Base documentaire de la politique de la ville

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Rosny-sous-Bois

Taille du fichier : 3.0 Mo

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Auteurs : Dynacité, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Pôle emploi de l'Ain, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de communes du Pays de Gex, Préfecture de l'Ain, Commune de Ferney Voltaire

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Ferney-Voltaire
• Département : Ain
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• Pays : France
• QP : Levant - Tattes

Taille du fichier : 2.4 Mo

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Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Mayenne, Chambre de Commerce d'Industrie de la Mayenne , Caisse d'Allocations Familiales de la Mayenne, Pôle emploi Sarthe Mayenne, Académie de Nantes, Caisse des dépôts et consignations Pays de la Loire, Procureur de la République de Laval, Agence Régionale de Santé Pays de la Loire, Méduane Habitat, Mayenne Habitat, Conseil Départemental de la Mayenne, Conseil Régional Pays de la Loire, Ville de Laval, Communauté d'Agglomération de Laval, Préfecture de Mayenne

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CA Laval Agglomération
• Région : Pays de la Loire
• Département : Mayenne
• Commune : Laval
• QP : Les Fourches
• QP : Pavement - Charit - Mortier - Murat
• QP : Kellermann

Taille du fichier : 16.2 Mo

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Auteurs : Mission locale de Guadeloupe, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Caisse des dépôts et consignations de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Procureur de la République, Conseil Régional de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Ville de Saint-Claude, Ville de Gourbeyre, Ville de Capesterre-Belle-Eau, Ville de Baillif, Ville de Basse-Terre, Communauté Grand Sud Caraïbe, Préfecture de la Région Guadeloupe

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Guadeloupe
• Commune : Baillif
• Commune : Basse-Terre
• Commune : Capesterre-Belle-Eau
• QP : Bourg - Saint Robert - Cadet - Bois Raimbault- Jean Jaurs
• QP : Bologne-Rivire Des Pres - Calebassier - Pintade - Chevalier Saint Georges - Mallian
• QP : Sarlassone Petit Prou
• QP : Bananier - Haute Plaine
• QP : Le Bourg

Taille du fichier : 6.2 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Argenteuil
• Commune : Bezons

Taille du fichier : 12.0 Mo

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Bar-le-Duc

Taille du fichier : 5.2 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Compiègne

Taille du fichier : 14.6 Mo

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Auteurs : Pôle emploi, Polygone, OPH Brive'Habitat, Caisse des dépôts et consignations du Limousin, Agence Régionale de Santé du Limousin, Procureur de la République de Brive, Académie de Limoges, Caisse d'allocations familiales de la Corrèze, Conseil Général de Corrèze, Conseil Régional du Limousin, Ville de Brive-la-Gaillarde, Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive, Préfecture de Corrèze

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Allassac
• Commune : Ayen
• Commune : Brignac-la-Plaine
• Commune : Brive-la-Gaillarde
• Commune : Chabrignac
• Commune : La Chapelle-aux-Brocs
• Commune : Chartrier-Ferrière
• Commune : Chasteaux
• Commune : Cosnac
• Commune : Cublac
• Commune : Dampniat
• Commune : Donzenac
• Commune : Estivals
• Commune : Estivaux
• Commune : Jugeals-Nazareth
• Commune : Juillac
• Commune : Larche
• Commune : Lascaux
• Commune : Lissac-sur-Couze
• Commune : Louignac
• Commune : Malemort-sur-Corrèze
• Commune : Mansac
• Commune : Nespouls
• Commune : Noailles
• Commune : Objat
• Commune : Perpezac-le-Blanc
• Commune : Rosiers-de-Juillac
• Commune : Sadroc
• Commune : Saint-Aulaire
• Commune : Saint-Bonnet-la-Rivière
• Commune : Saint-Bonnet-l'Enfantier
• Commune : Saint-Cernin-de-Larche
• Commune : Saint-Cyprien
• Commune : Saint-Cyr-la-Roche
• Commune : Sainte-Féréole
• Commune : Saint-Pantaléon-de-Larche
• Commune : Saint-Pardoux-l'Ortigier
• Commune : Saint-Robert
• Commune : Saint-Solve
• Commune : Saint-Viance
• Commune : Turenne
• Commune : Ussac
• Commune : Varetz
• Commune : Vars-sur-Roseix
• Commune : Vignols
• Commune : Voutezac
• Commune : Yssandon
• Département : Corrèze
• Région : Nouvelle-Aquitaine
• Pays : France

