Pas de quartier(s) pour les « grands ensembles » ? Fabien Desage (Maître de conférences en science politique à l’Université de Lille. CERAPS-CNRS). Les cahiers français n°388, septembre-octobre 2015
Publié le : 21/09/2015
Réf. : 10773
Type : article scientifique
Politique locale du logement et mixité dans l’ancienne banlieue rouge. Un autre regard sur les transformations des espaces populaires
Publié le : 30/09/2015
Réf. : 10774
Type : Etude ou recherche
Auteurs : RAMOND Quentin, Métropolitiques
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
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Charte entreprises & Quartiers : Un modèle innovant de partenariat privé/public
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 10775
Type : Charte, accords
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
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Charte Entreprises & Quartiers. Clauses d’insertion : les entreprises de la Charte Entreprises et Quartiers témoignent
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 10776
Type : Charte, accords
Auteurs : Clubs régionaux d'entreprises partenaires de l'insertion, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
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Guide « Comment les entreprises peuvent-elles favoriser l’accès à l’emploi des habitants des quartiers ». Recueil d’initiatives, méthodologies clés, bonnes pratiques et préconisations
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 10777
Type : guide
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Accenture, IMS-Entreprendre pour la Cité
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 322 Ko
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Charte Entreprises & Quartiers. Dynamiques locales. Informations sur toutes les démarches en cours connues (transmises par les préfectures, entreprises, vues dans la presse….). Mis à jour en septembre 2015
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 10778
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Charte Entreprises & Quartiers : Charte des partenaires associés
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 10781
Type : Charte, accords
Auteurs : Université Paris 13, Le Réseau, PlaNet Finance, Passeport avenir, Nos quartiers ont des talents (NQT), Fondation des écoles de la 2ème chance (E2C), Agence pour la diversité entreprenariale (ADIVE), Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE), Agence pour la création d'entreprises (APCE), Réseau des boutiques de gestion, Réseau France Active, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Association Mozaïk RH, Association Voisin-Malin
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 468 Ko
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Grands ensembles : démolir les clichés, pas les cités
Publié le : 07/10/2015
Réf. : 10782
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : SERAFINI Tonino, VINCENDON Sibylle, Libération
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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« Le « Digimag » : nouveau média participatif en ligne de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 10783
Type : Site internet
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Charte Entreprises & Quartiers : Impératifs, principaux domaines d'intervention, principes et méthodes d'intervention, dispositif de suivi, d'évaluation et de valorisation des bonnes pratiques
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 10780
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 352 Ko
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Décret n° 2015-1284 du 13 octobre 2015 modifiant le décret n° 2013-392 du 10 mai 2013 relatif au champ d'application de la taxe annuelle sur les logements vacants instituée par l'article 232 du code général des impôts, NOR : ETLL1513279D
Publié le : 13/10/2015
Réf. : 10784
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Discours de Sylvia Pinel, Ministre du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité, en ouverture de la séance plénière des ateliers de l'Anah : « Partageons nos savoir-faire », le 14 octobre 2015
Publié le : 13/10/2015
Réf. : 10785
Type : Discours
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, PINEL Sylvia
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 126 Ko
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Arrêté du 16 octobre 2015 relatif à la revalorisation des paramètres de calcul des allocations de logement, NOR : AFSS1524789A
Publié le : 16/10/2015
Réf. : 10786
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère des outre-mer, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Les groupements de créateurs initiés l’ANGC reposent sur une articulation entre un acteur de l’accompagnement socio-professionnel (missions locales, PLIE …), un réseau d’accompagnement à la création d’activité et un établissement de l’enseignement supérieur dans le cadre de l’obtention du diplôme universitaire de créateur d’activité (DUCA). Cette démarche illustre l’intérêt de décloisonner ce qui relève du champ de l’insertion socioprofessionnelle et de la création d’activité, en renforçant par exemple l’articulation avec le SPE, et en particulier avec les missions locales.
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Santé
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Empowerment en action. CAP sur le développement économique des territoires. S’inspirer des méthodes américaines pour soutenir et développer l’entrepreneuriat des territoires
Publié le : 29/10/2015
Réf. : 10797
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ambassade des Etats-Unis, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 1009 Ko
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Arrêté du 12 octobre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges régional « Fonds d'innovation sociale en Franche-Comté », NOR : PRMI1523966A
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 10798
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Commissariat général à l'investissement
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Intervention de Ségolène Neuville - Remise du Plan d’action en faveur du travail social et du développement social; Discours de la Secrétaire d'État chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'exclusion le 22 octobre 2015
Publié le : 22/10/2015
Réf. : 10799
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé des personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, NEUVILLE Ségolène
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Taille du fichier : 200 Ko
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La médiation sociale au service des contrats de ville : retour sur la journée régionale
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 10800
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Union européenne, Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV), Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale Nord - Pas-de-Calais, Mission Régionale d’Appui Nord - Pas de Calais
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Haguenau, Bischwiller, Kaltenhouse
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10801
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales, Académie de Strasbourg, Commune de Bischwiller, Région Alsace et du Bas-Rhin, Conseil régional d'Alsace, Conseil départemental du Bas-Rhin, Communauté de communes de la région de Haguenau, Communauté de commes de Bischwiller et environs, Tribunal de grande instance, Procureur de la République, Protection Judiciaire de la Jeunesse d'Alsace, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation d'Alsace, Agence régionale de santé, Caisse d'allocations familiales du Bas-Rhin, AREAL, OPUS 67
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Bas Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Bischwiller
- Commune : Haguenau
- QP : Les Pins - Musau
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Contrat de ville de l'Eurométropole de Strasbourg 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10802
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : LOCUSEM, NEOLIA, Immobilière 3 F, LOGIEST, DOMIAL, SOMCO, Strasbourgeoise Habitat, Batigère Nord Est, Foyer moderne de Schiltigheim, Nouveaux Logis de l'Est, ICF Habitat Nord Est, Habitat de l'Ill, SOCOLOPO, SIBAR, Habitation Moderne, CUS Habitat, Chambre régionale de l'ESS d'Alsace, chambre des métiers d'Alsace, Chambre de commerce et de l'industrie Alsace, Pôle Emploi Bas-Rhin, Tribunal de grande instance de Strasbourg, Schiltigheim, Ostwald, Lingolsheim, Illkirch Graffenstaden, Hoenhelm, Bischheim, Eurométropole de Strasbourg, Région Alsace et du Bas-Rhin, Conseil départemental du Bas-Rhin, Université de Strasbourg, Procureur de la République, Académie de Strasbourg, Protection Judiciaire de la Jeunesse d'Alsace, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation d'Alsace, Agence régionale de santé, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse des dépôts et consignations (CDC), AREAL, OPUS 67
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
- Département : Bas Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Bischheim
- Commune : Illkirch-Graffenstaden
- Commune : Lingolsheim
- Commune : Ostwald
- Commune : Schiltigheim
- Commune : Strasbourg
- QP : Quartiers Ouest
- QP : Guirbaden
- QP : Libermann
- QP : Marais
- QP : Hohberg
- QP : Molkenbronn
- QP : Hautepierre
- QP : Koenigshoffen-Est
- QP : Cronenbourg
- QP : Elsau
- QP : Laiterie
- QP : Neuhof - Meinau
- QP : Spach
- QP : Port Du Rhin
- QP : Murhof
Taille du fichier : 3.9 Mo
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