Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche Privas, La Voulte sur Rhône
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 11004
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ardèche Habitat, Préfecture de l'Ardèche, Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche, Ville de Privas, Ville de La Voulte Sur Rhône, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de l'Ardèche, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Tribunal de Grande Instance, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Privas
- Commune : La Voulte-sur-Rhône
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Pays : France
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12361
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.9 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 12370
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes Freyming-Merlebach
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12340
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 10.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes du Pays Naborien
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12334
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes du Pays de Luxeuil Ville de Luxeuil-les-Bains
Publié le : 24/12/2015
Réf. : 12246
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de communes Drôme-Sud-Provence & Commune de Pierrelatte
Publié le : 23/07/2015
Réf. : 11019
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission locale Drôme Provence, Drôme Aménagement Habitat, Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Ville de Donzère, Conseil départemental de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de la Drôme, Communauté de communes Drôme-Sud-Provence, Commune de Pierrelatte
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Pierrelatte
- Département : Drôme
- Département : Rhône
- CV : CC DROME SUD PROVENCE
- Pays : France
Taille du fichier : 2.9 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté de Communes de Sablé-sur-Sarthe
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12485
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 13.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes de la Vallée du Garon
Publié le : 28/04/2015
Réf. : 12366
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 43.7 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes Coeur d'Ostrevent
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12388
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Val de France
Publié le : 20/05/2015
Réf. : 12308
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA Val de France
- Commune : Arnouville-lès-Gonesse
- Commune : Garges-lès-Gonesse
- Commune : Gonesse
- Commune : Sarcelles
- Commune : Villiers-le-Bel
Taille du fichier : 63.6 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Publié le : 18/12/2015
Réf. : 12464
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 114 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine
Publié le : 22/05/2015
Réf. : 10880
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- EPCI : CA Sénart Val de Seine
- Commune : Draveil
- Commune : Montgeron
- Commune : Vigneux-sur-Seine
- CV : CA Sénart Val de Seine (CASVS)
- QP : Croix Blanche
- QP : Les Bergeries
- QP : La Fort
- QP : La Prairie De L'Oly
Taille du fichier : 3.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Portes de France Thionville
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 12342
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 14.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Maubeuge - Val de Sambre
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12386
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'agglomération La Brie Francilienne Roissy-en-Brie
Publié le : 11/09/2015
Réf. : 12248
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Forbach Porte de France
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12331
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'agglomération ECLA (Espace Communautaire Lons Agglo)
Publié le : 05/10/2015
Réf. : 12244
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12358
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 7.5 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Pays de Flers Convention cadre
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12420
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
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