Contrat de ville 2015-2020 de la Commune de Le Quesnoy
Publié le : 22/06/2015
Réf. : 12389
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12336
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
Publié le : 01/10/2015
Réf. : 12468
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté de Communes Sud Avesnois Quartier prioritaire de Fourmies Territoires de veille active d’Anor, Trélon, Wignehies
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 10953
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Partenord Habitat, Fourmies Habitat, L'Avesnoise, Chambre de Commerce et d'Industrie du Grand Hainaut, Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Hainaut, Pôle emploi du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Procureur de la République, Académie de Lille, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Ville de Trélon, Ville de Wignehies, Ville de Fourmies, Conseil Départemental du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Communauté de Communes Sud Avesnois
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Fourmies
- CV : CC du Sud Avesnois
- QP : Fourmies
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté de Communes du Val de Drôme Coeur de Loriol Loriol sur Drôme
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 11021
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission Locale de la Vallée de la Drôme, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Drôme, Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, PLURALIS, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Drôme Aménagement Habitat, Conseil départemental de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de la Drôme, Communauté de communes du Val de Drôme, Ville de Loriol sur Drôme
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Loriol-sur-Drôme
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC du Val de Drôme
- Pays : France
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 de la Communauté de Communes du Sullias
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 12227
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.5 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 de la communauté d'agglomération Saumur Loire Développement Chemin Vert - Hauts Quartiers de la Ville de Saumur
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12483
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.7 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne
Publié le : 17/04/2015
Réf. : 12238
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 46.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de Montmorency (CAVAM)
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12304
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA de la Vallée de Montmorency
- Commune : Deuil-la-Barre
- Commune : Montmagny
- Commune : Saint-Gratien
- Commune : Soisy-sous-Montmorency
Taille du fichier : 11.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération Saint-Dizier Der et Blaise
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10864
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Haute-Marne, Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier, Ville de Saint-Dizier, Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise, Conseil Départemental de la Haute-Marne, Conseil régional Champagne-Ardenne, Tribunal de Grande Instance, Procureur de la République, Académie de Reims, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Marne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Haute-Marne , Pôle emploi, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Marne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Haute Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Saint-Dizier
- CV : Communauté d'agglomération de SAINT-DIZIER, Der et Blaise
- QP : Vert-Bois
Taille du fichier : 19.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération Orléans Val de Loire
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 10860
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse d’Allocations Familiales du Loiret, Nouveau Logis Centre-Limousin, VALLOGIS, Pierres et Lumières, Préfecture du Loiret, Agglomération Orléans Val de Loire, Ville de Fleury-les-Aubrais, Ville d'Orléans, Ville de Saint Jean de la Ruelle, Ville de Saint-Jean-le-Blanc, Ville de Saint Jean de Braye, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental du Loiret, Procureur de la République, Tribunal de Grande Instance d'Orléans, Académie d'Orléans-Tours, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Chambre de Commerce et de l’Industrie du Loiret, Pôle emploi Loiret, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, SA France Loire, ICF Atlantique, 3f immobilière Val de Loire, LOGEMLOIRET, Résidences de l’Orléannais
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- EPCI : CA d'Orléans - Val de Loire
- Commune : Fleury-les-Aubrais
- Commune : Orléans
- Commune : Saint-Jean-de-Braye
- Commune : Saint-Jean-de-la-Ruelle
- CV : CA Orléans Val de Loire (AgglO)
- QP : Les Chaises
- QP : Le Clos De La Grande Salle
- QP : Andrillons Ormes Du mail
- QP : Lignerolles
- QP : Dauphine
- QP : La Source
- QP : Argonne
- QP : Blossires
- QP : Pont Bordeaux
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération du Pays Viennois
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12362
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Papeete
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10963
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville de Paea, Ville de Pirae, Ville de Arue, Ville de FAA'A, Président de la Polynésie française, Haut-commissariat de la République en Polynésie française, Syndicat mixte chargé de la gestion du Contrat urbain de cohésion sociale de Polynésie française
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Polynésie Française
- Département : Polynésie Française
- Commune : Arue
- Commune : Faaa
- Commune : Mahina
- Commune : Paea
- Commune : Papeete
- Commune : Pirae
- Commune : Punaauia
- CV : Moorea
- CV : Papara
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Moulins
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12189
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de La Rochelle
Publié le : 29/09/2015
Réf. : 12347
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.7 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Chaumont
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10865
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Conseil citoyen, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Marne , Chambre de métiers et de l’artisanat, Chaumont Habitat, Conseil Départemental de l'Accès aux Droits (CDAD), EPIDE, Pôle emploi, Procureur de la République de Chaumont, Académie de Reims, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Conseil régional Champagne-Ardenne, Ville de Chaumont, Agglomération de Chaumont, Préfecture de la Haute-Marne, Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Marne, Conseil Départemental de la Haute-Marne, Mission locale de Chaumont
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Haute Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Chaumont
- CV : Agglomération de Chaumont
- QP : Rochotte
- QP : Cavalier
Taille du fichier : 10.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération annemassienne
Publié le : 07/10/2015
Réf. : 12354
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 7.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de Bédarieux Contrat cadre Quartier du centre-ville
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 12316
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté urbaine du Grand Dijon
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10823
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence Régionale de Santé de Bourgogne , Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales de Côte d'Or, Caisse des Dépôts et Consignations de Bourgogne, Conseil Départemental de Côte d’Or, Conseil Régional de Bourgogne, Le Grand Dijon, Préfecture de la Côte d’Or
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Chenôve
- Commune : Dijon
- Commune : Longvic
- Commune : Talant
- EPCI : CA Grand Dijon
- Département : Côte d'or
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- QEB : Les Grésilles.
- QP : Le Mail
- QP : Fontaine D'Ouche
- QP : Le Bief Du Moulin
- QP : Le Belvdre
Taille du fichier : 8.3 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération d’Artois Comm
Publié le : 03/06/2015
Réf. : 12383
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 13.6 Mo
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