Contrat de ville de Le Port
Publié le : 12/06/2015
Réf. : 12450
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Ville de Sainte-Suzanne
Publié le : 12/06/2015
Réf. : 12460
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.9 Mo
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Préfecture de la Vienne Communauté d'Agglomération de Grand Poitiers Le contrat de ville 2015-2020
Publié le : 11/06/2015
Réf. : 10983
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Région Poitou-Charentes, Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS ), Préfecture de la Vienne, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Communauté d'agglomération du Grand Poitiers, Conseil Départemental de la Vienne, Procureur de la République de Poitiers, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Académie de Poitiers, Pôle emploi de la Vienne, Caisse d'Allocations Familiales, Logiparc, Sipea, SAR HLM, Habitat de la Vienne, Mission Locale Insertion du Poitou
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Vienne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Commune : Poitiers
- CV : CA Grand Poitiers
- QP : Beaulieu
- QP : Bel Air
- QP : Trois Cits
- QP : Couronneries
Taille du fichier : 15.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Saint Denis de la Réunion
Publié le : 11/06/2015
Réf. : 12453
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Contrat de ville Quartier des Fougères, Avon (77)
Publié le : 04/06/2015
Réf. : 10883
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : FSM, Procureur de la République, Résidence des Fougères, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau, Académie de Créteil, Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Préfecture de Seine-et-Marne, Ville d'Avon
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Ville de Châtellerault
Publié le : 04/06/2015
Réf. : 10982
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SEM Habitat du pays Châtelleraudais, Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS ), Caisse d'Allocations Familiales de la Vienne, Préfecture de la Vienne, Communauté d'Agglomération du Pays Chatelleraudais, Ville de Châtellerault, Conseil Régional Poitou-Charentes, Pôle emploi de la Vienne, Académie de la Vienne, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère de la justice, Conseil Départemental de la Vienne, Habitat de la Vienne, Mission Locale Nord Vienne, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vienne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Vienne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA du Pays Châtelleraudais
- Département : Vienne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Commune : Châtellerault
- CV : CA du Pays Châtelleraudais
- QP : Lac Renardires Ozon
- QP : Chteauneuf Centre Ville
Taille du fichier : 6.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Plateau de Saclay
Publié le : 03/06/2015
Réf. : 10875
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté d'Agglomération du Plateau de Saclay, Préfecture de l’Essonne, Commune des Ulis, Ville de Palaiseau, Conseil Départemental de l'Essonne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Académie de Versailles, Procureur de la République, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Essonne, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, France Habitation, Immobilière 3F, ADOMA, Logirep, EFIDIS, OSICA, OGIF, Toit et joie, Vilogia, Domnis, Alliade Habitat, Faculté des Métiers de l'Essonne, Transdev, Les cars d'Orsay
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Les Ulis
- CV : CA du Plateau de Saclay (CAPS)
- QP : Quartier Ouest
Taille du fichier : 5.6 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération d’Artois Comm
Publié le : 03/06/2015
Réf. : 12383
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 13.6 Mo
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Contrat de Ville du Val d'Orge 2015-2020
Publié le : 02/06/2015
Réf. : 12235
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Brétigny-sur-Orge
- Commune : Fleury-Mérogis
- Commune : Morsang-sur-Orge
- Commune : Sainte-Geneviève-des-Bois
- Commune : Saint-Michel-sur-Orge
Taille du fichier : 86.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Est Ensemble
Publié le : 28/05/2015
Réf. : 10891
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté d'Agglomérations Est Ensemble, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Razzy Hammadi, Préfecture de Seine-Saint-Denis, Ville du Pré Saint-Gervais, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Ville de Bagnolet, Ville de Bobigny, Ville de Bondy, Ville des Lilas, Ville de Montreuil, Ville de Noisy-le-Sec, Ville de Pantin, Ville de Romainville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Bagnolet
- Commune : Bobigny
- Commune : Bondy
- Commune : Gagny
- Commune : Les Lilas
- Commune : Montreuil
- Commune : Noisy-le-Sec
- Commune : Pantin
- Commune : Le Pré-Saint-Gervais
- Commune : Romainville
- Commune : Sevran
- CV : CA Est Ensemble
- QP : Centre Ville
- QP : La Capsulerie
- QP : Le Plateau - Les Malassis - La Noue
- QP : Les Courtillires - Pont-De-Pierre
- QP : Blanqui
- QP : Abreuvoir - Bondy Nord - Bondy Centre - Pont-De-Bondy - La Sablire - Secteur Sud
- QP : Trois Communes - Fabien
- QP : Branly - Boissire
- QP : Bel Air - Grands Pchers - Ruffins - Le Morillon
- QP : Jean Moulin - Espoir
- QP : Bthisy
- QP : Le Londeau
- QP : La Boissire
- QP : Sept Arpents - Stalingrad
- QP : Quatre Chemins
