Contrat urbain de cohésion sociale de Moyeuvre-Grande
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4550
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Nanterre
Publié le : 18/05/2007
Réf. : 4551
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Nemours
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4552
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 362 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Nîmes-Métropole
Publié le : 05/04/2007
Réf. : 4553
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Marguerittes
- Commune : Nîmes
- Commune : Saint-Gilles
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CUCS : Nîmes-Métropole
Taille du fichier : 8.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Nogent-le-Rotrou
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4554
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Nogent-le-Rotrou
- CUCS : Nogent-le-Rotrou
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion social de Noisy-le-Grand
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4555
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Noisy-le-Grand
- CUCS : Noisy-le-Grand
Taille du fichier : 213 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de Noisy-le-Sec
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4556
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 820 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de Orly/Choisy-le-Roi /Villeneuve-le-Roi
Publié le : 01/10/2007
Réf. : 4557
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Choisy-le-Roi
- Commune : Orly
- Commune : Villeneuve-le-Roi
- CUCS : Orly/Choisy-le-Roi /Villeneuve-le-Roi
Taille du fichier : 592 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Oyonnax
Publié le : 18/04/2007
Réf. : 4558
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 184 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pantin
Publié le : 08/03/2007
Réf. : 4559
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 10.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Paris
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4560
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- Commune PLM : PARIS
- Commune : Paris 10e
- Commune : Paris 11e
- Commune : Paris 13e
- Commune : Paris 14e
- Commune : Paris 17e
- Commune : Paris 18e
- Commune : Paris 19e
- Commune : Paris 20e
- CUCS : Paris
Taille du fichier : 33.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale du Pays de Lorient/Lanester
Publié le : 13/02/2007
Réf. : 4561
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Bretagne
- Département : Morbihan
- Commune : Lanester
- Commune : Lorient
- CUCS : Pays de Lorient/Lanester
Taille du fichier : 792 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale du Pays de Montbéliard
Publié le : 10/05/2007
Réf. : 4562
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Audincourt
- Commune : Bavans
- Commune : Bethoncourt
- Commune : Étupes
- Commune : Grand-Charmont
- Commune : Montbéliard
- Commune : Valentigney
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Doubs
- CUCS : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 893 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale du Pays Naborien
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4563
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Folschviller
- Commune : L'Hôpital
- Commune : Saint-Avold
- Commune : Valmont
- CUCS : Pays Naborien
Taille du fichier : 330 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Perpignan
Publié le : 29/01/2007
Réf. : 4564
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 114 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Persan
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4565
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pessac
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4566
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 731 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale du Piémont Cévenol
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4567
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Bessèges
- Commune : Cendras
- Commune : La Grand-Combe
- Commune : Molières-sur-Cèze
- Commune : Rousson
- Commune : Saint-Florent-sur-Auzonnet
- Commune : Saint-Julien-les-Rosiers
- Commune : Les Salles-du-Gardon
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CUCS : Piémont Cévenol
Taille du fichier : 351 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pierrefitte-sur-Seine
Publié le : 19/04/2007
Réf. : 4568
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- CUCS : Pierrefitte-sur-Seine
Taille du fichier : 293 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Plaine Centrale du Val-de-Marne et de Bonneuil
Publié le : 09/07/2007
Réf. : 4569
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Alfortville
- Commune : Bonneuil-sur-Marne
- Commune : Créteil
- Commune : Limeil-Brévannes
- CUCS : Plaine Centrale du Val-de-Marne et de Bonneuil
Taille du fichier : 828 Ko
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