Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Villetaneuse
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4652
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 740 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Villiers-sur-Marne
Publié le : 05/10/2007
Réf. : 4653
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Villiers-sur-Marne
- CUCS : Villiers-sur-Marne
Taille du fichier : 80.5 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Vitré
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4654
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 54.8 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Vitrolles
Publié le : 15/05/2007
Réf. : 4655
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Vitrolles
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : Vitrolles
Taille du fichier : 808 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Vitry-le-François
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4656
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Wittelsheim
Publié le : 30/04/2007
Réf. : 4657
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 187 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Woippy
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4658
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 218 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Yvetot
Publié le : 15/01/2007
Réf. : 4659
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 683 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Achères
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4321
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Béziers Méditerranée
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4322
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Béziers
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- CUCS : Agglomération Béziers Méditerranée
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Caennaise
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4323
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Caen
- Commune : Colombelles
- Commune : Fleury-sur-Orne
- Commune : Hérouville-Saint-Clair
- Commune : Ifs
- Commune : Saint-Germain-la-Blanche-Herbe
- Département : Calvados
- Région : Normandie
- CUCS : Agglomération Caennaise
Taille du fichier : 462 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Castelroussine
Publié le : 21/02/2007
Réf. : 4324
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre
- Commune : Châteauroux
- Commune : Déols
- CUCS : Agglomération Castelroussine
Taille du fichier : 159 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Creilloise
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4325
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Oise
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Creil
- Commune : Montataire
- Commune : Nogent-sur-Oise
- Commune : Villers-Saint-Paul
- CUCS : Agglomération Creilloise
Taille du fichier : 7.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération d'Angoulême
Publié le : 14/06/2007
Réf. : 4326
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Angoulême
- Commune : Soyaux
- Département : Charente
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CUCS : Agglomération d'Angoulême
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération de Chartres
Publié le : 23/02/2007
Réf. : 4327
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Chartres
- Commune : Lucé
- Commune : Mainvilliers
- CUCS : Agglomération de Chartres
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération de Nevers
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4328
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Nièvre
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Fourchambault
- Commune : Garchizy
- Commune : Nevers
- Commune : Varennes-Vauzelles
- CUCS : Agglomération de Nevers
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération de Pithiviers
Publié le : 21/02/2007
Réf. : 4329
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Pithiviers
- CUCS : Agglomération de Pithiviers
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération des Portes de l'Isère
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4330
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Bourgoin-Jallieu
- Commune : L'Isle-d'Abeau
- Commune : Saint-Quentin-Fallavier
- Commune : Villefontaine
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Agglomération des Portes de l'Isère
Taille du fichier : 890 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Dijonnaise
Publié le : 15/04/2007
Réf. : 4331
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Chenôve
- Commune : Dijon
- Commune : Longvic
- Commune : Quetigny
- Commune : Talant
- Département : Côte d'or
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- CUCS : Agglomération Dijonnaise
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération du Grand Alès
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4332
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Alès
- Commune : Saint-Christol-lès-Alès
- Commune : Saint-Martin-de-Valgalgues
- Commune : Salindres
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CUCS : Agglomération du Grand Alès
Taille du fichier : 482 Ko
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