Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Gapençais
Publié le : 22/04/2015
Réf. : 10985
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Inter-consulaire des Hautes-Alpes, Conseil citoyen, Caisse des Dépôts et Consignations Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Académie d'Aix-Marseille , Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales des Hautes-Alpes, Domicil, Office Public de l'Habitat des Hautes-Alpes, Conseil Départemental des Hautes-Alpes, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Procureur de la République de Gap, Ville de Gap, Communauté d'Agglomération du Gapençais, Préfecture des Hautes-Alpes
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Gap
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Hautes Alpes
- CV : Communauté d'Agglomération du Gapençais
- QP : Haut - Gap
Taille du fichier : 19.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Calaisis
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12397
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Dracénoise Contrat cadre
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12475
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 19.2 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise Contrat cadre
Publié le : 23/09/2015
Réf. : 12427
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération de la Boucle de la Seine
Publié le : 06/10/2015
Réf. : 12261
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 14.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération d'Epinal
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10917
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Chambre de métiers et de l'artisanat des Vosges, Face Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), SAEM, Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Epinal habitat, Pôle emploi, Vosgelis, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Ville de Golbey, Conseil Départemental des Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Communauté d'Agglomération d'Epinal, Préfecture des Vosges
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC d'Épinal Golbey
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Épinal
- Commune : Golbey
- CV : CA d'Epinal
- QP : Bitola
- QP : La Justice
- QP : Le Haut Du Gras
Taille du fichier : 14.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Cap Excellence Contrat-cadre
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10956
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, SPHLM, SIKOA, SEMSAMAR, SEMAG, Société Immobilière de Guadeloupe, Mission locale de Guadeloupe, Caisse des dépôts et consignations de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Procureur du TGI de Pointe-à-Pitre, Académie de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Conseil Régional de Guadeloupe, Ville de Baie-Mahault, Ville des Abymes, Ville de Pointe-à-Pitre, Préfecture de la Région Guadeloupe, Communauté d’agglomération CAP Excellence
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Guadeloupe
- Commune : Les Abymes
- Commune : Baie-Mahault
- Commune : Pointe-à-Pitre
- QP : Quartier Bourg
- QP : Boissard-Morne Flory
- QP : Vieux Bourg - Les Lauriers
- QP : Grand Camp
- QP : Cour Charneau-Raizet
- QP : Raizet
- QP : Mortenol
- QP : Chemin Neuf Carenage Darboussier
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Agglopole-Provence Commune de Berre-L'Etang Commune de Salon-de-Provence
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12474
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Berre-l'Étang
- Commune : Salon-de-Provence
- CV : CA Salon Etang de Berre Durance (Agglopole Provence)
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté Agglomération Saint-Omer
Publié le : 28/05/2015
Réf. : 12402
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de Ville 2015-2020 Colombes
Publié le : 16/09/2015
Réf. : 12266
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.3 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Coeur d'Helenae Commune d'Elne
Publié le : 02/11/2015
Réf. : 12321
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.2 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Clichy-la-Garenne
Publié le : 02/11/2015
Réf. : 12265
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 62.5 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Châteaubriant au sein de la Communauté de Communes du Castelbriantais
Publié le : 11/09/2015
Réf. : 10964
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations Pays de la Loire, Pôle emploi Loire-Atlantique, Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique, Agence Régionale de Santé Pays de la Loire, Académie de Nantes, Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire, Services départementaux du ministère de la justice de Loire-Atlantique, Délégation militaire départementale de Loire-Atlantique, Groupement de gendarmerie départementale de la Loire-Atlantique, Direction départementale de de la sécurité publique, DIRECCTE, Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique, Direction départementale de la cohésion sociale de Loire-Atlantique, Conseil général de Loire-Atlantique, Préfecture de Loire-Atlantique, Communauté de Communes du Castelbriantais
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Castelbriantais
- Commune : Châteaubriant
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- CV : CC du Castelbriantais
- QP : La Ville Aux Roses
Taille du fichier : 344 Ko
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Contrat de Ville 2015-2020 Champigny-sur-Marne
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 12286
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Cergy-Pontoise
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12303
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Cergy
- Commune : Éragny
- Commune : Jouy-le-Moutier
- Commune : Osny
- Commune : Pontoise
- Commune : Saint-Ouen-l'Aumône
- Commune : Vauréal
Taille du fichier : 21.9 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 CAVEM (Communauté d'Agglomération Var-Esterel-Mediterranée)
Publié le : 20/07/2015
Réf. : 12476
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 CA Roissy Porte de France
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 12306
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Belley Quartier Brillat-Savarin
Publié le : 07/07/2015
Réf. : 10999
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Dynacité, SEMCODA, LOGIDIA, Pôle emploi de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Conseil régional Rhône-Alpes, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Ain, Ville de Belley, Académie de Lyon, Pôle emploi, Ministère de la justice, Préfecture de l'Ain, Communauté de Communes Bugey Sud
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Belley
- Département : Ain
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Bugey Sud
- Pays : France
- QP : Brillat - Savarin
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Asnières sur Seine
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 12264
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 16.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Aiguerande a Belleville Nouveau quartier politique de la ville
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 11026
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Société Anonyme d'Economie Mixte Immobilière de Belleville, Office Public de l'Habitat du Rhône, Caisse d'Allocations Familiales du Rhône, Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Mission Locale Avenir Jeunes de Villefranche sur Saône et du Beaujolais, Pôle emploi, Procureur de la République de Villefranche sur Saône, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Ville de Belleville, Communauté de communes Saône-Beaujolais, Préfecture de la région Rhône-Alpes, Préfecture du Rhône
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Belleville
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Communauté de Communes Saône Beaujolais
- Pays : France
- QP : Aiguerande
Taille du fichier : 2.3 Mo
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