Base documentaire de la politique de la ville

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Auteurs : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)

Thématiques:

• Education > Famille
• Education > Réussite scolaire
• Education > Décrochage scolaire
• Action publique et territoires
• Education > Ecole

Dispositifs:

• Projet éducatif local
• Contrat urbain de cohésion sociale
• Médiateurs de réussite scolaire
• Programme de réussite éducative

Territoires :

• Région : Occitanie
• Académie : MONTPELLIER
• Pays : France

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Auteurs : MESSICA Fabienne, Profession Banlieue, ACT Consultants, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)

Thématiques:

• Education > Ecole
• Education > Réussite scolaire
• Education > Décrochage scolaire
• Education > Famille
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Programme de réussite éducative

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Seine-Saint-Denis
• Commune : Aubervilliers
• Commune : Bagnolet
• Commune : Montreuil
• Commune : Neuilly-sur-Marne
• Commune : Pantin
• Commune : Stains
• Commune : Villetaneuse
• Académie : CRETEIL
• Pays : France

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Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative (MENJVA)

Thématiques:

• Education > Ecole

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 577 Ko

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"Le contrat d'insertion dans la vie sociale (CIVIS) est le grand programme d’accompagnement des jeunes mis en oeuvre par les missions locales. Il incarne le droit à un accompagnement ayant pour but l'accès à la vie professionnelle, pour toute personne de 16 à 25 ans révolus, en difficulté et confrontée à un risque d'exclusion professionnelle, reconnu par le Code du travail."

Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

• Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 91.9 Ko

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Auteurs : Ministère des solidarités et de la cohésion sociale, Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Thématiques:

• Santé
• Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 731 Ko

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Liste des annexes : Annexe 1 : Loi n° 98-657 du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions Article 1, modifié par l’Ordonnance n°2000-1249 du 21 décembre 2000 Annexe 2 : Charte de l’Environnement Annexe 3 : Modalité d’utilisation de l’article 50 Annexe 4 : Exemple de rédaction de clauses sociales Annexe 5 : Réponses ministérielles aux questions des parlementaires Annexe 6 : La fonction de facilitateur pour la gestion des clauses sociales dans les marchés publics Annexe 7 : Exemple de clause sociale dans un accord cadre de nettoyage Annexe 8 : Modalités possibles d’adaptation des clauses sociales en cas de difficultés conjoncturelles Annexe 9 : Références des principaux textes cités Annexe 10 : Comparaison entre le code des marchés publics, l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du 31 mars 2004

Auteurs : Observatoire économique de l'achat public (OEAP)

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

• Clause sociale d'insertion

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 1.1 Mo

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Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Thématiques:

• Prévention de la délinquance > Sécurité
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 343 Ko

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« Le Pôle d’Accueil Jeunes a pour objectif d’assurer l’élaboration et la mise en oeuvre d’un projet éducatif pour les jeunes de 10 à 15 ans en risque de déscolarisation ou de désocialisation, en synergie avec les différents acteurs qui ont à connaître et à accompagner les jeunes dans leurs dispositifs habituels d’intervention. Ce dispositif de prévention offrira un accompagnement personnalisé et un accueil éducatif. »L'action a été cofinancée parl'Agenca nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé).

Auteurs : OVAERE Florence, Actea

Thématiques:

• Prévention de la délinquance
• Action publique et territoires
• Observation et évaluation des politiques territoriales

Dispositifs:

• Programme de réussite éducative

Territoires :

• Département : Yvelines

Taille du fichier : 227 Ko

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L’association Le Valdocco a été créée il y a 15 ans par des habitants de la Dalle, soucieux d’aller vers les jeunes du quartier pour essayer de prévenir leur marginalisation croissante. Cette notion de « prévention » est au coeur du projet associatif : plus les difficultés sont détectées et adressées tôt dans le processus, et plus la probabilité d’une insertion dans la société est grande. Cette dimension de « prévention générale » reste au coeur de l’identité de l’association : elle est portée par une coordinatrice enfance et une coordinatrice scolaire, qui animent une équipe de stagiaires, de volontaires en service civique et de bénévoles.L'action a été cofinancée parl'Agenca nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé).

Auteurs : Association LE VALDOCCO

Thématiques:

• Education > Décrochage scolaire
• Education > Animation
• Education > Réussite scolaire
• Prévention de la délinquance

Territoires :

• Commune : Argenteuil

Taille du fichier : 598 Ko

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Les équipes éducatives des établissements scolaires sont démunies face à des difficultés d’apprentissage et les troubles de comportement qui affectent des élèves de plus en plus jeunes. Les facteurs sont nombreux qui expliquent ces phénomènes : difficultés de concentration, accumulation du retard scolaire, mais aussi entrainement du groupe, dévalorisation des savoirs, absence de projet et de perspective. Ces phénomènes dépassent largement la dimension scolaire et doivent être pris dans leur globalité. C’est sur ce constat que l’association Valdocco, alors connue pour ses activités de prévention globale (accompagnement scolaire collectif, animations socio-éducatives, et accompagnement éducatif par les équipes de prévention spécialisée) a été interpelée par les collèges du territoire pour imaginer un dispositif innovant de prévention du décrochage scolaire.L'action a été cofinancée parl'Agenca nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances(ACSé). lien pour la fiche d'expérience: http://i.ville.gouv.fr/decrochage.php#

