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Respecter la loi Solidarité et Renouvellement Urbains. Déplacement du 16 octobre 2015 dans le Var (83) de Patrick Kanner, Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
Publié le : 16/10/2015
Réf. : 10755
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 1.7 Mo
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La sociologie visuelle au service de la réhabilitation des « cités ». Réflexions d’un sociologue new-yorkais à la suite d’un séjour à Marseille
Publié le : 16/10/2015
Réf. : 10756
Type : Etude ou recherche
Auteurs : KORNBLUM William, Métropolitiques
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
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Ressources de la réunion "Réhabilitation du parc existant public comme privé : quelle stratégie pour les acteurs locaux de l'Habitat en Rhône-Alpes ?" organisée le 14 octobre 2015 par le Réseau des Acteurs Locaux de l'Habitat en Rhône-Alpes
Publié le : 19/10/2015
Réf. : 10757
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Réseau des acteurs de l'habitat
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 21 septembre 2015 habilitant un agent de l'Agence nationale de contrôle du logement social à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : FCPT1522366A
Publié le : 21/09/2015
Réf. : 10758
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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Le financement du NPNRU bouclé
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 10759
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Gazette des communes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Arrêté du 2 octobre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat, NOR : ETLL1519520A
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 10760
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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L'état du mal-logement en France. 20ème rapport annuel de la Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés, 2015
Publié le : 01/10/2015
Réf. : 10761
Type : Rapport
Auteurs : Fondation Abbé Pierre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Résilience urbaine. Faire face aux chocs et construire la ville de demain
Publié le : 02/04/2015
Réf. : 10762
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Futuribles International
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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Les limites du droit au logement opposable : entre ineffectivité et effets pervers
Publié le : 14/09/2015
Réf. : 10763
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : WEILL Pierre-Édouard, Métropolitiques
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Les aides personnelles au logement. Rapport d'information de M. Philippe DALLIER, Sénateur, fait au nom de la commission des finances n° 687 (2014-2015) - 16 septembre 2015
Publié le : 16/09/2015
Réf. : 10764
Type : Rapport
Auteurs : DALLIER Philippe, Sénat
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Les grands ensembles : généalogie d’un rejet
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 10765
Type : Etude ou recherche
Auteurs : FÜZESSÉRY Stéphane, Métropolitiques
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
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Décret n° 2015-1212 du 30 septembre 2015 constatant le périmètre fixant le siège et désignant le comptable public de la métropole du Grand Paris, NOR : RDFB1519847D
Publié le : 30/09/2015
Réf. : 10766
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la réforme territoriale, Ministère de l'intérieur , Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Premier ministre
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Mission de préfiguration de Grand Paris Aménagement. Rapport établi par Thierry LAJOIE, président directeur général de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) remis à Sylvia PINEL, ministre du Logement, de l’Égalité des territoires et de la Ruralité, le lundi 7 septembre 2015, à Paris
Publié le : 07/09/2015
Réf. : 10767
Type : Rapport
Auteurs : LAJOIE Thierry, Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
Territoires :
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Arrêté du 5 octobre 2015 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, NOR : ETLC1522356A
Publié le : 05/10/2015
Réf. : 10768
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Politique de la ville généralités
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Penser une offre linguistique à l'échelle d'un territoire
Publié le : 20/05/2015
Réf. : 10791
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Issue d’un cycle de qualification de 2014, la publication propose dans un premier temps des éléments de cadrage quant à la formation linguistique. Elle s’intéresse ensuite aux enjeux et conditions de mise en place de coordinations linguistiques dans les territoires, avec des apports méthodologiques et la présentation de démarches des villes d’Argenteuil et de Garges-lès-Gonesse.
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
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Requalification des zones défavorisées et la nouvelle approche de la politique de cohésion. Une contribution URBACT à l'Agenda Urbain Européen
Publié le : 14/08/2015
Réf. : 10769
Type : Rapport
Auteurs : URBACT
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Europe, International
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Convention régionale d'engagement pour la région Bourgogne entre le groupe La Poste et l'État - déclinaison locale "Charte Entreprises et Quartiers"
Publié le : 07/07/2015
Réf. : 10790
Type : Charte, accords
Auteurs : La Poste, Préfecture de la Bourgogne, Rectorat de l'académie de Dijon
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers déclinaison locale
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Taille du fichier : 2.4 Mo
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Les territoires du renouvellement urbain à la loupe
Publié le : 05/10/2015
Réf. : 10770
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Direction Régionale et Interdépartementale de l’Équipement et de l’Aménagement Ile-de-France (DRIEA Idf)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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Mobiliser les « compétences d'usages » des habitants : le cas de la concertation du NPNRU de la Villeneuve d'Échirolles
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 10771
Type : Etude ou recherche
Auteurs : FENEUIL Agathe
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Analyse financière rétrospective et prospective des bailleurs sociaux. Le logement social : un moteur d’investissement durable. Perspectives de la Caisse des dépôts , septembre 2015
Publié le : 15/02/2014
Réf. : 10772
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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