Circulaire relative à l'action culturelle en faveur de l'intégration républicaine [Seine-Saint-Denis]
Publié le : 08/03/2006
Réf. : 3508
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 43.3 Ko
Tweet
Arrêté du 17 mars 2006 portant modification de l'arrêté du 31 mars 2005 relatif à la population située en zone franche urbaine
Publié le : 26/03/2006
Réf. : 3509
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Marseille 2e
- Commune : Marseille 14e
- Commune : Marseille 15e
- Commune : Toulouse
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Anzin
- Commune : Beuvrages
- Commune : Bruay-sur-l'Escaut
- Commune : Raismes
- Commune : Valenciennes
- Département : Haute Garonne
- Région : Occitanie
- Commune : Sartrouville
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
- CV : Sartrouville
- CV : Toulouse
- CV : Valenciennes
Taille du fichier : 72.2 Ko
Tweet
Arrêté du 22 mars 2006 portant nomination au cabinet du ministre [M. Dubois]
Publié le : 05/04/2006
Réf. : 3516
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire n° 2006-13 UHC/IUH2 du 1er mars 2006 relative à la mise en oeuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2006
Publié le : 01/03/2006
Réf. : 3517
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Tweet
Loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances
Publié le : 02/04/2006
Réf. : 3519
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Education
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Outre-mer
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Famille
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
- Service civil volontaire
Tweet
Arrêté du 4 avril 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Publié le : 07/04/2006
Réf. : 3522
Type : Texte législatif, circulaire
Réformer les finances locales pour réussir la politique de la ville. Colloque du 14 octobre 2004 à Chenôve
Publié le : 01/01/2005
Réf. : 3524
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF), Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 671 Ko
Tweet
Décret nº 2012-770 du 24 mai 2012 relatif aux attributions du ministre de l’égalité des territoires et du logement, NOR : ETLX1223365D
Publié le : 24/05/2012
Réf. : 7891
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire du 30 mars 2006 relative aux principes et modalités de la politique de l’éducation prioritaire
Publié le : 06/04/2006
Réf. : 3527
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Education
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Ecole
- Education > Famille
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Veille éducative
- Programme de réussite éducative
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
- Contrat Educatif Local
Tweet
L'insertion par l'activité économique en 2004
Publié le : 01/04/2006
Réf. : 3528
Type : Etat de la question
Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
Taille du fichier : 529 Ko
Tweet
Le développement économique communautaire aux Etats-Unis. Mission d'étude en vue de la création d'un réseau d'échanges.
Publié le : 01/07/2005
Réf. : 3529
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KIRSZBAUM Thomas
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 357 Ko
Tweet
Instruction DGEFP n°2005-46 du 23 décembre 2005 relative au plan d’action en faveur de l’emploi des jeunes des quartiers sensibles
Publié le : 28/02/2006
Réf. : 3530
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 194 Ko
Tweet
Quand les femmes s'engagent.Compte-rendu de la rencontre nationale des femmes des quartiers du 20 mars 2006
Publié le : 19/04/2006
Réf. : 3531
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Education
- Education
- Culture
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Ecole
- Education > Famille
Taille du fichier : 1.3 Mo
Tweet
La participation des habitants et la démocratie locale
Publié le : 20/04/2006
Réf. : 3533
Type : Etude ou recherche
Auteurs : FARALDI Luc, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Action publique et territoires
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 1.1 Mo
Tweet
Loi n° 2006-457 du 21 avril 2006 sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
Publié le : 22/04/2006
Réf. : 3534
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Tweet
Circulaire du 31 mars 2006 : dispositif adultes relais - médiateurs de ville.
Publié le : 31/03/2006
Réf. : 3535
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Médiation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 514 Ko
Tweet
Etude comparative sur les observatoires locaux de la délinquance et de la sécurité dans le cadre de la politique de la ville
Publié le : 01/05/2005
Réf. : 3536
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Suretis
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Contrat Local de Sécurité
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Pont-Évêque
- Département : Doubs
- Commune PLM : Lyon
- Département : Isère
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Le Blanc-Mesnil
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
- CV : Besançon
- CV : Lyon
- CV : Vienne
Taille du fichier : 3.4 Mo
Tweet
QE n°61845 : Financement des études préalables aux projets de rénovation urbaine
Publié le : 14/03/2006
Réf. : 3540
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, BOCQUET Alain
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 82.0 Ko
Tweet
QE n°67336 : Mise en oeuvre des projets de rénovation urbaine à Marseille
Publié le : 14/03/2006
Réf. : 3541
Type : Etat de la question
Auteurs : DUTOIT Frédéric, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Marseille 15e
- Commune : Marseille 16e
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- ZUS : Nord Littoral : Plan d'Aou, La Bricarde, La Castellanne, Le Vallon, Mourepiane
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
Taille du fichier : 84.9 Ko
Tweet
QE n°77384 : Projet de rénovation urbaine de la cité Fleming à Bonneuil (Val-de-Marne)
Publié le : 28/03/2006
Réf. : 3542
Type : Etat de la question
Auteurs : FAGNIEZ Pierre-Louis, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 84.2 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion