Il y a 11275 résultats :
Auteurs : DOLLE Michel, Conseil emploi, revenus, cohésion sociale (CERC)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Famille
Taille du fichier : 851 Ko
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Loi n°2004-1 du 02/01/2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance
Publié le : 02/01/2004
Réf. : 2223
Type : Texte législatif, circulaire
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 194 Ko
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Vers la haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'Egalité
Publié le : 01/02/2004
Réf. : 2224
Type : Rapport
Auteurs : STASI Bernard
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 499 Ko
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Politique de la ville et la délinquance : recueil d'action locale
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2225
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Prévention de la délinquance
- Education
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Education > Famille
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Faire société, la politique de la ville aux Etats-Unis et en France, digressions autour du livre de Jacques Donzelot, Catherine Mével et Anne Wyvekens
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2218
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : ZUCKER Elisabeth, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 74.2 Ko
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Marne-la-Vallée / Val Maubuée : convention thématique habitat
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 2219
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Croissy-Beaubourg
- Commune : Lognes
- Commune : Torcy
- CV : Val Maubuée
Taille du fichier : 164 Ko
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Bulletin du centre de ressources de la DIV n°11 Janvier 2004
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2220
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 240 Ko
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Question écrite n°09450 : avenir des contrats adultes-relais
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2214
Type : Etat de la question
Auteurs : PLANCADE Jean-Pierre, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 128 Ko
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Question écrite n°27105 : sécurité des biens et des personnes
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2215
Type : Etat de la question
Auteurs : GOASGUEN Claude, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Taille du fichier : 131 Ko
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Mulhouse (quartier Bourzwiller) : Convention cadre de gestion urbaine de proximité 2002-2006
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 2216
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- ZUS : Brossolette (Bourtzwiller)
- Département : Bas Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Mulhouse
- CV : Mulhouse
Taille du fichier : 102 Ko
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Mulhouse (Les Coteaux) : Convention de gestion urbaine de proximité 2002-2006
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 2217
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 94.0 Ko
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Arrêté du 10 novembre 2000 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 10/11/2000
Réf. : 2211
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.8 Ko
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Arrêté du 5 décembre 2000 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 05/12/2000
Réf. : 2210
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
Territoires :
Taille du fichier : 9.6 Ko
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Arrêté du 14 janvier 1999 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 14/09/1999
Réf. : 2212
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.4 Ko
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La formation continue des chargés des politiques locales de prévention et de sécurité
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2206
Type : Rapport
Auteurs : LUTTIAU Christine, DUBOUCHET Louis
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Taille du fichier : 427 Ko
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Le monde des bandes et ses transformations. Une enquête ethnographique dans une cité HLM
Publié le : 01/10/2003
Réf. : 2207
Type : Etude ou recherche
Auteurs : MAUGER Gérard, Délégation interministérielle à la ville (DIV), IKACHAMENE Kamel
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
Taille du fichier : 691 Ko
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Circulaire du 6 Novembre 1998 relative à la délinquance des mineurs
Publié le : 06/11/1998
Réf. : 2208
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Interministériel
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Taille du fichier : 30.7 Ko
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Programmation des crédits du ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine pour l'exercice 2004, en application de la circulaire cadre Ville-Budget du 04/04/2002
Publié le : 27/01/2004
Réf. : 2202
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 108 Ko
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Opérations Ville Vie Vacances
Publié le : 23/01/2004
Réf. : 2203
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 87.4 Ko
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Les droits des femmes issues de l'immigration
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2204
Type : Etat de la question
Auteurs : Haut conseil à l'intégration
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Famille
Taille du fichier : 149 Ko
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