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Amiens : un accompagnement du placement à l'extérieur
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2424
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Association pour la prévention de la récidive et pour l'évolution des sanctions (APRES)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Médiation
Territoires :
Taille du fichier : 86.6 Ko
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Les enjeux du renouvellement urbain [note rapide sur l'occupation du sol n°348]
Publié le : 01/02/2004
Réf. : 2439
Type : Etat de la question
Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'ile-de-France (IAURIF)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Métiers
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Territoires :
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Auteurs : CARRAL Alain
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Veille éducative
Territoires :
Taille du fichier : 196 Ko
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Les ateliers Santé Ville au croisement de la politique de la ville, de la politique de lutte contre les exclusions et de la politique de santé publique : demain, quelles perspectives ?
Publié le : 28/04/2004
Réf. : 2442
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Rhizome
Thématiques:
- Santé
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Taille du fichier : 188 Ko
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Saint Jean de la Ruelle : la veille éducative
Publié le : 01/06/2004
Réf. : 2443
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : VILLARET Marceau
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Veille éducative
Territoires :
Taille du fichier : 92.0 Ko
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Décret n° 2004-608 du 23 juin 2004 abrogeant les dispositions du code de la sécurité sociale (3e partie : Décrets) relatives au service des prestations familiales en cas de manquements à l'obligation scolaire
Publié le : 26/06/2004
Réf. : 2444
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la famille et de l'enfance, Ministère de la santé et de la protection sociale, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Premier ministre
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
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Décret n° 2004-590 du 21 juin 2004 fixant les obligations déclaratives des bénéficaires des exonérations prévues à l'article 1383 C du code général des impôts et modifiant l'annexe III à ce code
Publié le : 24/06/2004
Réf. : 2445
Type : Texte législatif, circulaire
Zones franches urbaines : une chance à saisir ensemble
Publié le : 01/06/2004
Réf. : 2448
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 995 Ko
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Première rencontre nationale de la veille éducative - 17 décembre 2003. Une démarche collégiale de prévention des ruptures scolaires et éducatives
Publié le : 01/06/2004
Réf. : 2451
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Profession Banlieue, Préfecture de la région Île-de-France
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Veille éducative
Taille du fichier : 223 Ko
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Enquête empirique sur les groupes et regroupements de jeunes dans deux quartiers prioritaires de la politique de la ville - Rapport final
Publié le : 01/08/2003
Réf. : 2452
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Groupe d'analyse du social et de la sociabilité (GRASS), Délégation interministérielle à la ville (DIV), BAILLEAU Francis
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Education
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 477 Ko
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Plan de cohésion sociale. Dossier de presse
Publié le : 30/06/2004
Réf. : 2453
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 241 Ko
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Décret n° 2004-565 du 17 juin 2004 portant application des articles 12 à 14 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 modifiée relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville et de l'article 146 modifié de la loi de finances pour 2002 (n° 2001-1275 du 28 décembre 2001) afférents aux exonérations sociales en faveur des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine et abrogeant les décrets n° 97-125 et n° 97-126 du 12 février 1997
Publié le : 19/06/2004
Réf. : 2454
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de la santé et de la protection sociale, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
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Guide méthodologique pour l’élaboration des bilans d’aménagement et pour l’octroi de financements 1% logement aux opérations de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2455
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Allocution du Président de la République à l'occasion de la réunion des services de l'Etat pour le plan de cohésion sociale. La Mutualité, jeudi 30 septembre 2004
Publié le : 01/10/2004
Réf. : 2890
Type : Discours
Auteurs : CHIRAC Jacques
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Services
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Services > Services publics
Taille du fichier : 81.4 Ko
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Circulaire DGAS/2 B/DIF n° 2004-368 du 30 juillet 2004 relative aux « Point Info Famille »
Publié le : 12/09/2004
Réf. : 2891
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2004-1053 du 5 octobre 2004 relatif aux pôles régionaux de l'Etat et à l'organisation de l'administration territoriale dans les régions
Publié le : 06/10/2004
Réf. : 2892
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de la défense, Ministère de la santé et de la protection sociale, Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Thématiques:
- Services
- Action publique et territoires
- Services > Services publics
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Zones urbaines sensibles : un enjeu territorial de la cohésion sociale
Publié le : 30/09/2004
Réf. : 2893
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 209 Ko
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Pour la réussite de tous les élèves : Rapport de la Commission du débat national sur l'avenir de l'Ecole présidée par Claude Thélot
Publié le : 12/10/2004
Réf. : 2900
Type : Rapport
Auteurs : THELOT Claude
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Education
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
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Travail social et rénovation urbaine. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/09/2004
Réf. : 2907
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Famille
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Centres de ressources de la politique de la ville
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- non-ZUS : Croix Petit/Chênes d'Or
- Commune : Cergy
- CV : Cergy-Pontoise (SAN)
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Espaces publics, espaces de dialogue à Pontoise (les Louvrais et les Cordeliers)
Publié le : 01/04/1999
Réf. : 2908
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Commune de Pontoise
Thématiques:
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
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