Note d'orientations du Conseil national des villes (CNV) sur la question éducative dans les quartiers de la politique de la ville, adoptée au Bureau du 13 septembre 2012
Publié le : 13/09/2012
Réf. : 8118
Type : Avis du CNV
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Famille
- Education > Ecole
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 177 Ko
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Note d'orientations du Conseil national des villes (CNV) sur l'emploi et le développement économique, un enjeu essentiel pour les quartiers en politique de la ville, adoptée au Bureau du 13 septembre 2012
Publié le : 13/09/2012
Réf. : 8119
Type : Avis du CNV
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Zone Urbaine Sensible
- Clause sociale d'insertion
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 189 Ko
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Note d'orientations du Conseil national des villes (CNV) sur la réduction des violences, la prévention et le traitement de la délinquance, l'aide aux victimes, adoptée au Bureau du 13 septembre 2012
Publié le : 13/09/2012
Réf. : 8120
Type : Avis du CNV
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance > Justice
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Territoires :
Taille du fichier : 239 Ko
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Note d'orientations du Conseil national des villes (CNV) sur le logement, une dimension essentielle de la politique de la ville : éléments de contribution à une politique du logement, adoptée au Bureau du 13 septembre 2012
Publié le : 13/09/2012
Réf. : 8121
Type : Avis du CNV
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 315 Ko
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COUR DES COMPTES LA POLITIQUE DE LA VILLE RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE SUIVI DES RÉPONSES DES ADMINISTRATIONS ET DES ORGANISMES INTÉRESSÉS FÉVRIER 2002
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 8122
Type : Rapport
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Éducation et orientation scolaire : l'empreinte du genre. L'école et la ville de Profession Banlieue, nº 10, mars 2012
Publié le : 31/03/2012
Réf. : 8124
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Profession Banlieue, VOUILLOT Françoise
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Education
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
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De la classe-relais du collège Jules Verne de Provins à la 1ère place du Concours national « Bus Découverte » : Kévin fait la fierté de ses proches et de l’équipe de classe-relais !
Publié le : 21/05/2012
Réf. : 8125
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Académie de Créteil
Thématiques:
- Education > Ecole
- Education > Animation
Territoires :
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Circulaire 5137 /SG du premier ministre au Préfets de région, aux ministres et aux préfets de départements concernant la préparation des contrats de projet Etat-Régions 2007-2013. Elaboration de la stratégie de l'Etat
Publié le : 06/03/2006
Réf. : 8126
Type :
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Vidéo : Marier formes urbaines et mixité. « 5à7 » du Club Ville Aménagement, 20 juin 2012
Publié le : 20/06/2002
Réf. : 8128
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : MASBOUNGI Ariella, JOUTARD Pierre, Club Ville Aménagement, LUCAN Jacques
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Boulogne-Billancourt
- CV : Lyon
- Pays : France
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Vidéo : La mallette des parents CP. Ressources d'EduSCOL
Publié le : 28/06/2012
Réf. : 8129
Type : Note ou dossier technique
Sites & cités. Lettre du Centre de Ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU) de la région Rhône-Alpes, nº 31, septembre 2012
Publié le : 13/09/2012
Réf. : 8130
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU)
Sur le site de : CR-DSU / Frédérique BOURGEOIS
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Santé
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Territoires :
- Commune : Bourgoin-Jallieu
- Commune : Villefontaine
- Commune : Vénissieux
- Département : Isère
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Lyon
- Pays : France
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Évaluation du pilotage de la formation professionnelle par les conseils régionaux. Rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), mai 2012
Publié le : 31/05/2012
Réf. : 8131
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale des affaires sociales (IGAS), KRYNEN Bernard, MOUSSEAU Monique, LEOST Hervé, SOUBRIE David
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 785 Ko
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Les Régions s'engagent pour la réussite des emplois d'avenir. Communiqué de l'Association des régions de France (ARF), 19 septembre 2012
Publié le : 19/09/2012
Réf. : 8132
Type : Dossier de presse
Auteurs : Association des régions de France (ARF)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Emploi d'avenir
Territoires :
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Ville et banlieue. Rapport d’activités 2010
Publié le : 14/02/2012
Réf. : 8133
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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La dimension urbaine de la politique européenne de cohésion économique sociale et territoriale (2007-2013)