Auteurs : Association LE VALDOCCO

Thématiques:

• Education > Animation
• Education > Réussite scolaire
• Prévention de la délinquance
• Education > Décrochage scolaire

Dispositifs:

• Programme de réussite éducative

Taille du fichier : 31.5 Ko

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Le Pôle d’Accueil Jeunes a pour objectif d’assurer l’élaboration et la mise en œuvre d’un projet éducatif pour les jeunes de 10 à 15 ans en risque de Déscolarisation ou de désocialisation, en synergie avec les différents acteurs qui ont à connaître et à accompagner les jeunes dans leurs dispositifs habituels d’intervention. Ce dispositif de prévention offrira un accompagnement personnalisé et un accueil éducatif. L'action a été cofinancée parl'Agenca nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé.

Auteurs : Fondation d'Auteuil

Thématiques:

• Education > Famille
• Action publique et territoires
• Education > Décrochage scolaire
• Education > Réussite scolaire

Dispositifs:

• Programme de réussite éducative

Territoires :

• Commune : Chanteloup-les-Vignes

Taille du fichier : 126 Ko

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Le service Pôle Accueil Jeunes est un dispositif qui vient en complément et en soutien des autres acteurs du dispositif de réussite Educative et non en substitution de ces derniers. Par exemple l’Education Nationale, doit rester le responsable de la scolarisation d'un jeune et proposer les actions nécessaires à cette scolarisation. A cet effet ce service touche bien à l’ensemble des champs qui concernent les jeunes en ayant un rôle de détection des jeunes en difficultés et de lien avec tous les partenaires concernés par la prise en charge des jeunes. L'action a été cofinancée parl'Agenca nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé).

Auteurs : Fondation d'Auteuil

Thématiques:

• Prévention de la délinquance
• Education > Réussite scolaire
• Action publique et territoires
• Education > Décrochage scolaire

Dispositifs:

• Programme de réussite éducative

Territoires :

• Département : Yvelines
• Commune : Chanteloup-les-Vignes

Taille du fichier : 240 Ko

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Le projet Oxygène permet de prendre en charge les élèves exclus temporairement des deux collèges de la Ville. L'action a été cofinancée parl'Agenca nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé).

Auteurs : PRE Rillieux-la-Pape

Thématiques:

• Education > Décrochage scolaire

Dispositifs:

• Accueil des exclus des collèges

Territoires :

• Commune : Rillieux-la-Pape

Taille du fichier : 456 Ko

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Prise en charge des élèves exclus en partenariat avec le collège concerné. L'action a été cofinancée parl'Agenca nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances.. L'action a été cofinancée parl'Agenca nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé).

Auteurs : PRE Decines

Thématiques:

• Education > Décrochage scolaire
• Action publique et territoires

Dispositifs:

• Accueil des exclus des collèges

Taille du fichier : 386 Ko

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Auteurs : Ministère de la ville

Thématiques:

• Citoyenneté > Association
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• NTIC
• Prévention de la délinquance
• Education
• Politique de la ville généralités
• Santé

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale
• Ateliers Santé-Ville

Taille du fichier : 964 Ko

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Auteurs : Ministère de la ville

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Développement économique
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
• Renouvellement urbain et cadre de vie

Dispositifs:

• Programme national de rénovation urbaine

Taille du fichier : 1.0 Mo

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Auteurs : Ville Caraïbe, TRECA Frédéric

Sur le site de : Ville Caraïbe / Maeva DUVERGER

Thématiques:

• Centres de ressources de la politique de la ville
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Dispositifs:

• Gestion Urbaine de Proximité

Territoires :

• Région : Martinique
• Département : Martinique
• QEB : Dillon.
• Pays : France

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Dans le cadre de son chantier "Politique de la ville, & Culture", HorsLesMurs souhaite identifier et valoriser les projets rue et cirque menés dans le cadre de la Politique de la ville et/ou de ses thématiques. Il s’agit de construire une banque d’expériences, accessible en ligne.

Auteurs : HorsLesMurs

Sur le site de : HorsLesMurs

Thématiques:

• Culture > Arts de la rue - cirque
• Culture
• Politique de la ville généralités

Territoires :

• Pays : France

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Espace documentaire évolutif en collaboration avec la Délégation interministérielle à la ville (DIV) et l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (l’Acsé). Les liens et documents proposés dans cet espace documentaire en ligne sont rassemblés par site source. L’accent est mis sur les informations permettant de comprendre la Politique de la ville et son actualité d’une part, l’articulation culture et politique de la ville d’autre part.

Auteurs : HorsLesMurs

Sur le site de : HorsLesMurs

Thématiques:

• Culture
• Culture > Arts de la rue - cirque
• Politique de la ville généralités

Territoires :

• Pays : France

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Le Guide des bons usages propose une méthodologie dans le respect de la réglementation, au service de la création artistique et centrée sur le dialogue. deux versions sont accessibles ici (française et anglaise).

Auteurs : HorsLesMurs

Sur le site de : HorsLesMurs

Thématiques:

• Culture > Arts de la rue - cirque
• Culture

Territoires :

• Pays : France