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Contrat de ville 2015-2020 de la Commune de Le Quesnoy

Publié le : 22/06/2015

Réf. : 12389

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12336

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.0 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette

Publié le : 01/10/2015

Réf. : 12468

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


Auteurs : Partenord Habitat, Fourmies Habitat, L'Avesnoise, Chambre de Commerce et d'Industrie du Grand Hainaut, Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Hainaut, Pôle emploi du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Procureur de la République, Académie de Lille, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Ville de Trélon, Ville de Wignehies, Ville de Fourmies, Conseil Départemental du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Communauté de Communes Sud Avesnois

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté de Communes du Val de Drôme Coeur de Loriol Loriol sur Drôme

Publié le : 01/07/2015

Réf. : 11021

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Mission Locale de la Vallée de la Drôme, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Drôme, Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, PLURALIS, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Drôme Aménagement Habitat, Conseil départemental de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de la Drôme, Communauté de communes du Val de Drôme, Ville de Loriol sur Drôme

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.8 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 de la Communauté de Communes du Sullias

Publié le : 17/12/2015

Réf. : 12227

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.5 Mo


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.7 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne

Publié le : 17/04/2015

Réf. : 12238

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 46.4 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de Montmorency (CAVAM)

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 12304

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération Saint-Dizier Der et Blaise

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10864

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de la Haute-Marne, Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier, Ville de Saint-Dizier, Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise, Conseil Départemental de la Haute-Marne, Conseil régional Champagne-Ardenne, Tribunal de Grande Instance, Procureur de la République, Académie de Reims, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Marne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Haute-Marne , Pôle emploi, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Marne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 19.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération Orléans Val de Loire

Publié le : 17/12/2015

Réf. : 10860

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse d’Allocations Familiales du Loiret, Nouveau Logis Centre-Limousin, VALLOGIS, Pierres et Lumières, Préfecture du Loiret, Agglomération Orléans Val de Loire, Ville de Fleury-les-Aubrais, Ville d'Orléans, Ville de Saint Jean de la Ruelle, Ville de Saint-Jean-le-Blanc, Ville de Saint Jean de Braye, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental du Loiret, Procureur de la République, Tribunal de Grande Instance d'Orléans, Académie d'Orléans-Tours, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Chambre de Commerce et de l’Industrie du Loiret, Pôle emploi Loiret, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, SA France Loire, ICF Atlantique, 3f immobilière Val de Loire, LOGEMLOIRET, Résidences de l’Orléannais

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.3 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération du Pays Viennois

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 12362

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Papeete

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10963

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ville de Paea, Ville de Pirae, Ville de Arue, Ville de FAA'A, Président de la Polynésie française, Haut-commissariat de la République en Polynésie française, Syndicat mixte chargé de la gestion du Contrat urbain de cohésion sociale de Polynésie française

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.0 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Moulins

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12189

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.8 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de La Rochelle

Publié le : 29/09/2015

Réf. : 12347

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.7 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Chaumont

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10865

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Conseil citoyen, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Marne , Chambre de métiers et de l’artisanat, Chaumont Habitat, Conseil Départemental de l'Accès aux Droits (CDAD), EPIDE, Pôle emploi, Procureur de la République de Chaumont, Académie de Reims, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Conseil régional Champagne-Ardenne, Ville de Chaumont, Agglomération de Chaumont, Préfecture de la Haute-Marne, Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Marne, Conseil Départemental de la Haute-Marne, Mission locale de Chaumont

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 10.2 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération annemassienne

Publié le : 07/10/2015

Réf. : 12354

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 7.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de Bédarieux Contrat cadre Quartier du centre-ville

Publié le : 12/10/2015

Réf. : 12316

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté urbaine du Grand Dijon

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10823

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Agence Régionale de Santé de Bourgogne , Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales de Côte d'Or, Caisse des Dépôts et Consignations de Bourgogne, Conseil Départemental de Côte d’Or, Conseil Régional de Bourgogne, Le Grand Dijon, Préfecture de la Côte d’Or

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.3 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération d’Artois Comm

Publié le : 03/06/2015

Réf. : 12383

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 13.6 Mo


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