Taille du fichier : 10.9 Mo

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Auteurs : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), FRENTZ Remi , Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, AMARA Fadela, Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, WOERTH Eric

Thématiques:

• Prévention de la délinquance
• Action publique et territoires
• Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Dispositifs:

• Contrat Local de Sécurité
• Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
• Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 768 Ko

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"Le présent contrat d’objectifs et de moyens (COM), conclu entre l’établissement et l’Etat, définit les objectifs stratégiques qui guideront son action pour la période 2009-2011 et les moyens qui y sont affectés."

Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé, Ministère de la ville, Etablissement public d’insertion de la Défense (EPIDE), Ministère de la défense

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 376 Ko

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

• Politique de la ville généralités
• Action publique et territoires
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

• Région : Réunion
• Département : Réunion
• Commune : Le Port
• Commune : La Possession
• Commune : Saint-Paul
• Commune : Les Trois-Bassins
• CUCS : Contrat cadre du Territoire de la Côte Ouest

Taille du fichier : 433 Ko

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

• Politique de la ville généralités
• Action publique et territoires
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Seine-Saint-Denis
• Commune : Aubervilliers
• Commune : La Courneuve
• Commune : Épinay-sur-Seine
• Commune : L'Île-Saint-Denis
• Commune : Pantin
• Commune : Pierrefitte-sur-Seine
• Commune : Saint-Denis
• Commune : Stains
• Commune : Villetaneuse
• CUCS : Contrat cadre de Plaine Commune

Taille du fichier : 151 Ko

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

• Politique de la ville généralités
• Action publique et territoires
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

• Département : Nord
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Villeneuve-d'Ascq
• Commune : Armentières
• Commune : Faches-Thumesnil
• Commune : Haubourdin
• Commune : Hem
• Commune : Lambersart
• Commune : Lille
• Commune : Lomme
• Commune : Loos
• Commune : La Madeleine
• Commune : Mons-en-Baroeul
• Commune : Ostricourt
• Commune : Roubaix
• Commune : Seclin
• Commune : Tourcoing
• Commune : Wattignies
• Commune : Wattrelos
• CUCS : Lille métropole

Taille du fichier : 275 Ko

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Auteurs : Préfecture de la Région Guadeloupe, Ville de Sainte-Rose, Communauté d’Agglomération du Nord Basse Terre, Conseil Régional de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Caisse des dépôts et Consignation de Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Pôle emploi, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Chambre d'Agriculture de Guadeloupe

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Guadeloupe
• EPCI : CC du Nord Basse Terre
• Commune : Sainte-Rose
• QP : Le Bourg
• QP : La Boucan

Taille du fichier : 949 Ko

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

• Politique de la ville généralités
• Action publique et territoires
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Seine-Saint-Denis
• Commune : Clichy-sous-Bois
• Commune : Montfermeil
• CUCS : Contrat cadre de Clichy-sous-Bois/Montfermeil

Taille du fichier : 158 Ko

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Narbonne

Taille du fichier : 2.2 Mo

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Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Loir-et-Cher, Chambre de Commerce de d'Industrie du Loir-et-Cher, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loir-et-Cher, Caisse d'Allocations Familiales du Loir-et-Cher, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Loir-et-Cher Logement, SA. J.Gabriel, Terres de Loire Habitat, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Procureur de la République, Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois, Ville de Romorantin-Lanthenay, Préfecture de Loir-et-Cher

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Centre-Val de Loire
• Département : Loir et Cher
• Commune : Romorantin-Lanthenay
• CV : CC du Romorantinais et du Monestois
• QP : Les Favignolles

Taille du fichier : 412 Ko

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Auteurs : Conseil d'Etat, RICHARD Jacky, SAUVÉ Jean-Marc, WARSMANN Jean-Luc

Thématiques:

• Observation et évaluation des politiques territoriales
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Conseil national des villes (CNV)

Sur le site de : Conseil National des Villes

Thématiques:

• Action publique et territoires
• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale
• Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 37.0 Ko

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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 144 Ko