Contrat de ville 2015-2020 Saverne "Quartier Est"
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10803
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté de communes de la région de Saverne, TGI de Saverne, Commune de Saverne, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Région Alsace et du Bas-Rhin, Conseil régional d'Alsace, Conseil départemental du Bas-Rhin, Protection Judiciaire de la Jeunesse d'Alsace, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation d'Alsace, Académie de Strasbourg, Agence régionale de santé, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse d'allocations familiales du Bas-Rhin, Pôle Emploi Bas-Rhin, OPUS 67, DOMIAL
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat de ville du Grand Évreux Agglomération 2015-2020
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10818
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Logement Familial de l'Eure, SAIEM AGIRE, SILOGE, Eure Habitat, SECOMILE, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, Pôle emploi Haute-Normandie, Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Académie de Rouen, Tribunal de Grande Instance d'Evreux, Procureur de la République d'Evreux, Conseil Départemental de l'Eure, Conseil Régional Haute-Normandie, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Préfecture de l'Eure, Grand Evreux Agglomération
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Évreux
- Région : Normandie
- CV : CA Grand Evreux Agglomération
- QP : La Madeleine
- QP : Navarre
Taille du fichier : 44.6 Mo
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Contrat de ville de Meaux 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10885
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : RUF, Trois Moulins Habitat, Opievoy, SAIEM de la Ville de Meaux, Meaux Habitat, Préfecture de la Seine et Marne, Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux, Ville de Meaux, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Direction académique des services de l'Education Nationale de Seine et Marne , Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Procureur de la République de Meaux, Pôle emploi de Seine et Marne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine et Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine et Marne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- CV : CA Pays de Meaux
- CV : Meaux
- QP : Beauval Dunant
Taille du fichier : 2.2 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération bergeracoise 2015-2020 : réussir l'intégration des quartiers prioritaires au sein de l'agglomération bergeracoise
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10804
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Dordogne, Conseil régional d'Aquitaine, Conseil départemental de la Dordogne, Ville de Bergerac, Procureur de la République de Bergerac, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Direction des services départementaux de l’Éducation nationale de Dordogne, Pôle emploi, Caisse d'allocations familiales de la Dordogne, Caisse primaire d'assurance maladie de Dordogne, Chambre de commerce et d'industrie de la Dordogne, Chambre de métiers et de l'artisanat de la Dordogne, Mésolia, Urbalys Habitat, Dordogne Habitat, Communauté d'Agglomération Bergeracoise, Pays du Grand Bergeracois
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bergerac
- Département : Dordogne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- QP : Rive Gauche
- QP : Quartier Des Deux Rives
- QP : Quartier Nord
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Quartier du centre de Coutras Communauté d'agglomération du Libournais
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10805
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : chambre des métiers et de l'artisanat de Gironde, Clairisienne, Gironde Habitat, Chambre de commerce et d'industrie de Libourne, Pôle Emploi Gironde, Services de l'Education Nationale, Conseil Citoyen de Coutras, Département de la Gironde, commune de Coutras, Communauté d'agglomération du Libournais, sous-préfecture de l'arrondissement de Libourne, Conseil régional d'Aquitaine, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Mésolia, caisse d'allocations familiales de la Gironde
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Coutras
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CA du Libournais
- QP : Quartier Du centre
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat de ville du quartier Bourg du Pays Foyen 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10806
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Clairisienne, Mésolia, caisse d'allocations familiales de la Gironde, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Département de la Gironde, Conseil régional d'Aquitaine, Chambre de commerce et d'industrie de Libourne, Pôle emploi, Gironde Habitat, Services de l'Education Nationale, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Préfecture de la région Aquitaine, préfecture de la Gironde, Communauté de communes du Pays Foyen, Club des entreprises du Pays Foyen, Commune de Sainte Foy la Grande, commune de Pineuilh, Mission locale du Libournais, Chambre de métiers et de l'artisanat Aquitaine
