Contrat "politique de la ville" Quartier des Favignolles Ville de Romorantin-Lanthenay
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10857
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Loir-et-Cher, Chambre de Commerce de d'Industrie du Loir-et-Cher, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loir-et-Cher, Caisse d'Allocations Familiales du Loir-et-Cher, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Loir-et-Cher Logement, SA. J.Gabriel, Terres de Loire Habitat, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Procureur de la République, Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois, Ville de Romorantin-Lanthenay, Préfecture de Loir-et-Cher
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loir et Cher
- Commune : Romorantin-Lanthenay
- CV : CC du Romorantinais et du Monestois
- QP : Les Favignolles
Taille du fichier : 412 Ko
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Contrat de ville de Vendôme Quartier prioritaire des Rottes 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 10858
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Loir-et-Cher Logement, Terres de Loire Habitat, Académie d'Orléans-Tours, Caisse d'Allocations Familiales du Loir-et-Cher, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loir-et-Cher, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Immobilière 3F, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Loir-et-Cher, Chambre de Commerce de d'Industrie du Loir-et-Cher, Pôle emploi, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Communauté du Pays de Vendôme, Ville de Vendôme, Préfecture de Loir-et-Cher
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loir et Cher
- EPCI : CC du Pays de Vendôme
- Commune : Vendôme
- CV : CC du Pays de Vendôme
- QP : Les Rottes
Taille du fichier : 999 Ko
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Contrat de ville 2015-2020 Saint-Jean, Saint-Lucien, Argentine Le Beauvaisis terre d'avenir
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10974
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : ADOMA, SA HLM de l'Oise, Le Logement francilien, OSICA, SA HLM du Beauvaisis, Picardie Habitat, OPAC de l’Oise, EPIDE, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Maison de l'Emploi et de de la Formation du Grand Beauvaisis, Pôle emploi, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie d'Amiens, Conseil Départemental de l'Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Beauvais, Communauté d'Agglomération du Beauvaisis, Préfecture de l'Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CA du Beauvaisis
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Beauvais
- QP : Saint Jean
- QP : Saint Lucien
- QP : Argentine
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat de ville Clermont de l'Oise 2015-2020
Publié le : 07/07/2015
Réf. : 10975
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SA HLM de l’Oise, Coallia, SA HLM du Beauvaisis, Picardie Habitat, OPAC de l'Oise, EPIDE, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Maison de l'Emploi et de la Formation du Pays du Clermontois, Mission locale de Clermont, Pôle Emploi de l'Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Clermont, Communauté de Communes du Clermontois, Préfecture de l'Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC du Pays du Clermontois
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Clermont
- CV : CC du Clermontois
- QP : Les Sables
Taille du fichier : 4.5 Mo
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Agglomération montargoise et rives du loing contrat de ville 2015-2020
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 10859
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Conseils Citoyens de l’Agglomération Montargoise Et rives du loing, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Loiret, Chambre de Commerce et de l’Industrie du Loiret, Immobilière Val de Loire, VALLOGIS, LOGEMLOIRET, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Caisse d’Allocations Familiales du Loiret, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret, Pôle emploi, Ville de Montargis, Ville de Chalette-sur-Loing, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental du Loiret, Tribunal de Grande Instance de Montargis, Sous-Préfecture de Montargis, Agglomération Montargoise Et rives du loing, Préfecture du Loiret
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- EPCI : CA Montargoise et des Rives du Loing
- Commune : Châlette-sur-Loing
- Commune : Montargis
- CV : CA Montargoise et Rives du Loing (A.M.E.)
