Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Champigny-sur-Marne
Publié le : 09/05/2007
Réf. : 4399
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Champigny-sur-Marne
- CUCS : Champigny-sur-Marne
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Châlons-en-Champagne
Publié le : 23/02/2007
Réf. : 4398
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Châlons-en-Champagne
- Commune : Fagnières
- Commune : Saint-Memmie
- CUCS : Châlons-en-Champagne
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cernay
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4397
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 222 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cenon
Publié le : 02/04/2007
Réf. : 4396
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 488 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cayenne
Publié le : 01/05/2007
Réf. : 4395
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 13.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Castres Mazamet Aussillon Labruguière
Publié le : 29/06/2007
Réf. : 4394
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Tarn
- Région : Occitanie
- Commune : Aussillon
- Commune : Castres
- Commune : Labruguière
- Commune : Mazamet
- CUCS : Castres Mazamet Aussillon Labruguière
Taille du fichier : 996 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Carrrières-sous-Poissy
Publié le : 04/04/2007
Réf. : 4393
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Carrières-sous-Poissy
- CUCS : Carrrières-sous-Poissy
Taille du fichier : 426 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Carrières-sur-Seine
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4392
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Carrières-sur-Seine
- CUCS : Carrières-sur-Seine
Taille du fichier : 988 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Carpentras
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4391
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 388 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Carcassonne/Trèbes/Berriac
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4390
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Berriac
- Commune : Carcassonne
- Commune : Trèbes
- Région : Occitanie
- Département : Aude
- CUCS : Carcassonne/Trèbes/Berriac
Taille du fichier : 3.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Brignoles
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4389
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 443 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bras-Panon
Publié le : 14/02/2007
Réf. : 4388
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 4.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bourges
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4387
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bourg-en-Bresse
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4386
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Bourg-en-Bresse
- Commune : Péronnas
- Département : Ain
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Bourg-en-Bresse
Taille du fichier : 465 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bourg Saint-Andéol
Publié le : 22/02/2007
Réf. : 4385
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Bourg-Saint-Andéol
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Bourg Saint-Andéol
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Boulogne-Billancourt
Publié le : 03/05/2007
Réf. : 4384
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Boulogne-Billancourt
- CUCS : Boulogne-Billancourt
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bordeaux
Publié le : 05/07/2007
Réf. : 4383
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 991 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bondy
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4382
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 974 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bollène
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4381
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 5.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Boissy-Saint-Léger
Publié le : 20/07/2007
Réf. : 4380
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Boissy-Saint-Léger
- CUCS : Boissy-Saint-Léger
Taille du fichier : 471 Ko
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