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Contrat de ville 2015-2020 Saverne "Quartier Est"

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 10803

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Communauté de communes de la région de Saverne, TGI de Saverne, Commune de Saverne, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Région Alsace et du Bas-Rhin, Conseil régional d'Alsace, Conseil départemental du Bas-Rhin, Protection Judiciaire de la Jeunesse d'Alsace, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation d'Alsace, Académie de Strasbourg, Agence régionale de santé, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse d'allocations familiales du Bas-Rhin, Pôle Emploi Bas-Rhin, OPUS 67, DOMIAL

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.5 Mo


 

Contrat de ville du Grand Évreux Agglomération 2015-2020

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 10818

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Logement Familial de l'Eure, SAIEM AGIRE, SILOGE, Eure Habitat, SECOMILE, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, Pôle emploi Haute-Normandie, Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Académie de Rouen, Tribunal de Grande Instance d'Evreux, Procureur de la République d'Evreux, Conseil Départemental de l'Eure, Conseil Régional Haute-Normandie, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Préfecture de l'Eure, Grand Evreux Agglomération

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 44.6 Mo


 

Contrat de ville de Meaux 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10885

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : RUF, Trois Moulins Habitat, Opievoy, SAIEM de la Ville de Meaux, Meaux Habitat, Préfecture de la Seine et Marne, Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux, Ville de Meaux, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Direction académique des services de l'Education Nationale de Seine et Marne , Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Procureur de la République de Meaux, Pôle emploi de Seine et Marne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine et Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine et Marne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.2 Mo


Auteurs : Préfecture de la Dordogne, Conseil régional d'Aquitaine, Conseil départemental de la Dordogne, Ville de Bergerac, Procureur de la République de Bergerac, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Direction des services départementaux de l’Éducation nationale de Dordogne, Pôle emploi, Caisse d'allocations familiales de la Dordogne, Caisse primaire d'assurance maladie de Dordogne, Chambre de commerce et d'industrie de la Dordogne, Chambre de métiers et de l'artisanat de la Dordogne, Mésolia, Urbalys Habitat, Dordogne Habitat, Communauté d'Agglomération Bergeracoise, Pays du Grand Bergeracois

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Quartier du centre de Coutras Communauté d'agglomération du Libournais

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10805

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : chambre des métiers et de l'artisanat de Gironde, Clairisienne, Gironde Habitat, Chambre de commerce et d'industrie de Libourne, Pôle Emploi Gironde, Services de l'Education Nationale, Conseil Citoyen de Coutras, Département de la Gironde, commune de Coutras, Communauté d'agglomération du Libournais, sous-préfecture de l'arrondissement de Libourne, Conseil régional d'Aquitaine, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Mésolia, caisse d'allocations familiales de la Gironde

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.0 Mo


 

Contrat de ville du quartier Bourg du Pays Foyen 2015-2020

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10806

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Clairisienne, Mésolia, caisse d'allocations familiales de la Gironde, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Département de la Gironde, Conseil régional d'Aquitaine, Chambre de commerce et d'industrie de Libourne, Pôle emploi, Gironde Habitat, Services de l'Education Nationale, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Préfecture de la région Aquitaine, préfecture de la Gironde, Communauté de communes du Pays Foyen, Club des entreprises du Pays Foyen, Commune de Sainte Foy la Grande, commune de Pineuilh, Mission locale du Libournais, Chambre de métiers et de l'artisanat Aquitaine

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 17.8 Mo


 

Contrat de ville Communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois 2015-2020

Publié le : 28/08/2015

Réf. : 10808

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Conseil citoyen de Villeneuve-sur-Lot, Conseil citoyen de Sainte-Livrade sur Lot, Ciliopée Habitat, Habitalys, Caisse d'allocations familiales de Lot-et-Garonne, Pôle Emploi Aquitaine, Académie de Bordeaux, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Lot-et-Garonne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Lot-et-Garonne, Ville de Sainte-Livrade sur Lot, Procureur de la République, Conseil régional d'Aquitaine, Conseil départemental de Lot-et-Garonne, Préfecture du Lot-et-Garonne, Communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.5 Mo


Auteurs : conseil citoyen de Marmande, conseil citoyen de Tonneins, Habitalys, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Caisse d'allocations familiales de Lot-et-Garonne, Conseil départemental de Lot-et-Garonne, Conseil régional d'Aquitaine, commune de Tonneins, commune de Marmande, Préfecture du Lot-et-Garonne, Val de Garonne Agglomération

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.9 Mo


Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, PINEL Sylvia

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 40.6 Ko


 

Contrat de ville 2015-2020 La Cape (Communauté d'Agglomération des Portes de l'Eure)