- QP : Le Plateau
- QP : Le Bourg - Chautemps
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération Orléans Val de Loire
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 10860
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse d’Allocations Familiales du Loiret, Nouveau Logis Centre-Limousin, VALLOGIS, Pierres et Lumières, Préfecture du Loiret, Agglomération Orléans Val de Loire, Ville de Fleury-les-Aubrais, Ville d'Orléans, Ville de Saint Jean de la Ruelle, Ville de Saint-Jean-le-Blanc, Ville de Saint Jean de Braye, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental du Loiret, Procureur de la République, Tribunal de Grande Instance d'Orléans, Académie d'Orléans-Tours, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Chambre de Commerce et de l’Industrie du Loiret, Pôle emploi Loiret, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, SA France Loire, ICF Atlantique, 3f immobilière Val de Loire, LOGEMLOIRET, Résidences de l’Orléannais
Thématiques:
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- EPCI : CA d'Orléans - Val de Loire
- Commune : Fleury-les-Aubrais
- Commune : Orléans
- Commune : Saint-Jean-de-Braye
- Commune : Saint-Jean-de-la-Ruelle
- CV : CA Orléans Val de Loire (AgglO)
- QP : Les Chaises
- QP : Le Clos De La Grande Salle
- QP : Andrillons Ormes Du mail
- QP : Lignerolles
- QP : Dauphine
- QP : La Source
- QP : Argonne
- QP : Blossires
- QP : Pont Bordeaux
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Contrat de ville de Pithiviers 2015-2020 Quartiers nord Quartier de Saint-Aignan
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 10861
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SIAP, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Pôle emploi, Académie d'Orléans-Tours, Procureur de la République, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Conseil Départemental du Loiret, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Communauté de Communes Le coeur du Pithiverais, Ville de Pithiviers, Sous-préfecture de Pithiviers, Préfecture du Loiret, Préfecture de la Région Centre-Val de Loire
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Pithiviers
- CV : CC le Coeur du Pithiverais
- QP : Saint Aignan
- QP : Quartiers Nord
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération Charleville-Mézières / Sedan 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10862
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Habitat 08, Chambre de métiers et de l'artisanat des Ardennes, Chambre de Commerce et d'Industrie des Ardennes , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Pôle emploi, Agence régionale de santé Champagne-Ardennes , Caisse d'Allocations Familiales des Ardennes, Procureur de la République, Académie de Reims, Ville de Nouzonville, Ville de Vivier-au-Court, Ville de Sedan, Ville de Charleville-Mézières, Communauté d'Agglomération de Charleville-Mézières-Sedan, Conseil Départemental des Ardennes, Préfecture des Ardennes, Espace Habitat, Mission locale de Charleville-Mézières, Mission locale de Sedan
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Charleville-Mézières
- Commune : Sedan
- Département : Ardennes
- Région : Grand Est
- CV : CA Charleville-Mézières/Sedan
- QP : Manchester
- QP : Ronde Couture
- QP : La Houillre
- QP : La Couronne
- QP : Torcy Cits
- QP : Torcy Centre
- QP : Le Lac - Centre Ancien
Taille du fichier : 9.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Rethel et pays rethélois
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10863
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de métiers et de l'artisanat des Ardennes, Chambre de Commerce et d'Industrie des Ardennes , Caisse d'Allocations Familiales des Ardennes, Pôle emploi, Agence régionale de santé Champagne-Ardennes , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Procureur de la République, Académie de Reims, Conseil Départemental des Ardennes, Communauté de Communes du pays Rethélois, Ville de Rethel, Préfecture des Ardennes
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Rethel
- Département : Ardennes
- Région : Grand Est
- CV : CC DU PAYS RETHELOIS
- QP : Coeur De Ville
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération Saint-Dizier Der et Blaise
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10864
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Haute-Marne, Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier, Ville de Saint-Dizier, Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise, Conseil Départemental de la Haute-Marne, Conseil régional Champagne-Ardenne, Tribunal de Grande Instance, Procureur de la République, Académie de Reims, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Marne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Haute-Marne , Pôle emploi, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Marne
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- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Haute Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Saint-Dizier
- CV : Communauté d'agglomération de SAINT-DIZIER, Der et Blaise
- QP : Vert-Bois
Taille du fichier : 19.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Chaumont
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10865
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Conseil citoyen, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Marne , Chambre de métiers et de l’artisanat, Chaumont Habitat, Conseil Départemental de l'Accès aux Droits (CDAD), EPIDE, Pôle emploi, Procureur de la République de Chaumont, Académie de Reims, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Conseil régional Champagne-Ardenne, Ville de Chaumont, Agglomération de Chaumont, Préfecture de la Haute-Marne, Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Marne, Conseil Départemental de la Haute-Marne, Mission locale de Chaumont
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Territoires :
- Département : Haute Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Chaumont
- CV : Agglomération de Chaumont
- QP : Rochotte
- QP : Cavalier
Taille du fichier : 10.2 Mo
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Contrat de ville de nouvelle génération 2015-2020 Ville de Langres
Publié le : 16/06/2015
Réf. : 10866
