Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Creutzwald
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4456
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Crest
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4455
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 254 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cosne Cours-sur-Loire
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4454
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Nièvre
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Cosne-Cours-sur-Loire
- CUCS : Cosne Cours-sur-Loire
Taille du fichier : 491 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Corbeil-Essonnes
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4453
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 960 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Colombes
Publié le : 29/03/2007
Réf. : 4415
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Colmar
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4414
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 249 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cognac
Publié le : 15/04/2007
Réf. : 4413
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 738 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Clichy-sous-Bois
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4412
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Clichy-sous-Bois
- CUCS : Clichy-sous-Bois
Taille du fichier : 458 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Clichy
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4411
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chevilly-la-Rue
Publié le : 17/07/2007
Réf. : 4410
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 75.5 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chennevières-sur-Marne
Publié le : 29/10/2007
Réf. : 4409
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Chennevières-sur-Marne
- CUCS : Chennevières-sur-Marne
Taille du fichier : 1023 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chavanoz
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4408
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 447 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chauny
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4407
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 10.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chaumont
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4406
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 698 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chatenay-Malabry
Publié le : 22/01/2007
Réf. : 4405
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Châtenay-Malabry
- CUCS : Chatenay-Malabry
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Châtellerault
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4404
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 243 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Châteaudun
Publié le : 11/05/2007
Réf. : 4402
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 6.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Château-Thierry
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4403
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 10.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Charleville-Mézières
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4401
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Charleville-Mézières
- Commune : Nouzonville
- Département : Ardennes
- Région : Grand Est
- CUCS : Charleville-Mézières
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chanteloup-les-Vignes
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4400
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Chanteloup-les-Vignes
- CUCS : Chanteloup-les-Vignes
Taille du fichier : 442 Ko
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