La nouvelle question territoriale
Publié le : 03/09/2014
Réf. : 10032
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : DAVEZIES Laurent, Terra nova, PECH Thierry
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires
Territoires :
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Arrêté du 3 septembre 2014 portant nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1420575A
Publié le : 03/09/2014
Réf. : 10050
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Jeunesse
- Politique de la ville généralités
- Sport
Territoires :
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Rapport d’activité 2013 du Secrétariat général du Conseil national des missions locales
Publié le : 01/09/2014
Réf. : 10073
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Conseil national des missions locales (CNML)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 958 Ko
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Participation des habitants et contrats de ville Quels enjeux ? Quelle mise en oeuvre ? Note réalisée par l’Observatoire Régional de l’Intégration et de la Ville (ORIV) – septembre 2014
Publié le : 01/09/2014
Réf. : 10076
Type : Note ou dossier technique
"L’ambition de favoriser la participation des habitants a été posée dès l’origine de la politique de la ville, mais au fil du temps un essoufflement des pratiques participatives a été constaté. Pour autant les expériences menées sur certains territoires ont permis des acquis incontestables et il existe un foisonnement d’expériences locales. Elles mettent d’ailleurs en avant l’importance du contexte local et de la diversité des situations."
Auteurs : Observatoire régional de la l'intégration et de la ville d'Alsace (ORIV)
Sur le site de : Observatoire Régional de l'Intégration et de la ville / Murielle MAFFESSOLI
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Dynamiques professionnelles et formes de travail pluriprofessionnel dans les maisons et pôles de santé : analyse qualitative dans le cadre des Expérimentations des nouveaux modes de rémunération (ENMR). Questions d'économie de la santé (QeS) de l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES), nº 200, juillet-août 2014
Publié le : 31/08/2014
Réf. : 10043
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES), FOURNIER Cécile, FRATTINI Marie-Odile, NAIDITCH Michel
Thématiques:
- Métiers
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Santé
Territoires :
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Analyse des systèmes de minima sociaux : l'exemple du Revenu de solidarité active (RSA) en France
Publié le : 31/08/2014
Réf. : 10105
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA), European minimum income network (EMIN), European anti poverty network (EAPN)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Territoires :
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Neuf mois pour un projet de territoire : tous les comptes-rendus disponibles
Publié le : 29/08/2014
Réf. : 10027
Type : Actes de colloque ou de séminaire
"L’Atelier « Neuf mois pour un Projet de territoire » proposé par l’IREV vise à accompagner les acteurs dans leur réflexion autour de leurs projets de territoire, auxquels seront adossés les futurs contrats de ville. Alternant apports méthodologiques et échanges d’expériences, chaque séance mensuelle permet d’aborder une problématique particulière."
Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
Territoires :
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Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 126 Ko
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Arrêté du 29 août 2014 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, NOR : VJSC1420583A
Publié le : 29/08/2014
Réf. : 10030
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Logement : un nouveau plan pour relancer la construction
Publié le : 29/08/2014
Réf. : 10036
Type : Dossier de presse
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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L’AGENCE NATIONALE POUR LA RÉNOVATION URBAINE (ANRU) Enquête demandée par la commission des finances du Sénat. Juin 2014
Publié le : 28/08/2014
Réf. : 9991
Type : Rapport
" La Cour des comptes met en ligne, le 28 juillet 2014 un rapport sur l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) demandé par la commission des finances du Sénat en application de l’article 58-2° de la LOLF. La Cour s’est intéressée à la performance de l’agence, créée en 2003 pour mettre en œuvre le programme national de rénovation urbaine (PNRU), et aux conditions d’accès des collectivités à ses financements. Les missions de l’ANRU se sont diversifiées au-delà du cœur de métier de l’agence. La couverture des quartiers prioritaires est satisfaisante, facilitée par un fort encadrement national de l’accès aux financements, mais le PNRU est loin d’être achevé et son bouclage financier, ainsi que celui du nouveau PNRU adopté en 2014, demeure incertain. Par ailleurs, si la rationalisation des moyens internes de l’ANRU, bien engagée, est à poursuivre, ses procédures demeurent complexes et son système d’information inadapté. La Cour assortit son rapport de 12 recommandations. "
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
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Liste des écoles et des établissements REP+ au 1er septembre 2014
Publié le : 28/08/2014
Réf. : 10024
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Réussite scolaire
- Education > Ecole
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Arrêté du 26 août 2014 portant nomination au cabinet de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, NOR : ETLC1420546A
Publié le : 26/08/2014
Réf. : 10048
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Arrêté du 26 août 2014 portant nomination au cabinet de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, NOR : ETLC1421396A
Publié le : 26/08/2014
Réf. : 10049
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Motifs de sortie des principales prestations familiales et des aides au logement. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 149, août 2014
Publié le : 25/08/2014
Réf. : 10014
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), FERNANDEZ Violaine
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Territoires :
Taille du fichier : 180 Ko
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Loi Alur : l'essentiel du volet planification. Note rapide Territoires de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Île-de-France (IAU îdF), nº 659, juillet 2014
Publié le : 25/08/2014
Réf. : 10017
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF), COCQUIÈRE Alexandra
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme Local de l'Habitat
- Plan de Déplacement Urbain
Territoires :
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Auteurs : BERNARD Yolande
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
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Ouvrir l'école aux parents pour réussir l'intégration
Publié le : 25/08/2014
Réf. : 10021
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Éduscol
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
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Recueil d'indicateurs régionaux 2014 : offre de soins et état de santé. Données sociodémographiques et fiches de synthèse régionales
Publié le : 25/08/2014
Réf. : 10022
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), Ministère des affaires sociales et de la santé
Thématiques:
- Santé
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Région : Martinique
- Région : Guyane
- Région : Réunion
- Région : Mayotte
- Région : Ile-de-France
- Région : Centre-Val de Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Région : Hauts-de-France
- Région : Grand Est
- Région : Pays de la Loire
- Région : Bretagne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Région : Corse
- Pays : France
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Arrêté du 22 août 2014 portant nomination (administration centrale) - M. BREAUD (Anaïs), NOR : PRMG1419589A
Publié le : 22/08/2014
Réf. : 10015
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
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