Il y a 11275 résultats :
Lens / Lievin : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2280
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
Taille du fichier : 93.1 Ko
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Question écrite n°30324 : activités situées en zones franches. Champ d'application
Publié le : 30/03/2004
Réf. : 2272
Type : Etat de la question
Auteurs : RODOLPHE Thomas
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 130 Ko
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Question écrite n°10168 : renforcement des moyens attribués au dispositif des adultes relais
Publié le : 01/04/2004
Réf. : 2273
Type : Etat de la question
Auteurs : BORVO Nicole
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Métiers
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 140 Ko
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Aulnay-sous-Bois: avis relatif à un arrêté préfectoral portant modification de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
Publié le : 22/04/2004
Réf. : 2274
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Préfecture de Seine-Saint-Denis
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Aulnay-sous-Bois
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
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Bilan de la mise en place des équipes emploi insertion
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2267
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Agence nationale pour l'emploi (ANPE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 510 Ko
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Carte des contrats de ville et des ateliers santé-ville 2004
Publié le : 01/04/2004
Réf. : 2268
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
- Contrat de ville
Taille du fichier : 416 Ko
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Les métiers de la petite enfance dans les structures d’accueil collectif
Publié le : 16/04/2003
Réf. : 2269
Type : Rapport
Grigny / Viry-Châtillon : projet de convention thématique santé du GPV. Cadre du programme partenarial
Publié le : 24/04/2003
Réf. : 2270
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 222 Ko
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Les maisons de services publics ou guichets uniques dans 23 pays d'Europe
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2264
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), Entretiens Universitaires Réguliers pour l'Administration en Europe (EUROPA)
Thématiques:
- Services
- Europe, International
- Services > Services publics
Taille du fichier : 701 Ko
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Etude sur les maisons des services publics en Europe (hors la France). Résumé du rapport réalisé par EUROPA pour la DATAR
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2265
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), Entretiens Universitaires Réguliers pour l'Administration en Europe (EUROPA)
Thématiques:
- Services
- Europe, International
- Services > Services publics
Taille du fichier : 42.1 Ko
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Programme national de rénovation urbaine. Mise en place de l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU)
Publié le : 18/03/2004
Réf. : 2260
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 298 Ko
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Elargissement de l'expérimentation des agents inter-réseaux. Présentation de l'appel à candidature
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2261
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 78.7 Ko
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Décret n° 2010-961 du 25 août 2010 relatif à l'extension du Revenu de solidarité active (RSA) aux jeunes de moins de vingt-cinq ans, NOR : JSAA1012917D
Publié le : 25/08/2010
Réf. : 6498
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de la jeunesse et des solidarités actives, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Territoires :
Taille du fichier : 123 Ko
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Louviers / Val-de-Reuil : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2257
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Services
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
Taille du fichier : 66.9 Ko
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Châtellerault : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2256
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Services
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
Taille du fichier : 98.5 Ko
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Nanterre : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2258
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Services
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Petit Nanterre
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Nanterre
- CV : Nanterre
Taille du fichier : 105 Ko
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Question écrite n° 30071 : politique de la ville, bilan, objectifs et financements
Publié le : 02/03/2004
Réf. : 2252
Type : Etat de la question
Auteurs : LACHAUD Yvan, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 134 Ko
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Lettre circulaire n° 2003-104 concernant l'exonération applicable en zones franches urbaines - Articles 79 de la loi de finances rectificative pour 2002 (loi n° 2002-1576 du 30/12/2003)
Publié le : 09/07/2003
Réf. : 2253
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de la réglementation, du recouvrement et du service (DIRRES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 25.1 Ko
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Orléans : convention thématique “Mobilité urbaine pour tous (MUPT)”
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2254
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Services
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
Taille du fichier : 106 Ko
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Question écrite n°30072 : la mise en oeuvre d'un gardien pour 100 logements dans les zones urbaines sensibles
Publié le : 09/03/2004
Réf. : 2248
Type : Etat de la question
Auteurs : LACHAUD Yvan, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 135 Ko
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