Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Les Ulis
Publié le : 13/04/2007
Réf. : 4510
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 7.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Lille/Lomme
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4511
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 275 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Limay
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4512
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 372 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Limoges
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4513
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 5.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Lodève
Publié le : 06/03/2007
Réf. : 4514
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Longjumeau
Publié le : 05/04/2007
Réf. : 4515
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 465 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Lons-le-Saunier
Publié le : 21/12/2006
Réf. : 4516
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Lons-le-Saunier
- Département : Jura
- CUCS : Lons-le-Saunier
Taille du fichier : 241 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Lormont
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4517
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Lourdes
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4518
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 593 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Lunel
Publié le : 30/04/2007
Réf. : 4519
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 203 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Mâcon
Publié le : 31/03/2007
Réf. : 4520
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 827 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Maisons-Alfort
Publié le : 06/10/2007
Réf. : 4521
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Manosque
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4522
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Manosque
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Alpes de Haute Provence
- CUCS : Manosque
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Mantois
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4523
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Commune : Mantes-la-Ville
- CUCS : Mantois
Taille du fichier : 662 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Marignane
Publié le : 20/06/2007
Réf. : 4524
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Marignane
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : Marignane
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Marseille
Publié le : 16/04/2007
Réf. : 4525
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Marseille 1er
- Commune : Marseille 2e
- Commune : Marseille 3e
- Commune : Marseille 5e
- Commune : Marseille 6e
- Commune : Marseille 8e
- Commune : Marseille 9e
- Commune : Marseille 10e
- Commune : Marseille 11e
- Commune : Marseille 12e
- Commune : Marseille 13e
- Commune : Marseille 14e
- Commune : Marseille 15e
- Commune : Marseille 16e
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : Marseille
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Massy
Publié le : 04/05/2007
Réf. : 4526
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Matoury
Publié le : 27/04/2007
Réf. : 4527
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Meaux
Publié le : 23/03/2007
Réf. : 4528
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Melun
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4529
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 437 Ko
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