Convention de partenariat Avril 2016-2018 dans le cadre de la Charte Entreprises & Quartiers
Publié le : 15/01/2016
Réf. : 11213
Type : Charte, accords
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Premier ministre, Avril
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat de ville de Vannes 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10845
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Bretagne sud Habitat, Vannes Golfe Habitat, Espacil, Mission locale de Vannes, Pôle emploi, Caisse primaire d’assurances maladie du Morbihan, Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Conseil Départemental du Morbihan, Conseil Régional de Bretagne, Ville de Vannes, Préfecture du Morbihan, DIRECCTE, DDTM, DASEN, Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ), Direction Régionale des Affaires Culturelles, Agence Régionale de Santé de Bretagne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bretagne
- ZUS : Ménimur
- Département : Morbihan
- Commune : Vannes
- CV : Vannes agglo
- QP : Kercado
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération de Bourges 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10846
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Chambre de Commerce et d'Indutrie du Cher, Agglobus, Office Public de l’habitat du Cher, SA France Loire, Société Jacques Coeur Habitat, Office Public de l’Habitat Bourges Habitat, Pôle emploi du Cher, Caisse des dépôts et consignations du Centre-Val de Loire, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Cher, Caisse d’Allocations Familiales du Cher, Agence Régionale de Santé du Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Conseil Départemental du Cher, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Procureur de la République de Bourges, Ville de Bourges, Communauté d’Agglomération de Bourges Plus
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bourges
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Cher
- EPCI : CA Bourges Plus
- CV : CA Bourges Plus
- QP : Bourges Nord
- QP : Val D'Auron - Bourges
Taille du fichier : 5.0 Mo
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Contrat de ville de Vierzon 2015-2020, Quartiers prioritaires Clos du Roy / Centre-ville
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10847
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce et d'Industrie du Cher, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Préfecture du Cher, Procureur de la République, Ville de Vierzon, Communauté de Communes Vierzon Sologne Berry, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale du Cher, Conseil Départemental du Cher, Caisse d'Allocations Familiales du Cher, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Cher, Pôle emploi du Cher, SA France Loire, Office Public de l'Habitat du Cher
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Vierzon
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Cher
- CV : CC Vierzon-Sologne-Berry
- QP : Clos Du Roy - Centre Ville - Vierzon
Taille du fichier : 4.7 Mo
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Contrat de ville de Châteaudun 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10848
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Tribunal de Grande Instance de Chartres, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Chambre de Commerce et d’Industrie d’Eure-et-Loir, Caisse d’Allocations Familiales d’Eure-et-Loir, Pôle emploi, Chambre des Métiers et de l’Artisanat d'Eure et Loir, Direction fonctionnelle pénitentiaire d'insertion et de probation, PJJ Centre-Orléans, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Procureur de la République de Chartres, Communauté de Communes du Dunois, Conseil Départemental d’Eure-et-Loir, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, OPH le Logement Dunois, Préfecture d'Eure et Loir, Ville de Châteaudun
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- EPCI : CC du Dunois
- Commune : Châteaudun
- QP : Camus - Schweitzer
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Châteauroux
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 10849
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Châteauroux Métropole, Préfecture de l'Indre, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental de l'Indre, Ville de Châteauroux, Ville de Déols, OPAC de l'Indre, SCALIS, Chambre de Commerce d'Industrie de l'Indre, Chambre d'Agriculture de l'Indre, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Indre, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Electricité Réseau Distribution de France, La Poste, Caisse d'Allocations Familiales de l'Indre, Agence Régionale de Santé du Centre-Val de Loire, Pôle emploi, Académie d'Orléans-Tours
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre
- EPCI : CA Castelroussine
- Commune : Châteauroux
- CV : CA Castelroussine
- QP : Saint Jacques
- QP : Saint Jean
- QP : Beaulieu
- QP : Vaugirard - Saint Christophe
Taille du fichier : 24.7 Mo
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Retour sur la rencontre sur le Renouvellement Urbain organisée par l'IREV, en partenariat avec l’ARH (Association Régionale de l’Habitat) le 2 octobre 2015
Publié le : 29/10/2015
Réf. : 10850
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Association régionale pour l'habitat Nord-Pas-de-calais, Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Centres de ressources de la politique de la ville
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Contrat de ville de la Communauté de communes du Pays d'Issoudun
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10851
