Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération du Pays Viennois
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4333
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Chasse-sur-Rhône
- Commune : Pont-Évêque
- Commune : Vienne
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Agglomération du Pays Viennois
Taille du fichier : 311 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération du Pays Voironnais
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4334
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Voiron
- Commune : Voreppe
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Agglomération du Pays Voironnais
Taille du fichier : 867 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Grenobloise
Publié le : 09/03/2007
Réf. : 4335
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Échirolles
- Commune : Fontaine
- Commune : Grenoble
- Commune : Le Pont-de-Claix
- Commune : Saint-Égrève
- Commune : Saint-Martin-d'Hères
- Commune : Saint-Martin-le-Vinoux
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Agglomération Grenobloise
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Hérault Méditerranée
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4336
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Lavalloise
Publié le : 01/02/2007
Réf. : 4337
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 929 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Montargoise
Publié le : 26/01/2007
Réf. : 4338
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Châlette-sur-Loing
- Commune : Montargis
- CUCS : Agglomération Montargoise
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Montoise
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4339
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Mont-de-Marsan
- Commune : Saint-Pierre-du-Mont
- Département : Landes
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CUCS : Agglomération Montoise
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Nantaise
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4340
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Nantes
- Commune : Orvault
- Commune : Rezé
- Commune : Saint-Herblain
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- CUCS : Agglomération Nantaise
Taille du fichier : 6.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Nazairienne
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4341
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Montoir-de-Bretagne
- Commune : Saint-Nazaire
- Commune : Trignac
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- CUCS : Agglomération Nazairienne
Taille du fichier : 6.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Orléans Val-de-Loire
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4342
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Fleury-les-Aubrais
- Commune : Orléans
- Commune : Saint-Jean-de-Braye
- Commune : Saint-Jean-de-la-Ruelle
- Commune : Saint-Jean-le-Blanc
- CUCS : Agglomération Orléans Val-de-Loire
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Rochelaise
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4343
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Aytré
- Commune : La Rochelle
- Département : Charente Maritime
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CUCS : Agglomération Rochelaise
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Romano-Péageoise
Publié le : 07/03/2007
Réf. : 4344
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Bourg-de-Péage
- Commune : Romans-sur-Isère
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Agglomération Romano-Péageoise
Taille du fichier : 367 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Tarbaise
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4345
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Aureilhan
- Commune : Bordères-sur-l'Échez
- Commune : Odos
- Commune : Soues
- Commune : Tarbes
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Occitanie
- CUCS : Agglomération Tarbaise
Taille du fichier : 734 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Tourangelle
Publié le : 12/02/2007
Réf. : 4346
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre et Loire
- Commune : Joué-lès-Tours
- Commune : La Riche
- Commune : Saint-Pierre-des-Corps
- Commune : Tours
- CUCS : Agglomération Tourangelle
Taille du fichier : 160 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Aix-en-Provence
Publié le : 25/07/2007
Réf. : 4347
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Aix-en-Provence
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : Aix-en-Provence
Taille du fichier : 561 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Ajaccio
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4348
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Albi/Saint-Juéry
Publié le : 29/06/2007
Réf. : 4349
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Alençon
Publié le : 10/12/2007
Réf. : 4350
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 293 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Ambarès-et-Lagrave
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4351
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Ambarès-et-Lagrave
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CUCS : Ambarès-et-Lagrave
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Amboise
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4352
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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