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Pays Foyen
- Commune : Pineuilh
- Commune : Sainte-Foy-la-Grande
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CC du Pays Foyen
- QP : Quartier Bourg
Taille du fichier : 17.8 Mo
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Vers un projet métropolitain : contribution du conseil des partenaires socio-économiques. Rapport de la mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 10807
Type : Rapport
Contrat de ville Communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois 2015-2020
Publié le : 28/08/2015
Réf. : 10808
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Conseil citoyen de Villeneuve-sur-Lot, Conseil citoyen de Sainte-Livrade sur Lot, Ciliopée Habitat, Habitalys, Caisse d'allocations familiales de Lot-et-Garonne, Pôle Emploi Aquitaine, Académie de Bordeaux, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Lot-et-Garonne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Lot-et-Garonne, Ville de Sainte-Livrade sur Lot, Procureur de la République, Conseil régional d'Aquitaine, Conseil départemental de Lot-et-Garonne, Préfecture du Lot-et-Garonne, Communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Sainte-Livrade-sur-Lot
- Commune : Villeneuve-sur-Lot
- Département : Lot et Garonne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CA du Grand Villeneuvois
Taille du fichier : 3.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de Val de Garonne Agglomération, quartiers prioritaires "Baylac-La Gravette" à Marmande et le "Coeur de ville" à Tonneins
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10809
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : conseil citoyen de Marmande, conseil citoyen de Tonneins, Habitalys, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Caisse d'allocations familiales de Lot-et-Garonne, Conseil départemental de Lot-et-Garonne, Conseil régional d'Aquitaine, commune de Tonneins, commune de Marmande, Préfecture du Lot-et-Garonne, Val de Garonne Agglomération
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Marmande
- Commune : Tonneins
- Département : Lot et Garonne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CA Val de Garonne Agglomération
- QP : Baylac Gravette
- QP : Coeur De Ville
Taille du fichier : 11.9 Mo
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Sylvia Pinel présente le nouveau règlement de Plan local d’urbanisme (PLU) pour faciliter et améliorer les projets de construction
Publié le : 22/10/2015
Réf. : 10810
Type : Discours
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, PINEL Sylvia
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 40.6 Ko
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Contrat de ville 2015-2020 La Cape (Communauté d'Agglomération des Portes de l'Eure)
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10819
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Pôle emploi, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, SECOMILE, Eure Habitat, Académie de Rouen, Tribunal de Grande Instance d'Evreux, Procureur de la République, Conseil Régional Haute-Normandie, Agglomération des Portes de l'Eure, Préfecture de l'Eure, Conseil Départemental de l'Eure
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Eure
- EPCI : CA des Portes de l'Eure
- Commune : Vernon
- Région : Normandie
- CV : CA des Portes de l'Eure
- QP : Valmeux - Blanchres
- QP : Boutardes
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat de ville de Thiers 2015-2020 Quartiers Centre ancien et Molles Cizolles
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10814
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi, OPHIS, Auvergne Habitat, Caisse des Dépôts et Consignations d'Auvergne, Caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme, Agence régionale de santé d'Auvergne, Académie de Clermont-Ferrand, Parc régional Livradois-Forez, Thiers Communauté, Conseil Départemental du Puy-de-Dôme, conseil régional d'Auvergne, Sous-préfecture de Thiers, Préfecture d'Auvergne, Ville de Thiers
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Thiers
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Thiers Communauté
- CV : Thiers
- QP : Centre Ancien
- QP : Molles Cizolles
Taille du fichier : 40.7 Mo
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Comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté : les mesures en faveur de la mixité sociale dans le logement. Communiqué de presse du 26 octobre 2015
Publié le : 26/10/2015
Réf. : 10815
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Lintercom Lisieux Pays d'Auge Normandie
Publié le : 25/09/2015
Réf. : 10816
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SAGIM, Partelios Habitat, Calvados Habitat, Association Régionale pour l'Habitat Social Basse-Normandie, Procureur de la République de Lisieux, Mission locale de Lisieux, Chambre de Commerce et d’Industrie du Pays d’Auge, Agence Régionale de Santé de Basse-Normandie, Pôle Emploi de Lisieux, Académie de Caen, Caisse d’Allocation Familiale du Calvados, Caisse des Dépôts et Consignations de Basse- Normandie, Conseil Départemental du Calvados, Conseil régional de Basse-Normandie, Ville de Lisieux, Préfecture de Basse-Normandie, Caisse d'allocations familiales du Calvados (CAF 14), Préfecture du Calvados, LINTERCOM Lisieux pays d'Auge Normandie