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 10819

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Pôle emploi, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, SECOMILE, Eure Habitat, Académie de Rouen, Tribunal de Grande Instance d'Evreux, Procureur de la République, Conseil Régional Haute-Normandie, Agglomération des Portes de l'Eure, Préfecture de l'Eure, Conseil Départemental de l'Eure

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.1 Mo


 

Contrat de ville de Thiers 2015-2020 Quartiers Centre ancien et Molles Cizolles

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 10814

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Pôle emploi, OPHIS, Auvergne Habitat, Caisse des Dépôts et Consignations d'Auvergne, Caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme, Agence régionale de santé d'Auvergne, Académie de Clermont-Ferrand, Parc régional Livradois-Forez, Thiers Communauté, Conseil Départemental du Puy-de-Dôme, conseil régional d'Auvergne, Sous-préfecture de Thiers, Préfecture d'Auvergne, Ville de Thiers

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 40.7 Mo


Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 Lintercom Lisieux Pays d'Auge Normandie

Publié le : 25/09/2015

Réf. : 10816

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : SAGIM, Partelios Habitat, Calvados Habitat, Association Régionale pour l'Habitat Social Basse-Normandie, Procureur de la République de Lisieux, Mission locale de Lisieux, Chambre de Commerce et d’Industrie du Pays d’Auge, Agence Régionale de Santé de Basse-Normandie, Pôle Emploi de Lisieux, Académie de Caen, Caisse d’Allocation Familiale du Calvados, Caisse des Dépôts et Consignations de Basse- Normandie, Conseil Départemental du Calvados, Conseil régional de Basse-Normandie, Ville de Lisieux, Préfecture de Basse-Normandie, Caisse d'allocations familiales du Calvados (CAF 14), Préfecture du Calvados, LINTERCOM Lisieux pays d'Auge Normandie

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.4 Mo


 

Ville de Bernay Nouveau contrat de Ville 2015-2020 Quartier prioritaire du Bourg-le-Comte

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10817

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, SECOMILE, SILOGE, Eure Habitat, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Ministère de la justice, Académie de Rouen, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Conseil Régional Haute-Normandie, Conseil Départemental de l'Eure, Communauté de Communes de Bernay et des Environs, Ville de Bernay, Sous-Préfecture de Bernay

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 42.2 Mo


 

Contrat de ville Seine-Eure Document stratégique

Publié le : 04/11/2015

Réf. : 10820

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 13.9 Mo


 

Contrat de ville de l'Agglomération Cherbourgeoise 2015-2020

Publié le : 08/10/2015

Réf. : 10821

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Centre communal d'action sociale de Cherbourg-Octeville, Maison de l'Emploi et de la Formation du Cotentin, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Manche, SA HLM du Cotentin, SA HLM Les cités cherbourgeoises, Presqu'île Habitat, Manche Habitat, Agence Régionale de Santé de Basse-Normandie, Caisse des dépôts et consignations de Basse-Normandie, Caisse d'allocations familiales de la Manche, Conseil départemental de la Manche, Conseil régional de Basse-Normandie, Pôle emploi, Académie de Caen, Procureur de la République, Ville de Tourlaville, Ville de Querqueville, Ville de La Glacerie, Ville d'Equeurdreville-Hainneville, Ville de Cherbourg-Octeville, Communauté urbaine de Cherbourg, Préfecture de la Manche

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.7 Mo


 

Contrat de ville de Coutances Quartier de Claires Fontaines

Publié le : 17/09/2015

Réf. : 10822

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Groupement départemental de gendarmerie de la Manche, Direction départementale de la sécurité publique de la Manche, Direction départementale de la cohésion sociale de la Manche, Conseil départemental de la Manche, Conseil régional de Basse-Normandie, Caisse des Dépôts et Consignations de Basse- Normandie, Caisse d'allocations familiales de la Manche, Office national des anciens combattants et victimes de guerre de la Manche, Académie de Caen, DIRECCTE, Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche, Direction régionale du droit des femmes de Basse-Normandie

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.7 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté urbaine du Grand Dijon

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10823

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Agence Régionale de Santé de Bourgogne , Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales de Côte d'Or, Caisse des Dépôts et Consignations de Bourgogne, Conseil Départemental de Côte d’Or, Conseil Régional de Bourgogne, Le Grand Dijon, Préfecture de la Côte d’Or

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.3 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Dinan Communauté

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 10824

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Dinan Communauté, Ville de Dinan, Préfecture des Côtes d'Armor, Conseil Régional de Bretagne, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Caisse d’Allocations Familiales des Côtes d’Armor, Dinan Habitat, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Agence Régionale de Santé de Bretagne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.8 Mo


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