Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Benoit
Publié le : 28/03/2007
Réf. : 4590
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Claude
Publié le : 06/03/2007
Réf. : 4591
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 557 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Cyr-L'Ecole
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4592
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 758 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Denis
Publié le : 14/02/2007
Réf. : 4593
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 10.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Dié
Publié le : 26/02/2007
Réf. : 4594
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 6.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sainte-Eulalie
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4595
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 41.5 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sainte-Marie
Publié le : 11/05/2007
Réf. : 4596
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sainte-Ménéhould
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4597
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 198 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saintes
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4598
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sainte-Suzanne
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4599
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Etienne Métropole
Publié le : 11/07/2007
Réf. : 4600
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Le Chambon-Feugerolles
- Commune : Firminy
- Commune : L'Horme
- Commune : La Ricamarie
- Commune : Rive-de-Gier
- Commune : Saint-Chamond
- Commune : Saint-Étienne
- Commune : Unieux
- Département : Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Saint-Etienne Métropole
Taille du fichier : 12.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Florentin
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4601
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Yonne
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Saint-Florentin
- CUCS : Saint-Florentin
Taille du fichier : 7.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Joseph
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4602
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 6.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Laurent du Maroni
Publié le : 10/04/2007
Réf. : 4603
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Guyane
- Département : Guyane
- Commune : Saint-Laurent-du-Maroni
- CUCS : Saint-Laurent du Maroni
Taille du fichier : 3.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Leu
Publié le : 06/03/2007
Réf. : 4604
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Lô
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4605
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 318 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Louis
Publié le : 15/02/2007
Réf. : 4606
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 754 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Maurice-de-Beynost
Publié le : 05/07/2007
Réf. : 4607
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Saint-Maurice-de-Beynost
- Département : Ain
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Saint-Maurice-de-Beynost
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Maximin
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4608
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CUCS : Saint-Maximin
Taille du fichier : 199 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Paul
Publié le : 21/02/2007
Réf. : 4609
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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