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Contrat de ville 2015-2020 Convention cadre Sénart

Publié le : 06/02/2015

Réf. : 12256

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Convention cadre Nemours

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 12253

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.4 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Convention cadre Montereau-Fault-Yonne

Publié le : 28/09/2015

Réf. : 12249

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 14.8 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Convention cadre Argentan

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12417

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Tsingoni

Publié le : 27/07/2015

Réf. : 12448

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.5 Mo


Auteurs : Société d'économie mixte de la Ville de Sorgues, Vaucluse Mistral Habitat, Chambre d'Agriculture du Vaucluse, Chambre de Commerce et de l'industrie du Vaucluse, Chambre de métiers et de l'artisanat Vaucluse, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, Vaucluse, Mission Locale jeunes du Grand Avignon, Nouveau Logis Provençal, Pôle emploi Vaucluse, Office Public d'Habitat du Grand Avignon, Grand Delta Habitat, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Caisse d'Allocations Familiales du Vaucluse, Conseil départemental du Vaucluse, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Ville de Sorgues, Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze, Préfecture du Vaucluse, Tribunal de Grande Instance d'Avignon

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 10.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Saint-Benoit

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12452

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.9 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Ouangani

Publié le : 27/07/2015

Réf. : 12445

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 15.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Mamoudzou

Publié le : 27/07/2015

Réf. : 12443

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 70.4 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Commune de M'tsangamouji

Publié le : 16/12/2015

Réf. : 12496

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 29.7 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de M'tsamboro

Publié le : 27/07/2015

Réf. : 12444

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 18.8 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Koungou

Publié le : 27/07/2015

Réf. : 12442

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.7 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Kani-Keli

Publié le : 18/09/2015

Réf. : 12441

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.7 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Dembeni

Publié le : 27/07/2015

Réf. : 12440

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Chiconi

Publié le : 27/07/2015

Réf. : 12438

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.3 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Boueni

Publié le : 18/09/2015

Réf. : 12437

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.7 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Bandrele

Publié le : 29/07/2015

Réf. : 12436

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.8 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune de Bandraboua

Publié le : 27/07/2015

Réf. : 12435

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 20.4 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Commune d'Acoua

Publié le : 27/07/2015

Réf. : 12434

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 14.6 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 11028

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse des Dépôts et Consignations Alpes Var Vaucluse, Agence Régionale de Santé Vaucluse, Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin, Ville de Carpentras, Préfecture du Vaucluse, Conseil départemental du Vaucluse, Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Caisse d'Allocations Familiales du Vaucluse, Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur , Grand Delta Habitat, Procureur de la République, Vaucluse Mistral Habitat, Pôle emploi Vaucluse, Académie d'Aix-Marseille

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


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