Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Plaisir
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4570
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Poissy
Publié le : 07/12/2007
Réf. : 4571
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 551 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pontarlier
Publié le : 10/05/2007
Réf. : 4572
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 152 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pont-Audemer
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4573
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Port-de-Bouc
Publié le : 14/06/2007
Réf. : 4574
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Port-de-Bouc
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : Port-de-Bouc
Taille du fichier : 386 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4575
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Port-Saint-Louis-du-Rhône
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : Port-Saint-Louis-du-Rhône
Taille du fichier : 236 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Prades
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4576
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 619 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale du Pré-Saint-Gervais
Publié le : 20/04/2007
Réf. : 4577
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Le Pré-Saint-Gervais
- CUCS : Pré-Saint-Gervais
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Provins
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4578
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Reims
Publié le : 19/02/2007
Réf. : 4579
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Remiremont
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4580
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 336 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Remire-Montjoly
Publié le : 20/04/2007
Réf. : 4581
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Rennes Métropole
Publié le : 12/01/2007
Réf. : 4582
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Rennes
- Commune : Saint-Jacques-de-la-Lande
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- CUCS : Rennes Métropole
Taille du fichier : 3.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Romainville
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4583
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 141 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Romilly-sur-Seine
Publié le : 08/02/2007
Réf. : 4584
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 615 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Romorantin-Lanthenay
Publié le : 23/02/2007
Réf. : 4585
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loir et Cher
- Commune : Romorantin-Lanthenay
- CUCS : Romorantin-Lanthenay
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Rosny-sous-Bois
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4586
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Rosny-sous-Bois
- CUCS : Rosny-sous-Bois
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Roubaix
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4587
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 13.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Rueil-Malmaison
Publié le : 05/05/2007
Réf. : 4588
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Rueil-Malmaison
- CUCS : Rueil-Malmaison
Taille du fichier : 984 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-André
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4589
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.8 Mo
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