Il y a 11275 résultats :
Convention de gestion urbaine de proximité : commune de Bourg-les-Valence
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 1038
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Taille du fichier : 122 Ko
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Convention de gestion urbaine de proximité - Ville de Bourg de Péage
Publié le : 01/05/2002
Réf. : 1837
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 61.4 Ko
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Convention de gestion urbaine de proximité - Romans - La Monnaie
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 1040
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
- Commune : Romans-sur-Isère
- ZUS : La Monnaie
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Romans-sur-Isère
Taille du fichier : 96.0 Ko
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Convention d'objectifs pour les quartiers prioritaires entre l'État et la Caisse des dépôts
Publié le : 18/06/2014
Réf. : 10040
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- NTIC
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Politique de la ville généralités > Conventions partenariales
Dispositifs:
- Contrat de développement territorial
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Convention d'objectifs pour les quartiers prioritaires de la politique de la ville 2013-2015 entre le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche et le ministre délégué chargé de la ville
Publié le : 07/06/2013
Réf. : 9123
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités > Conventions interministérielles
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
Taille du fichier : 2.2 Mo
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Convention d'objectifs pour les quartiers prioritaires de la politique de la ville 2013-2015 entre le ministre de l'éducation nationale, la ministre déléguée à la réussite éducative d'une part, et le ministre délégué à la ville d'autre part
Publié le : 07/10/2013
Réf. : 9279
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités > Conventions interministérielles
- Education
Territoires :
Taille du fichier : 2.2 Mo
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Convention d'objectifs pour les quartiers prioritaires 2013/2015 entre la ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme et le ministre délégué chargé de la ville
Publié le : 22/01/2014
Réf. : 9658
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Thématiques:
- Politique de la ville généralités > Conventions interministérielles
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Ville Vie Vacances
Territoires :
Taille du fichier : 3.7 Mo
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Convention d'objectifs pour les quartiers populaires 2013-2015 entre le ministre de la défense, le ministre délégué chargé des anciens combattants et le minnistre délégué chargé de la ville
Publié le : 15/07/2013
Réf. : 9124
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de la défense, Ministère délégué aux anciens combattants, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
- Politique de la ville généralités > Conventions interministérielles
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Convention d'objectifs pour les quartiers de la politique de la ville et les zones de sécurité prioritaire
Publié le : 10/04/2017
Réf. : 14371
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de l'intérieur , Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Justice
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Politique de la ville généralités > Conventions interministérielles
Dispositifs:
- Zone de sécurité prioritaire
Territoires :
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Convention d'objectifs 2016-2020 entre le ministère de la Ville, le ministère de l'Emploi et le Service public de l'emploi
Publié le : 15/10/2016
Réf. : 13918
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, Union nationale des Missions Locales (UNML)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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Convention d'objectifs 2016-2020 entre le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et le ministère de la Culture et de la Communication
Publié le : 16/01/2017
Réf. : 14048
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Culture
- Politique de la ville généralités > Conventions interministérielles
- Citoyenneté
Dispositifs:
- Service civique
Territoires :
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Convention d'objectifs 2016-2020 entre le ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports et le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Publié le : 12/01/2017
Réf. : 14301
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités > Conventions interministérielles
Territoires :
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Convention d'objectifs 2016-2020 entre le ministère chargé de la ville et le ministère chargé des transports
Publié le : 30/05/2017
Réf. : 14367
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM), Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
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Convention d'objectifs 2013-2015 pour les quartiers populaires entre le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, le ministre délégué à la ville et Pôle emploi
Publié le : 30/04/2013
Réf. : 9125
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Pôle emploi, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Territoires :
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Convention d'engagement spécifique Charte Entreprises & Quartiers entre Auchan et l'État 2015
Publié le : 02/05/2015
Réf. : 10709
Type : Charte, accords
Auteurs : Préfecture du Nord-pas-de-Calais, Auchan, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Convention d'application de la charte Entreprises et Quartiers entre le ministère de la Ville et Worldwide Flight Services(2014-2015)
Publié le : 12/05/2015
Réf. : 10686
Type : Charte, accords
Auteurs : Worldwilde flight services (WFS), Ministère de la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 306 Ko
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Convention d'application de l'opération de renouvellement urbain de l'agglomération troyenne (Troyes).
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 747
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 54.9 Ko
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Convention d'application de l'opération de renouvellement urbain de l'agglomération Tarbaise
Publié le : 01/05/2002
Réf. : 1839
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Commune : Aureilhan
- Commune : Bordères-sur-l'Échez
- Commune : Séméac
- Commune : Tarbes
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Occitanie
- CV : Tarbes
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Convention d'application 2014-2015 de la Charte Entreprises et Quartiers entre le Ministère de la ville et Aéroports de Paris
Publié le : 20/06/2013
Réf. : 10302
Type : Charte, accords
Auteurs : Aéroports de Paris, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Département : Val d'Oise
- Commune : Orly
- Commune : Roissy-en-France
- Pays : France
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Convention Charte Entreprises & Quartiers entre KEOLIS et l'Etat
Publié le : 09/02/2016
Réf. : 11294
Type : Charte, accords
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, KEOLIS
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 2.5 Mo
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