Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Illdach
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4490
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 178 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Ivry-sur-Seine/Vitry
Publié le : 25/10/2007
Réf. : 4491
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Ivry-sur-Seine
- Commune : Vitry-sur-Seine
- CUCS : Ivry-sur-Seine/Vitry
Taille du fichier : 835 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de Joinville-le-Pont
Publié le : 05/10/2007
Réf. : 4492
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Joinville-le-Pont
- CUCS : Joinville-le-Pont
Taille du fichier : 136 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de Kourou
Publié le : 27/04/2007
Réf. : 4493
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion social de La Ciotat
Publié le : 06/02/2007
Réf. : 4494
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Ciotat
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : La Ciotat
Taille du fichier : 259 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de La Possession
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4495
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 706 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de La Seyne-sur-Mer
Publié le : 27/02/2007
Réf. : 4496
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Seyne-sur-Mer
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CUCS : La Seyne-sur-Mer
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion social de La Voulte-sur-Rhône
Publié le : 22/02/2007
Réf. : 4497
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Voulte-sur-Rhône
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : La Voulte-sur-Rhône
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion social de Lannion
Publié le : 31/03/2007
Réf. : 4498
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 703 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de Laon
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4499
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 9.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion social de Le Bouscat
Publié le : 27/03/2007
Réf. : 4500
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion social de Le Havre
Publié le : 15/01/2007
Réf. : 4501
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 618 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de Le Luc
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4502
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 553 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Le Mans/Allonnes/Coulaines/Arnage
Publié le : 11/04/2007
Réf. : 4503
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Pays de la Loire
- Département : Sarthe
- Commune : Allonnes
- Commune : Coulaines
- Commune : Le Mans
- CUCS : Le Mans/Allonnes/Coulaines/Arnage
Taille du fichier : 145 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Le Mée-sur-Seine
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4504
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Le Mée-sur-Seine
- CUCS : Le Mée-sur-Seine
Taille du fichier : 953 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Le Port
Publié le : 02/03/2007
Réf. : 4505
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 13.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Le Puy-en-Velay
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4506
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Chadrac
- Commune : Espaly-Saint-Marcel
- Commune : Le Puy-en-Velay
- Département : Haute Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Le Puy-en-Velay
Taille du fichier : 457 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Le Teil
Publié le : 22/02/2007
Réf. : 4507
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Les Blagis
Publié le : 30/05/2007
Réf. : 4508
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Bagneux
- Commune : Bourg-la-Reine
- Commune : Fontenay-aux-Roses
- Commune : Sceaux
- CUCS : Les Blagis
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Les Mureaux
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4509
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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