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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Gapençais

Publié le : 22/04/2015

Réf. : 10985

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Inter-consulaire des Hautes-Alpes, Conseil citoyen, Caisse des Dépôts et Consignations Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Académie d'Aix-Marseille , Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales des Hautes-Alpes, Domicil, Office Public de l'Habitat des Hautes-Alpes, Conseil Départemental des Hautes-Alpes, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Procureur de la République de Gap, Ville de Gap, Communauté d'Agglomération du Gapençais, Préfecture des Hautes-Alpes

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 19.8 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Calaisis

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 12397

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.1 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Dracénoise Contrat cadre

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 12475

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 19.2 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise Contrat cadre

Publié le : 23/09/2015

Réf. : 12427

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération de la Boucle de la Seine

Publié le : 06/10/2015

Réf. : 12261

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 14.6 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération d'Epinal

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 10917

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Chambre de métiers et de l'artisanat des Vosges, Face Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), SAEM, Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Epinal habitat, Pôle emploi, Vosgelis, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Ville de Golbey, Conseil Départemental des Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Communauté d'Agglomération d'Epinal, Préfecture des Vosges

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 14.6 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Cap Excellence Contrat-cadre

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10956

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, SPHLM, SIKOA, SEMSAMAR, SEMAG, Société Immobilière de Guadeloupe, Mission locale de Guadeloupe, Caisse des dépôts et consignations de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Procureur du TGI de Pointe-à-Pitre, Académie de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Conseil Régional de Guadeloupe, Ville de Baie-Mahault, Ville des Abymes, Ville de Pointe-à-Pitre, Préfecture de la Région Guadeloupe, Communauté d’agglomération CAP Excellence

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville 2015-2020 Communauté Agglomération Saint-Omer

Publié le : 28/05/2015

Réf. : 12402

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Contrat de Ville 2015-2020 Colombes

Publié le : 16/09/2015

Réf. : 12266

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.3 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Coeur d'Helenae Commune d'Elne

Publié le : 02/11/2015

Réf. : 12321

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de Ville 2015-2020 Clichy-la-Garenne

Publié le : 02/11/2015

Réf. : 12265

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de Ville 2015-2020 Châteaubriant au sein de la Communauté de Communes du Castelbriantais

Publié le : 11/09/2015

Réf. : 10964

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse des dépôts et consignations Pays de la Loire, Pôle emploi Loire-Atlantique, Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique, Agence Régionale de Santé Pays de la Loire, Académie de Nantes, Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire, Services départementaux du ministère de la justice de Loire-Atlantique, Délégation militaire départementale de Loire-Atlantique, Groupement de gendarmerie départementale de la Loire-Atlantique, Direction départementale de de la sécurité publique, DIRECCTE, Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique, Direction départementale de la cohésion sociale de Loire-Atlantique, Conseil général de Loire-Atlantique, Préfecture de Loire-Atlantique, Communauté de Communes du Castelbriantais

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 344 Ko


 

Contrat de Ville 2015-2020 Champigny-sur-Marne

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 12286

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville 2015-2020 Cergy-Pontoise

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 12303

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de Ville 2015-2020 CAVEM (Communauté d'Agglomération Var-Esterel-Mediterranée)

Publié le : 20/07/2015

Réf. : 12476

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville 2015-2020 CA Roissy Porte de France

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 12306

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.4 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Belley Quartier Brillat-Savarin

Publié le : 07/07/2015

Réf. : 10999

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Dynacité, SEMCODA, LOGIDIA, Pôle emploi de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Conseil régional Rhône-Alpes, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Ain, Ville de Belley, Académie de Lyon, Pôle emploi, Ministère de la justice, Préfecture de l'Ain, Communauté de Communes Bugey Sud

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de Ville 2015-2020 Asnières sur Seine

Publié le : 15/12/2015

Réf. : 12264

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 16.6 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Aiguerande a Belleville Nouveau quartier politique de la ville

Publié le : 12/10/2015

Réf. : 11026

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Société Anonyme d'Economie Mixte Immobilière de Belleville, Office Public de l'Habitat du Rhône, Caisse d'Allocations Familiales du Rhône, Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Mission Locale Avenir Jeunes de Villefranche sur Saône et du Beaujolais, Pôle emploi, Procureur de la République de Villefranche sur Saône, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Ville de Belleville, Communauté de communes Saône-Beaujolais, Préfecture de la région Rhône-Alpes, Préfecture du Rhône

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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