Contrat de ville interdépartemental d'Antony, Massy et Palaiseau - Convention-cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 736
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Massy
- Commune : Palaiseau
- Commune : Antony
- CV : Palaiseau/Massy/Antony
Taille du fichier : 155 Ko
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Contrat de ville du Val d'Yerres - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 737
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Boussy-Saint-Antoine
- Commune : Brunoy
- Commune : Épinay-sous-Sénart
- Commune : Quincy-sous-Sénart
- Commune : Yerres
- CV : Val d'Yerres
Taille du fichier : 322 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Val de Bièvre : ORU de la Porte de Gentilly aux Portes d'Arcueil
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 738
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Arcueil
- Commune : Gentilly
- CV : Val de Bièvre
Taille du fichier : 242 Ko
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Protocole (Etat - SNCF Ile de France) relatif à la mise en œuvre des contrats de ville 2000-2006 et de leurs conventions d'application territoriale (GPV et ORU)
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 739
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère délégué à la ville, SNCF Ile-de-France
Thématiques:
- Services
- Services
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Services > Services publics
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 16.2 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Dreux : Opération de Renouvellement Urbain (ORU)
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 740
Type : Contrat, convention, protocole
Opération de Renouvellement Urbain (ORU)
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Dreux
- Commune : Vernouillet
- CV : Dreux/Vernouillet
Taille du fichier : 123 Ko
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Protocole (Etat - Organisation Professionnelle des Transports d'Ile de France) relatif à la mise en œuvre des contrats de ville 2000-2006 et de leurs conventions territoriales (GPV et ORU)
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 741
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Organisation Professionnelle des Transports d'Ile de France (OPTILE)
Thématiques:
- Services
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 20.3 Ko
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Contrat de ville d'Etampes - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 742
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 148 Ko
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Contrat de ville de Melun - Convention cadre
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 743
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Dammarie-les-Lys
- Commune : Le Mée-sur-Seine
- Commune : Melun
- CV : Melun/Le-Mée-sur-Seine/Dammarie-les-Lys
Taille du fichier : 120 Ko
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Carte des transports en Ile de France : réseaux existants et projets
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 744
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Thématiques:
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Dispositifs:
- Plan de Déplacement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 916 Ko
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Carte des pôles PDU et communes en contrats de ville - Ile de France
Publié le : 01/05/2001
Réf. : 745
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Thématiques:
- Education
- Education > Animation
Dispositifs:
- Plan de Déplacement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 682 Ko
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CONCLUSIONS de Yvon ROBERT, Président du groupe de travail interministériel sur les emplois dits de médiation sociale
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 746
Type : Rapport
Auteurs : ROBERT Yvon
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Métiers
- Médiation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Taille du fichier : 79.0 Ko
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Convention d'application de l'opération de renouvellement urbain de l'agglomération troyenne (Troyes).
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 747
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 54.9 Ko
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Décret n°2001-706 du 31 juillet 2001 complétant le décret n°96-1154 du 26 décembre 1996 modifié portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 748
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : La Grande Borne*
- Département : Essonne
- Commune : Grigny
- Commune : Viry-Châtillon
- CV : Grigny/Viry-Châtillon
Taille du fichier : 10.8 Ko
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Décret n°2001-707 du 31 juillet 2001 modifiant le plan fixant la délimitation d'une zone urbaine sensible annexé au décret n°2001-253 du 26 mars 2001
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 749
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : La Grande Borne*
- Département : Essonne
- Commune : Grigny
- Commune : Viry-Châtillon
- CV : Grigny/Viry-Châtillon
Taille du fichier : 8.9 Ko
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Décret n°2001-708 du 31 juillet 2001 modifiant le plan fixant la délimitation d'une zone de Redynamisation urbaine annexé au décret n°2001-254 du 26 mars 2001
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 750
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : La Grande Borne*
- Département : Essonne
- Commune : Grigny
- Commune : Viry-Châtillon
- CV : Grigny/Viry-Châtillon
Taille du fichier : 8.8 Ko
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Projet de loi dit Petite loi du 25 juin 2001 relatif à la démocratie de proximité
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 751
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Assemblée nationale
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 140 Ko
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Bulletin du centre de ressources de la DIV n°5 Juillet Août 2001
Publié le : 01/08/2001
Réf. : 752
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Centre de ressources de la DIV
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 376 Ko
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CIRCULAIRE DGS/6C/DHOS/O2/DGAS/DIV N°2001/393 du 2 août 2001 d'orientation relatives aux actions de santé conduites dans le cadre des programmes régionaux d'accès à la prévention et aux soins (PRAPS) dans le champ de la santé mentale.
Publié le :
Réf. : 753
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de la santé (DGS), Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Santé
Taille du fichier : 27.6 Ko
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Système d'observation des quartiers dans les agglomération françaises Tome 1 Fiches descriptives des dispositifs d'observation analysés
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 754
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU), Agence de développement et d'urbanisme de Lille Métropole, Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise (UrbaLyon)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Métiers
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Taille du fichier : 537 Ko
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Système d'observation des quartiers dans les agglomération françaises Tome 2 Synthèse et piste de travail
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 755
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU), Agence de développement et d'urbanisme de Lille Métropole, Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise (UrbaLyon)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Métiers
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Taille du fichier : 713 Ko
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