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Circulaire attribuant une délégation complémentaire de 20,9 millions d'euros pour l'année 2006 mise à disposition des préfets délégués à l'égalité des chances [ département de l'Essonne ]
Publié le : 03/02/2006
Réf. : 3431
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
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- Développement social, Intégration
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Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Contrat de ville
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Circulaire attribuant une délégation complémentaire de 20,9 millions d'euros pour l'année 2006 mise à disposition des préfets délégués à l'égalité des chances [département du Nord]
Publié le : 03/02/2006
Réf. : 3432
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
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Circulaire attribuant une délégation complémentaire de 20,9 millions d'euros pour l'année 2006 mise à disposition des préfets délégués à l'égalité des chances [département des Bouches-du-Rhône]
Publié le : 03/02/2006
Réf. : 3433
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
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Circulaire attribuant une délégation complémentaire de 20,9 millions d'euros pour l'année 2006 mise à disposition des préfets délégués à l'égalité des chances [département du Rhône]
Publié le : 03/02/2006
Réf. : 3434
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
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Circulaire attribuant une délégation complémentaire de 20,9 millions d'euros pour l'année 2006 mise à disposition des préfets délégués à l'égalité des chances [département de Seine-saint-Denis]
Publié le : 03/02/2006
Réf. : 3435
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
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Circulaire attribuant une délégation complémentaire de 20,9 millions d'euros pour l'année 2006 mise à disposition des préfets délégués à l'égalité des chances [département du Val d'Oise]
Publié le : 03/02/2006
Réf. : 3436
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
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- Citoyenneté
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- Renouvellement urbain et cadre de vie
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Aquitaine ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3437
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Zone Franche Urbaine
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Auvergne ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3438
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Basse-Normandie ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3439
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
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- Adultes-Relais
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Bourgogne ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3441
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
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- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
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- Zone Franche Urbaine
- Programme de réussite éducative
- Ateliers Santé-Ville
- Adultes-Relais
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Bretagne ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3442
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
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- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
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- Adultes-Relais
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ Nouvelle-Calédonie ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3443
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
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Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Centre ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3444
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
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- Adultes-Relais
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Champagne-Ardenne ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3445
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
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- Observation et évaluation des politiques territoriales
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Corse ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3446
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
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- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Zone Franche Urbaine
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Franche-Comté ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3447
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ Guadeloupe ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3448
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ Guyane ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3449
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
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- Zone Franche Urbaine
- Programme de réussite éducative
- Ateliers Santé-Ville
- Adultes-Relais
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Taille du fichier : 530 Ko
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Alsace ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3450
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
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Taille du fichier : 550 Ko
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Ile-de-France ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3451
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
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- Politique de la ville généralités
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