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville d'Issoudun, Caisse d'Allocations Familiales de l'Indre, La Poste, Electricité Réseau Distribution de France, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Indre, Chambre de Commerce d'Industrie de l'Indre, Académie d'Orléans-Tours, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, SCALIS, OPHAC de l'Indre, Pôle Emploi d'Issoudun, Caisse des dépôts et consignations du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental de l'Indre, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Préfecture de l'Indre, Communauté de Communes du Pays d'Issoudun
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Amboise
Publié le : 31/08/2015
Réf. : 10852
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi, Académie d'Orléans-Tours, Procureur de la République, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, ESH Touraine Logement, Val Touraine Habitat, Caisse d'Allocations Familiales de Touraine, Conseil Départemental d'Indre-et-Loire, Communauté de communes du Val d'Amboise, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Ville d'Amboise, Préfecture d'Indre-et-Loire
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre et Loire
- EPCI : CC Val d'Amboise
- Commune : Amboise
- QP : La Verrerie
- QP : Patte D'Oie - Maltrenne - Plaisance
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Rapport annuel sur l'état de la France en 2015 du Conseil Economique Social et Environnemental
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10853
Type : Rapport
Auteurs : Conseil économique, social et environnemental (CESE), NOËL Daniel-Julien
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Développement social, Intégration
Territoires :
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Contrat de ville de l'agglomération tourangelle 2015-2020
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 10856
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle Emploi Indre-et-Loire, SEMIVIT, SEM Maryse Bastié, Nouveau Logis Centre Limousin, ESH Touraine Logement, Tour(s)Habitat, Val Touraine Habitat, Chambre de Métiers et de l’Artisanat d'Indre-et-Loire, Chambre de Commerce et d’Industrie de Touraine, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Caisse d’Allocations Familiales Touraine, Conseil Départemental d'Indre-et-Loire, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Ville de La Riche, Ville de Saint-Pierre-des-Corps, Ville de Joué-lès-Tours, Ville de Tours, Académie d'Orléans-Tours, Préfecture d'Indre-et-Loire, Communauté d’agglomération Tour(s)plus
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre et Loire
- EPCI : CA Tours Plus
- Commune : Joué-lès-Tours
- Commune : La Riche
- Commune : Saint-Pierre-des-Corps
- Commune : Tours
- QP : Rabaterie
- QP : Fontaines
- QP : Rochepinard
- QP : Rives Du Cher
- QP : Europe
- QP : Sanitas
- QP : Maryse Basti
- QP : Bords De Loire
Taille du fichier : 25.2 Mo
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Dispositifs sociaux et fiscaux en faveur des familles - Lien entre diplôme et insertion professionnelle - Dossier : "Emploi du temps". Economie et statistiques de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), nº 478-479-480, octobre 2015
Publié le : 15/10/2015
Réf. : 10854
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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Les enfants de la dalle. Émission "Interception" dimanche 25 octobre 2015 sur France Inter
Publié le : 25/10/2015
Réf. : 10855
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : France Inter, THOMPSON Lionel, DERVIEUX Pascal
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Prévention de la délinquance
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Niveaux de vie : les catégories populaires décrochent
Publié le : 15/01/2016
Réf. : 11217
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire des inégalités
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Arrêté du 11 janvier 2016 habilitant des salariés de l'Agence nationale de contrôle du logement social régis par le code du travail à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : ETLL1523774A
Publié le : 11/01/2016
Réf. : 11218
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Une boite à outil pour la mise en œuvre de la Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
Publié le : 15/01/2016
Réf. : 11219
Type : guide
Auteurs : Association française du Conseil des Communes et Régions d'Europe (AFCCRE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
- Europe, International
Territoires :
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Les adresses des quartiers de la politique de la ville – Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 11/01/2016
Réf. : 11220
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Atelier parisien d'urbanisme (APUR)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
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Les quartiers parisiens de la politique de la ville – Principales données de l'observatoire des quartiers prioritaires / Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 11/01/2016
Réf. : 11221
Type : Rapport
Auteurs : Atelier parisien d'urbanisme (APUR)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
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[En somme] Prévention et lutte contre les discriminations dans les contrats de ville
Publié le : 20/01/2016
Réf. : 11222
Type : guide
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Patrick Kanner installe l’Observatoire national de la politique de la ville
Publié le : 20/01/2016
Réf. : 11223
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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