Il y a 11275 résultats :
Circulaire relative à l'action culturelle en faveur de l'intégration républicaine [Val d'Oise]
Publié le : 08/03/2006
Réf. : 3503
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 44.7 Ko
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Circulaire relative à l'action culturelle en faveur de l'intégration républicaine [Essonne]
Publié le : 08/03/2006
Réf. : 3504
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 42.2 Ko
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Circulaire relative à l'action culturelle en faveur de l'intégration républicaine [Bouches-du-Rhône]
Publié le : 08/03/2006
Réf. : 3505
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 44.0 Ko
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Circulaire relative à l'action culturelle en faveur de l'intégration républicaine [Nord]
Publié le : 08/03/2006
Réf. : 3506
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 42.6 Ko
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Circulaire relative à l'action culturelle en faveur de l'intégration républicaine [Rhône]
Publié le : 08/03/2006
Réf. : 3507
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 43.1 Ko
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Circulaire relative à l'action culturelle en faveur de l'intégration républicaine [Seine-Saint-Denis]
Publié le : 08/03/2006
Réf. : 3508
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 43.3 Ko
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QE n°60844: Redéfinition de la géographie prioritaire de la politique de la ville
Publié le : 07/03/2006
Réf. : 3547
Type : Etat de la question
Auteurs : DEPREZ Léonce, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 81.3 Ko
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Circulaire 5137 /SG du premier ministre au Préfets de région, aux ministres et aux préfets de départements concernant la préparation des contrats de projet Etat-Régions 2007-2013. Elaboration de la stratégie de l'Etat
Publié le : 06/03/2006
Réf. : 8126
Type :
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Circulaire n° 2006-13 UHC/IUH2 du 1er mars 2006 relative à la mise en oeuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2006
Publié le : 01/03/2006
Réf. : 3517
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Recherche urbaine : confrontations européennes. Actes du colloque Les 2 jours du PUCA, 17 et 18 novembre 2005
Publié le : 01/03/2006
Réf. : 3646
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Thématiques:
- Développement durable
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Services
- Europe, International
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Services > Services publics
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Instruction DGEFP n°2005-46 du 23 décembre 2005 relative au plan d’action en faveur de l’emploi des jeunes des quartiers sensibles
Publié le : 28/02/2006
Réf. : 3530
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 194 Ko
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Circulaire du 14 février 2006 relative à la mise en oeuvre du programme réussite éducative
Publié le : 15/02/2006
Réf. : 3420
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Famille
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Taille du fichier : 177 Ko
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Arrêté du 6 février 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine [ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement]
Publié le : 15/02/2006
Réf. : 3427
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 31 janvier 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine [ ministère de l'écologie et du développement durable ]
Publié le : 15/02/2006
Réf. : 3428
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2006-151 du 13 février 2006 instituant une délégation interministérielle à l'innovation, à l'expérimentation sociale et à l'économie sociale
Publié le : 14/02/2006
Réf. : 3409
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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Circulaire du Délégué interministériel à la ville, en date du 14 février 2006, adressée aux Préfets de région (pour information) et Préfets de département (pour attribution) relative à la mise en œuvre du programme réussite éducative
Publié le : 14/02/2006
Réf. : 10567
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
Taille du fichier : 176 Ko
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Arrêté du 27 janvier 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Publié le : 09/02/2006
Réf. : 3408
Type : Texte législatif, circulaire
La relance de l'éducation prioritaire : dossier de presse
Publié le : 08/02/2006
Réf. : 3424
Type : Note ou dossier technique
Arrêté du 6 février 2006 portant nomination au Conseil national des villes et du développement social urbain
Publié le : 07/02/2006
Réf. : 3406
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 26 décembre 2005 portant prorogation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public [Institut des villes]
Publié le : 04/02/2006
Réf. : 3405
Type : Texte législatif, circulaire
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