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Haute-Marne, Ville de Langres, Communauté de Communes du Grand Langres, Conseil régional Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Haute-Marne, Ministère de la justice, Conseil Départemental de l'Accès aux Droits (CDAD), Académie de Reims, Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Marne, Pôle emploi, Etablissement public d’insertion de la Défense (EPIDE), Mission locale de Langres, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Conseil citoyen du Grand Langres
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- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.2 Mo
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Contrat de ville Épernay 2015-2020
Publié le : 24/08/2015
Réf. : 10867
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre d'Agriculture de la Marne, Pole emploi d'Epernay, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Ville d'Epernay, Préfecture de la Région Champagne-Ardenne, Préfecture de la Marne, Communauté de communes d'Épernay - Pays de Champagne, Académie de Reims, Conseil Départemental de la Marne
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- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Marne
- EPCI : CC Épernay - Pays de Champagne
- Région : Grand Est
- Commune : Épernay
- CV : CC Epernay Pays de Champagne
- QP : Bernon
Taille du fichier : 16.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Vitry-le-François
Publié le : 08/09/2015
Réf. : 10868
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté de Communes de Vitry, Champagne et Der , Préfecture de la Marne, Ville de Vitry-le-François, Conseil régional Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Marne, Académie de Reims, Procureur de la République, Pôle emploi, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne, Vitry Habitat, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Vitry-le-François
- CV : CC de Vitry, Champagne et Der
- QP : Le Hamois
- QP : Rome Saint Charles
Taille du fichier : 15.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'agglomération de Chalons en Champagne
Publié le : 20/07/2015
Réf. : 10869
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté d'agglomération de Chalons en Champagne, Conseil régional Champagne-Ardenne, Ville de Chalons en Champagne, Conseil Départemental de la Marne, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Procureur de la République, Pôle emploi, Académie de Reims, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , SA d'HLM Plurial-Novilia, La Renaissance Immobilière Châlonnaise, ICF Habitat La Sablière, Chalons-en-Champagne Habitat
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- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Châlons-en-Champagne
- CV : Châlons-en-Champagne
- QP : Quartier Ouest
- QP : Quartier Sud
Taille du fichier : 8.1 Mo
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Contrat de ville de Reims Metropole 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10870
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : OPH Reims Habitat Champagne-Ardenne, Pôle emploi, Conseil régional Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Marne, Communauté d'Agglomération Reims Métropole, Commune de Reims, Académie de Reims, Préfecture de la Marne, Préfecture de la Région Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Procureur de la République de Reims, Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Reims
- QP : Croix Rouge
- QP : Wilson - Maison Blanche - Chatillons
- QP : Orgeval
- QP : Europe
- QP : Chalet - Solfrino - Paul Petit
- QP : Walbaum
- QP : Epinettes - Maladrerie - Chemin Des Bouchers
Taille du fichier : 11.4 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération de Vesoul Quartier Repes-Montmarin à Vesoul Contrat cadre 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10871
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de Haute-Saône, Agglomération de Vesoul, Conseil Départemental de la Haute-Saône, Conseil Régional de Franche-Comté, Ville de Vesoul, Habitat 70
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Préfecture de Haute-Saône Communauté de communes Val de Gray Ville de Gray
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10872
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Groupement de Gendarmerie Départementale de la Haute-Saône, Procureur de la République, Pôle Emploi d’Arc-les-Gray, Caisse des dépôts et consignations de Franche-Comté, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Saône, Agence Régionale de Santé de Franche-Comté, Académie de Besançon, Habitat 70, Conseil Départemental de la Haute-Saône, Conseil Régional de Franche-Comté, Ville de Gray, Communauté de Communes Val de Gray, Préfecture de Haute-Saône
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Val de Gray
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Haute-Saône
- Commune : Gray
- CV : CC Val de Gray
- QP : Les Capucins
Taille du fichier : 9.9 Mo
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Ville de Lure Contrat de ville 2015-2020 Quartier prioritaire ville le Mortard
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10873
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission Locale/Espace Jeunes de Lure, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Haute-Saône, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Saône, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Haute-Saône, Caisse des dépôts et consignations de Franche-Comté, Groupement de Gendarmerie Départementale de la Haute-Saône, Agence Régionale de Santé de Franche-Comté, Pôle emploi, Académie de Besançon, Habitat 70, Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Saône, Procureur de la République, Conseil Départemental de la Haute-Saône, Préfecture de Haute-Saône, Ville de Lure, Communauté de Communes du Pays de Lure, Conseil Régional de Franche-Comté
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Pays de Lure
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Haute-Saône
- Commune : Lure
- CV : CC du Pays de Lure
- QP : Le Mortard
Taille du fichier : 1004 Ko
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Contrat de ville unique et global 2015-2020 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Publié le : 11/05/2015
Réf. : 10874
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Territoire de Belfort
- Commune : Belfort
- CV : CA de l'Agglomération Belfortaine
- CV : Belfort-Offémont
- QP : Bougenel - Mulhouse
- QP : Les Glacis Du Chteau
- QP : Dardel La Mchelle
- QP : Rsidences Le Mont
- QP : Arsot Ganghoffer
Taille du fichier : 14.7 Mo
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