Il y a 11275 résultats :
Le mal-logement. Informations sociales, nº 184, 2014/4
Publié le : 30/06/2014
Réf. : 11037
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 9 novembre 2015 abrogeant l'arrêté du 21 mai 1965 modifié relatif aux emprunts des organismes d'habitations à loyer modéré, NOR : ETLL1520605A
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 11038
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur , Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 9 novembre 2015 fixant le montant de l'aide par commune au titre de l'année 2015, pris en application de l'article 4 du décret n° 2015-734 du 24 juin 2015 portant création d'un dispositif d'aide aux communes participant à l'effort de construction de logements, NOR : ETLL1525569A
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 11039
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : VJSV1527201A
Publié le : 10/11/2015
Réf. : 11040
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Opération de Renouvellement Urbain
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Avenant n° 2 du 22 décembre 2015 à la convention du 28 septembre 2010 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « ville de demain »), NOR : PRMI1526123X
Publié le : 22/12/2015
Réf. : 11216
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Commissariat général à l'investissement, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE), Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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Décret n° 2015-1446 du 6 novembre 2015 relatif aux services intégrés d'accueil et d'orientation, NOR : ETLS1518894D
Publié le : 06/11/2015
Réf. : 11042
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Les paradoxes de la lutte contre l'habitat privé dégradé à Saint-Denis : favoriser la mixité sociale ou maintenir les classes populaires ?
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 11043
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Métropolitiques
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 9 novembre 2015 portant nomination des membres de la commission arrêtant les emplois du fonds prévu à l'article L. 452-1-1 du code de la construction et de l'habitation, NOR : ETLL1524966A
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 11044
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Auteurs : Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Citoyenneté
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Arrêté du 2 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2009 autorisant la création par le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages) d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « DALO », NOR : ETLL1516071A
Publié le : 02/11/2015
Réf. : 11046
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Gouvernement, bailleurs sociaux et ascensoristes mobilisés pour les ascenseurs dans les quartiers. Communiqué de presse du ministère de la ville de la jeunesse et des sports, le 12 novembre 2015
Publié le : 12/11/2015
Réf. : 11047
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
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Taille du fichier : 282 Ko
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Comment loger les pauvres hors des quartiers pauvres sans casser le modèle HLM ?
Publié le : 18/11/2015
Réf. : 11048
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Localtis
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Bilan de la Charte pour la promotion de l’égalité et la lutte contre les discriminations dans la fonction publique signée le 17 décembre 2013. Édition 2015
Publié le : 20/11/2015
Réf. : 11054
Type : Rapport
Auteurs : Défenseur des droits, Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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Ressources de la Conférence sur le socle commun au collège organisée par l'Institut Français de l'Éducation (IFÉ) les 13 et 14 octobre 2015
Publié le : 13/11/2015
Réf. : 11050
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Plus de partenariat pour une meilleure cohérence des projets éducatifs locaux
Publié le : 13/11/2015
Réf. : 11051
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Eduveille, REVERDY Catherine
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Projet éducatif local
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Le coût de l'éducation en 2014, évaluation provisoire du compte. Note d'information de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), nº 41, novembre 2015
Publié le : 18/11/2015
Réf. : 11052
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP)
Thématiques:
- Education
Territoires :
Taille du fichier : 159 Ko
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Dispositif d'alternance en classe de 3ème au collège Jean Zay de Montluçon (03)
Publié le : 18/11/2015
Réf. : 11053
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Académie de Clermont-Ferrand
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education
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Arrêté du 12 novembre 2015 fixant les modalités de calcul et de paiement de la cotisation additionnelle due à la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), NOR : ETLL1524542A
Publié le : 12/11/2015
Réf. : 11055
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 16 novembre 2015 portant approbation d'un avenant à la convention relative au dispositif de mutualisation financière entre les organismes d'habitations à loyer modéré, NOR : ETLL1523947A
Publié le : 16/11/2015
Réf. : 11056
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Le nouveau programme de renouvellement urbain en Ile-de-France – Analyses et propositions du Ceser
Publié le :
Réf. : 11057
Type : Rapport
Auteurs : Conseil économique, social et environnemental de la Région Île-de-France (Ceser)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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