Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération d'Angoulême
Publié le : 14/06/2007
Réf. : 4326
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Angoulême
- Commune : Soyaux
- Département : Charente
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CUCS : Agglomération d'Angoulême
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Creilloise
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4325
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Oise
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Creil
- Commune : Montataire
- Commune : Nogent-sur-Oise
- Commune : Villers-Saint-Paul
- CUCS : Agglomération Creilloise
Taille du fichier : 7.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Castelroussine
Publié le : 21/02/2007
Réf. : 4324
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre
- Commune : Châteauroux
- Commune : Déols
- CUCS : Agglomération Castelroussine
Taille du fichier : 159 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Caennaise
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4323
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Caen
- Commune : Colombelles
- Commune : Fleury-sur-Orne
- Commune : Hérouville-Saint-Clair
- Commune : Ifs
- Commune : Saint-Germain-la-Blanche-Herbe
- Département : Calvados
- Région : Normandie
- CUCS : Agglomération Caennaise
Taille du fichier : 462 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Béziers Méditerranée
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4322
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Béziers
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- CUCS : Agglomération Béziers Méditerranée
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Ivry-sur-Seine/Vitry
Publié le : 25/10/2007
Réf. : 4491
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Ivry-sur-Seine
- Commune : Vitry-sur-Seine
- CUCS : Ivry-sur-Seine/Vitry
Taille du fichier : 835 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Illdach
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4490
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 178 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Hyères
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4489
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 430 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Hombourg Haut/Farebersviller/Freyming-Merlebach
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4488
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Farébersviller
- Commune : Freyming-Merlebach
- Commune : Hombourg-Haut
- CUCS : Hombourg Haut/Farebersviller/Freyming-Merlebach
Taille du fichier : 333 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Hirson
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4487
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 9.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Haguenau/Bischwiller/Kaltenhouse
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4486
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Bas Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Bischwiller
- Commune : Haguenau
- Commune : Kaltenhouse
- CUCS : Haguenau/Bischwiller/Kaltenhouse
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Guingamp
Publié le : 31/03/2007
Réf. : 4485
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 899 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Guenange
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4484
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 11.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Grand Roanne
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4483
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Mably
- Commune : Riorges
- Commune : Roanne
- Département : Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Grand Roanne
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Grand Nancy
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4482
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Meurthe et Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Essey-lès-Nancy
- Commune : Jarville-la-Malgrange
- Commune : Laxou
- Commune : Malzéville
- Commune : Maxéville
- Commune : Nancy
- Commune : Saint-Max
- Commune : Tomblaine
- Commune : Vandouvre-lès-Nancy
- CUCS : Grand Nancy
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Goussainville
Publié le : 02/03/2007
Réf. : 4481
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 457 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Gonfreville-l'Orcher
Publié le : 15/01/2007
Réf. : 4480
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Seine Maritime
- Région : Normandie
- Commune : Gonfreville-l'Orcher
- CUCS : Gonfreville-l'Orcher
Taille du fichier : 485 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Gonesse
Publié le : 28/02/2007
Réf. : 4479
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Gisors
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4478
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 488 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Gennevilliers
Publié le : 18/05/2007
Réf. : 4477
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
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