. : 2550
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : ARRADEP, Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 86.2 Ko
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Circulaire DIF/DIV/DGAS/DPM/DESCO n° 2004-198 du 25 mars 2004 relative à la mise en oeuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2004-2005 : le contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS)
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2652
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'action sociale (DGAS), Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation interministérielle à la famille (DIF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Education > Famille
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration
- Education
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
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À propos des femmes-relais médiatrices... Dossier de Profession Banlieue
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 2659
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Profession Banlieue, Fédération des associations de femmes-relais de Seine-Saint-Denis
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Services > Services publics
- Education > Animation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Citoyenneté > Association
- Services
- Education
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Territoires :
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De nouveaux contours pour le métier de gardien. Des expériences de formation dans l'agglomération lyonnaise
Publié le : 01/03/2002
Réf. : 2472
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU), Centre de ressources HLM Vaulx-en-Velin
Thématiques:
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Métiers
Territoires :
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Dialogue citoyen : le TIG pour restaurer le lien civique. Département des Yvelines
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2434
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Yvelines
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance > Justice
Territoires :
Taille du fichier : 74.9 Ko
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Villepinte : un stage d'accompagnement d'instruction civique (SAVIC)
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2435
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Commune de Villepinte
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance > Justice
Territoires :
Taille du fichier : 75.2 Ko
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Suède : une démarche de réinsertion des délinquants dans la société
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2436
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Organisation Criminal's Return into Society (KRIS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Médiation
Taille du fichier : 81.4 Ko
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L’accès aux soins des plus précaires : un défi à relever. Constats de Médecins du monde relevés dans l'application de la loi contre les exclusions et de la loi CMU/AME
Publié le : 22/04/2004
Réf. : 2437
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Médecins du monde
Thématiques:
- Santé
Taille du fichier : 85.1 Ko
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Roubaix : une approche globale et partenariale d'accompagnement de la sortie de prison
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2430
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Commune de Roubaix
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Médiation
Territoires :
Taille du fichier : 84.6 Ko
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Dieppes : un stage de sécurité routière
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2431
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Substitut des mineurs, TGI de Dieppe
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Justice
Territoires :
Taille du fichier : 69.4 Ko
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Lorient : TIG sécurité routière, le tigiste acteur de prévention auprès des scolaires
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2432
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Morbihan
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Ecole
- Prévention de la délinquance > Justice
Territoires :
Taille du fichier : 74.2 Ko
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Toulon : un stage de soutien à la parentalité
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2433
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Substitut des mineurs, TGI de Toulon
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Famille
- Prévention de la délinquance > Justice
Territoires :
Taille du fichier : 73.8 Ko
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Gradignan : un dispositif de préparation à la sortie de prison
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2427
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Gironde
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Taille du fichier : 82.8 Ko
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Lyon : un relais pour la réinsertion des sortants de prison
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2428
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Association des praticiens de l'urgence sociale (APUS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Prévention de la délinquance
- Santé
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Médiation
Territoires :
Taille du fichier : 75.6 Ko
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