Courrier du 27 juin 2016 co-signé des ministres en charge de la politique de la ville, Patrick Kanner et Hélène Geoffroy, relatif à la déclinaison territoriale de la charte « Entreprise et Quartiers » ainsi que le guide pratique.
Publié le : 28/07/2016
Réf. : 12585
Type : Texte législatif, circulaire
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 408 Ko
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Courcouronnes : Nos voisins ont du talent - 91. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 09/01/2012
Réf. : 7441
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Courcouronnes, CHARPY Anne
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
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COUR DES COMPTES LA POLITIQUE DE LA VILLE RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE SUIVI DES RÉPONSES DES ADMINISTRATIONS ET DES ORGANISMES INTÉRESSÉS FÉVRIER 2002
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 8122
Type : Rapport
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Coupe budgétaire sur les contrats de ville. Communiqué du 29 juillet 2017 de l'Association des maires ville & banlieue de France
Publié le : 29/07/2017
Réf. : 14509
Type : Dossier de presse
Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
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COT/B/12/02192C. Circulaire sur la dotation de développement urbain pour 2012 (DDU)
Publié le : 19/03/2012
Réf. : 7688
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, Ministère délégué aux collectivités territoriales
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Dotation de développement urbain DDU
Taille du fichier : 925 Ko
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Corse : atlas régional contrats de ville 2000-2006
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 2075
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 415 Ko
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Correspondance entre ZFU et ZUS appartenant aux mêmes unités urbaines.
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 2000
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 46.6 Ko
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Cordées de la réussite au collège Écoles, collèges et lycées pour l'ambition, l'innovation et la réussite (Éclair) Jean Monnet de Pau
Publié le : 19/01/2012
Réf. : 10018
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : PELTIER Gipsy
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Cordées de la réussite
Territoires :
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Cordée Lycée Raynouard/ Collège Montenard du quartier Flanquegiaire de Besse-sur-Issole (83): Rencontres scientifiques entre collégiens et lycéens tout au long de l'année pour développer l'ambition
Publié le : 26/03/2015
Réf. : 10391
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : MARIANI Magali, DURAN Marc
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Cordées de la réussite
Territoires :
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Copropriétés.org : une aide à la conception des stratégies d’intervention concernant les copropriétés en difficulté
Publié le : 01/09/2004
Réf. : 2974
Type : Site internet
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
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Copropriétés en difficulté, le plan de sauvegarde, volume 2 : Fiches techniques
Publié le : 01/11/1999
Réf. : 349
Type : Note ou dossier technique
Ce document est disponible gratuitement sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Centre de¤ ressources, 194 avenue du président Wilson 93217 saint Denis la Plaine Cedex
Auteurs : Ministère de la justice, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Agence nationale de l'habitat (ANAH), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 516 octets
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Copropriétés en difficulté, le plan de sauvegarde, Volume 2 : Fiches monographiques
Publié le : 01/12/1998
Réf. : 347
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence nationale de l'habitat (ANAH), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Taille du fichier : 525 octets
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Copropriétés en difficulté, le plan de sauvegarde, Volume 2 : Fiches actions
Publié le : 01/11/1999
Réf. : 348
Type : Fiche d'expérience
Ce document est disponible gratuitement sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Centre de¤ ressources, 194 avenue du président Wilson 93217 saint Denis la Plaine Cedex
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence nationale de l'habitat (ANAH), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Saint-Brieuc
- Commune : Brest
- Commune : Toulouse
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Grenoble
- Commune : Saint-Martin-d'Hères
- Région : Bretagne
- Département : Côtes d'Armor
- Département : Finistère
- Commune : Saint-Étienne-au-Mont
- Commune : Bron
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Commune : Meyzieu
- Commune : Saint-Priest
- Département : Haute Garonne
- Région : Occitanie
- Département : Isère
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Cergy
- CV : Boulogne-sur-Mer
- CV : Brest
- CV : Grenoble
- CV : Lyon
- CV : Cergy-Pontoise (SAN)
- CV : Saint-Brieuc
- CV : Toulouse
Taille du fichier : 521 octets
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Copropriétés en difficulté, le plan de sauvegarde, Volume 2 : Du bon usage des Fiches actions
Publié le : 01/11/1999
Réf. : 350
Type : Note ou dossier technique
Ce document est disponible gratuitement sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Centre de¤ ressources, 194 avenue du président Wilson 93217 saint Denis la Plaine Cedex
Auteurs : Ministère de la justice, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Agence nationale de l'habitat (ANAH), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 659 octets
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Copropriétés en difficulté, le plan de sauvegarde, Volume 1 : la démarche
Publié le : 01/12/1998
Réf. : 342
Type : Note ou dossier technique
Copropriétés en difficulté
Auteurs : Ministère de la justice, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Agence nationale de l'habitat (ANAH), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 625 octets
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Coop’alpha : Coopérative d’activité et d’emploi
Publié le : 01/01/2011
Réf. : 8905
Type : Fiche d'expérience
"Coop'Alpha est une coopérative multi-activités qui permet de rassembler des porteurs de projets girondins, demandeurs d’emploi, désireux de tester la viabilité économique de leur projet et de se former aux compétences entrepreneuriales, dans un cadre légal et sécurisé. Coop’alpha vise à mutualiser des services entre entrepreneurs et à construire des entreprises d’un nouveau type, socialement exigeantes et économiquement efficaces. Elle œuvre pour une Innovation sociale car elle donne à l'entrepreneur individuel un statut d'entrepreneur-salarié, lui ouvrant les droits du salarié (droits du travail, protection sociale) tout en respectant sa singularité et son autonomie..."
Auteurs : Pays et Quartiers d'Aquitaine (PQA)
Sur le site de : Pays et quartiers d'Aquitaine / Christine ROMAN
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
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Coopérative Jeunesse de Service de Trélazé : joindre l’utile au pédagogique par l'entrepreneuriat coopératif. Entretien avec Pascal VIAU
Publié le : 15/05/2015
Réf. : 10622
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : VIAU Pascal, Coup de Pouce 49, Résovilles
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Coop'alpha : coopérative d'activité et d'emploi
Publié le : 21/06/2013
Réf. : 8913
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pays et Quartiers d'Aquitaine (PQA), DELPECH Jonathan
Sur le site de : Pays et quartiers d'Aquitaine / Christine ROMAN
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
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Convivialité au fil des étages à Bruxelles. Fiche d'expérience du Forum européen pour la sécurité urbaine (FESU)
Publié le : 11/11/2010
Réf. : 6532
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Forum européen pour la sécurité urbaine (FESU)
Thématiques:
- Médiation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Citoyenneté
- Europe, International
Territoires :
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Convention-cadre du 27 décembre 2007 pour favoriser la réussite scolaire et promouvoir l’égalité des chances pour les jeunes immigrés ou issus de l’immigration
Publié le : 27/12/2007
Réf. : 4004
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère du logement et de la villle, Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations (ANAEM), Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Taille du fichier : 133 Ko
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