Il y a 11275 résultats :
Rapport d'activité 2002 du ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2292
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Arrêté du 23 janvier 1997 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 23/01/1997
Réf. : 2213
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.6 Ko
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Martigues / Port-de-Bouc (Quartier de Boudème) : convention territoriale de Gestion urbaine de proximité.
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2238
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
- Commune : Martigues
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Martigues/Port-de-Bouc
Taille du fichier : 85.8 Ko
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Martigues / Port-de-Bouc (quartier de Croix Sainte-Mas de Pouane) : convention territoriale de Gestion urbaine de proximité.
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2235
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
- Commune : Martigues
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Martigues/Port-de-Bouc
Taille du fichier : 88.9 Ko
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Expérimentations nationales des projets sociaux de territoires : les expérimentations en cours
Publié le : 01/04/2004
Réf. : 2288
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, Assemblée des départements de France (ADF), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Projets Sociaux de Territoire
Taille du fichier : 495 Ko
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Expérimentations nationales des projets sociaux de territoires : séminaires de Michel Autès septembre - décembre 2003
Publié le : 01/04/2004
Réf. : 2289
Type : Etat de la question
Auteurs : Assemblée des départements de France (ADF), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Projets Sociaux de Territoire
Taille du fichier : 144 Ko
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Evaluation du dispositif des réseaux d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAAP)
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2290
Type : Rapport
Question écrite n°26731 : zones franches urbaines extension, perspectives
Publié le : 09/03/2004
Réf. : 2251
Type : Etat de la question
Auteurs : DESALLANGRES Jacques, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 130 Ko
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Décret n°2004-219 du 12 mars 2004 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 23 de la loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2241
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère des affaires sociales et de l'intégration, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 194 Ko
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Arrêté du 2 avril 2004 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
Publié le : 02/04/2004
Réf. : 2286
Type : Texte législatif, circulaire
Expérimentations nationales des projets sociaux de territoires : éléments de synthèse nationale
Publié le : 01/04/2004
Réf. : 2287
Type : Etat de la question
Auteurs : Assemblée des départements de France (ADF), Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, Délégation interministérielle à la ville (DIV), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Projets Sociaux de Territoire
Taille du fichier : 402 Ko
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Décret n° 2004-414 du 10 mai 2004 portant modification du décret n° 90-722 du 8 août 1990 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des ingénieurs territoriaux
Publié le : 15/05/2004
Réf. : 2888
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Thématiques:
- Métiers
- Action publique et territoires
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Action publique et territoires > Collectivités
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Décret n° 2004-1005 du 24 septembre 2004 pris pour l'application du premier alinéa de l'article 14 de la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine et relatif aux majorations des subventions accordées par l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Publié le : 25/09/2004
Réf. : 2884
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du logement, Secrétariat d'Etat chargé de l'intérgation et de l'égalité des chances
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Etude auprès de 27 Ateliers Santé Ville. Etat des lieux sur la construction de la démarche ASV. Recommandations pour une Journée Nationale.
Publié le : 15/03/2004
Réf. : 2885
Type : Etude ou recherche
Auteurs : BERTOLOTTO Fernando, MANNONI Chantal, STEFANELLI Maria-Lucia, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Santé
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Ateliers Santé-Ville
Taille du fichier : 534 Ko
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Circulaire interministérielle n° DIF/DGAS/DESCO/DIV/DPM/2004/351 du 13 juillet 2004 relative aux Réseaux d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents, REAAP
Publié le : 01/08/2004
Réf. : 2878
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la famille (DIF), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction de l'enseignement scolaire (DESCO)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Famille
Taille du fichier : 137 Ko
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A la découverte d'un nouveau monde. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/07/2004
Réf. : 2809
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Commune de Gonesse
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Education > Ecole
- Education > Famille
- Education
Territoires :
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Santé, éducation, citoyenneté. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/11/1999
Réf. : 2810
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Comité Départemental d'Éducation Sanitaire et Sociale du Val d'Oise (CODESS 95)
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Famille
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Education
- Santé
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Chateauroux : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2277
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Services
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
Taille du fichier : 79.1 Ko
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Circulaire interministérielle DHOS/DGS/DGAS/DATAR n°2003-387 du 16/04/2003 relative à l'expérimentation des démarches locales partagées de santé et d'action sociale et médico-sociale dans le cadre des projets territoriaux de développement
Publié le : 16/04/2003
Réf. : 2266
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Santé
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 31.6 Ko
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Circulaire du 29/12/03 relative à la rénovation urbaine. Opérations urgentes au titre de l'année 2004.
Publié le : 29/12/2003
Réf. : 2263
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 182 Ko
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