- QP : Marcel Cachin
- QP : Quartier de L'Horloge
- QP : Gagarine
Taille du fichier : 9.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté Agglomération Saint-Omer
Publié le : 28/05/2015
Réf. : 12402
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine
Publié le : 22/05/2015
Réf. : 10880
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- EPCI : CA Sénart Val de Seine
- Commune : Draveil
- Commune : Montgeron
- Commune : Vigneux-sur-Seine
- CV : CA Sénart Val de Seine (CASVS)
- QP : Croix Blanche
- QP : Les Bergeries
- QP : La Fort
- QP : La Prairie De L'Oly
Taille du fichier : 3.8 Mo
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Instruction ministérielle du 21 mai 2015 relative à l'intégration des enjeux culturels au sein des contrats de ville
Publié le : 21/05/2015
Réf. : 11090
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Culture
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
Taille du fichier : 584 Ko
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Val de France
Publié le : 20/05/2015
Réf. : 12308
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA Val de France
- Commune : Arnouville-lès-Gonesse
- Commune : Garges-lès-Gonesse
- Commune : Gonesse
- Commune : Sarcelles
- Commune : Villiers-le-Bel
Taille du fichier : 63.6 Mo
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Contrat de ville unique et global 2015-2020 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Publié le : 11/05/2015
Réf. : 10874
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Territoire de Belfort
- Commune : Belfort
- CV : CA de l'Agglomération Belfortaine
- CV : Belfort-Offémont
- QP : Bougenel - Mulhouse
- QP : Les Glacis Du Chteau
- QP : Dardel La Mchelle
- QP : Rsidences Le Mont
- QP : Arsot Ganghoffer
Taille du fichier : 14.7 Mo
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Contrat de Ville de l'Agglomération Choletaise 2015-2020
Publié le : 11/05/2015
Réf. : 12484
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Cholet
- QP : Bretagne Bostangis
- QP : Jean Monnet
- QP : Favreau Les Mauges
- QP : Colline Villeneuve
Taille du fichier : 10.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 75 Mairie de Paris
Publié le : 07/05/2015
Réf. : 10882
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- Commune : Paris 13e
- Commune : Paris 14e
- Commune : Paris 17e
- Commune : Paris 18e
- Commune : Paris 19e
- Commune : Paris 20e
- QP : Bdier - Boutroux
- QP : Chaufourniers
- QP : Villa d'Este
- QP : Kellermann - Paul Bourget
- QP : Jeanne D'Arc - Clisson
- QP : Oudin - Chevaleret
- QP : Didot - Porte de Vanves
- QP : Blmont
- QP : Porte Montmartre - Porte Des Poissonniers - Moskova
- QP : La Chapelle - Evangile
- QP : Goutte D'Or
- QP : Porte De La Chapelle - Charles Hermite
- QP : Stalingrad Riquet
- QP : Michelet - Alphonse Karr - Rue de Nantes
- QP : Danube - Solidarit - Marseillaise
- QP : Algrie
- QP : Compans - Pelleport
- QP : Les Portes Du Vingtime
- QP : Grand Belleville 10me - 11me - 20me
Taille du fichier : 6.1 Mo
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Grand Auch Agglomération Contrat de ville 2015-2020 Quartier du Grand Garros
Publié le : 07/05/2015
Réf. : 10933
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse d'Allocations Familiales du Gers, Office Public de l'Habitat du Gers, Préfecture du Gers, Préfecture de la région Midi-Pyrénées, Grand Auch Agglomération, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Général du Gers, Commune d'Auch, Académie du Gers, Agence régionale de santé, Procureur de la République d'Auch, Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gers, Chambre d'Agriculture du Gers, Pôle emploi, Mission Locale pour l'emploi du Gers, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Gers, SA Gasconne HLM
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Grand Auch
- Commune : Auch
- Département : Gers
- Région : Occitanie
- CV : CA du Grand Auch Agglomération
- QP : Grand Garros
Taille du fichier : 8.9 Mo
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Contrat de Ville de l'Agglomération Angevine 2015-2020
Publié le : 07/05/2015
Réf. : 12482
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Angers
- Commune : Trélazé
- QP : Belle Beille
- QP : Roseraie
- QP : Savary
- QP : Grand Pigeon
- QP : Monplaisir
- QP : Hauts De Saint Aubin
- QP : Beauval Bedier Morellerie
- QP : Le Grand Bellevue
Taille du fichier : 18.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Seine et Vexin Communauté d'Agglomération
Publié le : 06/05/2015
Réf. : 10898
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Procureur de la République de Versailles, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Préfecture des Yvelines, Seine&Vexin Communauté d’Agglomération, Conseil Départemental des Yvelines, Ville des Mureaux, Commune d’Ecquevilly, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Versailles, Association Foncière Logement, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales, Mantes-en-Yvelines Habitat, Pôle emploi, ICF Habitat La Sablière, Coopération et Famille, Opievoy, Antin Résidences, Immobilière 3F, DOMAXIS, SOFILOGIS, EFIDIS, Toit et joie
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Les Mureaux
- QEB : Cinq Quartiers : Bécheville, Les Bougimonts, L'Ile de France, La Vigne Blanche, Les Musiciens.
- QP : Cinq Quartiers
- QP : Cit Renault - Centre Ville
- QP : Les Musiciens
Taille du fichier : 19.7 Mo
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