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Lisieux
- Département : Calvados
- Région : Normandie
- CV : CC LINTERCOM Lisieux-Pays d'Auge-Normandie
- QP : Hauteville
Taille du fichier : 5.4 Mo
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Ville de Bernay Nouveau contrat de Ville 2015-2020 Quartier prioritaire du Bourg-le-Comte
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10817
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, SECOMILE, SILOGE, Eure Habitat, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Ministère de la justice, Académie de Rouen, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Conseil Régional Haute-Normandie, Conseil Départemental de l'Eure, Communauté de Communes de Bernay et des Environs, Ville de Bernay, Sous-Préfecture de Bernay
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Eure
- EPCI : CC de Bernay et ses environs
- Commune : Bernay
- Région : Normandie
- QP : Le Bourg Le Comte
Taille du fichier : 42.2 Mo
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Contrat de ville Seine-Eure Document stratégique
Publié le : 04/11/2015
Réf. : 10820
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Louviers
- Commune : Val-de-Reuil
- Région : Normandie
- CV : Seine-Eure (Louviers/Val-de-Reuil/Pont-de-l'Arche)
- QP : Maison-Rouge
- QP : Acacias - La Londe - Les Oiseaux
- QP : Centre Ville
Taille du fichier : 13.9 Mo
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Contrat de ville de l'Agglomération Cherbourgeoise 2015-2020
Publié le : 08/10/2015
Réf. : 10821
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Centre communal d'action sociale de Cherbourg-Octeville, Maison de l'Emploi et de la Formation du Cotentin, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Manche, SA HLM du Cotentin, SA HLM Les cités cherbourgeoises, Presqu'île Habitat, Manche Habitat, Agence Régionale de Santé de Basse-Normandie, Caisse des dépôts et consignations de Basse-Normandie, Caisse d'allocations familiales de la Manche, Conseil départemental de la Manche, Conseil régional de Basse-Normandie, Pôle emploi, Académie de Caen, Procureur de la République, Ville de Tourlaville, Ville de Querqueville, Ville de La Glacerie, Ville d'Equeurdreville-Hainneville, Ville de Cherbourg-Octeville, Communauté urbaine de Cherbourg, Préfecture de la Manche
Thématiques:
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Manche
- Région : Normandie
- Commune : Cherbourg-Octeville
- CV : Cherbourg-Octeville
- QP : Maupas - Hautmarais - Brche Du Bois
- QP : Fourches - Charcot
Taille du fichier : 4.7 Mo
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Contrat de ville de Coutances Quartier de Claires Fontaines
Publié le : 17/09/2015
Réf. : 10822
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Groupement départemental de gendarmerie de la Manche, Direction départementale de la sécurité publique de la Manche, Direction départementale de la cohésion sociale de la Manche, Conseil départemental de la Manche, Conseil régional de Basse-Normandie, Caisse des Dépôts et Consignations de Basse- Normandie, Caisse d'allocations familiales de la Manche, Office national des anciens combattants et victimes de guerre de la Manche, Académie de Caen, DIRECCTE, Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche, Direction régionale du droit des femmes de Basse-Normandie
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Canton de Coutances
- Département : Manche
- Région : Normandie
- Commune : Coutances
- QP : Claires Fontaines
Taille du fichier : 5.7 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté urbaine du Grand Dijon
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10823
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence Régionale de Santé de Bourgogne , Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales de Côte d'Or, Caisse des Dépôts et Consignations de Bourgogne, Conseil Départemental de Côte d’Or, Conseil Régional de Bourgogne, Le Grand Dijon, Préfecture de la Côte d’Or
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Chenôve
- Commune : Dijon
- Commune : Longvic
- Commune : Talant
- EPCI : CA Grand Dijon
- Département : Côte d'or
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- QEB : Les Grésilles.
- QP : Le Mail
- QP : Fontaine D'Ouche
- QP : Le Bief Du Moulin
- QP : Le Belvdre
Taille du fichier : 8.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Dinan Communauté
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10824
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Dinan Communauté, Ville de Dinan, Préfecture des Côtes d'Armor, Conseil Régional de Bretagne, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Caisse d’Allocations Familiales des Côtes d’Armor, Dinan Habitat, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Agence Régionale de Santé de Bretagne
Thématiques:
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Dinan
- Région : Bretagne
- Département : Côtes d'Armor
- CV : dinan communauté
- QP : La Fontaine Des Eaux
Taille du fichier : 1.8 Mo
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