Publié le : 01/04/2011
Réf. : 8134
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), Délégation générale à l'outre-mer (DEGEOM), Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Ministère de la ville
Thématiques:
- Europe, International
Territoires :
Taille du fichier : 5.0 Mo
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Circulaire C no 2013-02 du 4 mars 2013 relative aux priorités d’intervention et programmation des crédits d’aide à l’amélioration de l’habitat privé pour les territoires d’outre-mer – Délibérations du conseil d’administration du 5 décembre 2012 NOR : ETLL1307401C (Texte non paru au Journal officiel)
Publié le : 04/03/2013
Réf. : 9459
Type : Texte législatif, circulaire
"L’année 2012 aura été la première année de pleine application des nouvelles règles de financement de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) en vigueur depuis le 1er janvier 2011. Il s’en est ressenti une forte diminution des programmes dans la quasi-totalité des territoires d’outre-mer qui jusqu’alors permettaient, en accompagnement des financements des collectivités, d’intervenir massivement auprès des propriétaires bailleurs privés pour la remise sur le marché d’une offre locative rénovée et à loyer maîtrisé. Compte tenu des spécificités de chaque territoire ultra-marin, rappelées lors de la journée du 14 janvier dernier consacrée à la réforme de la géographie prioritaire pilotée par le secrétariat général du comité interministériel des villes, l’Anah a souhaité, en 2013, réaffirmer, d’une part, son action en faveur des territoires d’outre-mer et, d’autre part, sa volonté d’apporter des réponses appropriées à chaque contexte territorial. En effet, l’objectif est d’apporter un appui à forte valeur ajoutée aux territoires, pour favoriser l’émergence de nouveaux projets et de nouveaux programmes, et d’aider les collectivités dans la mise en oeuvre de projets complexes ou à fort enjeu. L’agence souhaite donc orienter davantage son activité dans les années à venir vers l’expertise et l’appui aux territoires pour garantir l’efficacité de ses actions, en apportant non seulement des financements exceptionnels, mais aussi de l’ingénierie. Nous avons d’ailleurs réaffirmé récemment à la délégation générale à l’outre-mer (DéGéOm) notre soutien et notre engagement dans l’accompagnement de la loi Letchimy, notamment à travers la mise en place et le financement d’une ingénierie adéquate en matière de repérage et de connaissance de l’habitat indigne ou informel. En complément de la circulaire de programmation nationale dont vous avez été destinataire, la présente circulaire de programmation spécifique aux territoires d’outre-mer reprend l’ensemble des dotations par territoire ainsi que les résultats attendus et propose un nouveau cadre d’opérations expérimentales, afin de faire émerger les projets innovants des collectivités pouvant avoir un effet d’entraînement dans le traitement de l’habitat privé dégradé. Ces nouveaux principes d’action permettront pour 2013 d’accompagner la mise en oeuvre des priorités assignées à l’agence, notamment la lutte contre l’habitat indigne et dégradé, la prévention et le redressement des copropriétés en difficulté, dans le cadre d’un budget d’intervention significativement renforcé. Par ailleurs, des visioconférences sont programmées le 10 avril prochain avec vos équipes et en partenariat avec la délégation générale à l’outre-mer et la direction de l’habitat de l’urbanisme et du paysage (DHUP) pour la présentation des objectifs de la circulaire de programmation et des orientations de l’agence et permettre un échange sur les attentes des acteurs locaux."
Auteurs : Ministère de l'égalité des territoires et du logement, Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Thématiques:
- Outre-mer
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 284 Ko
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Le Volet Urbain de la politique de cohésion 2007-2013.Les 24 et 25 mai 2011 - Lyon
Publié le : 01/05/2011
Réf. : 8135
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Info-lettre mission Europe-urbain n°1. Hivers 2011.
Publié le : 01/06/2011
Réf. : 8136
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Mission Europe urbain, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Ministère de la ville, Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Délégation générale à l'outre-mer (DEGEOM), Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Thématiques:
- Europe, International
Dispositifs:
- Projet urbain intégré (PUI)
Territoires :
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Info lettre mission Europe urbain N°2 Hiver 2012
Publié le : 15/09/2012
Réf. : 8137
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Mission Europe urbain
Thématiques:
- Europe, International
Dispositifs:
- Projet urbain intégré (PUI)
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Guyane cohésion. La lettre d'information du Centre de ressources politique de la ville de Guyane, nº 54, août 2012
Publié le : 31/08/2012
Réf. : 8138
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Centre de ressources politique de la ville de Guyane (CRPV Guyane)
Sur le site de : Centre de ressources Guyane / Denis SOUILLARD
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Centres de ressources de la politique de la ville
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