Il y a 11275 résultats :
Circulaire UHC/OC/16 n°2003-56 du 22/09/2003 relative à l'évolution de la gouvernance des sociétés anonymes d'habitations à loyer modéré
Publié le : 01/09/2003
Réf. : 2120
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 159 Ko
Tweet
Circulaire UHC/IUH2/9 n°2002-31 du 26 avril 2002 relative aux modalités d'intervention du 1% logement au titre du renouvellement urbain et au lancement de la procédure de saisine de la commission 1% logement et renouvellement urbain.
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 1843
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 30.7 Ko
Tweet
Circulaire UHC/IUH2/7 no 2004-13 du 18 février 2004 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l’Etat pour 2004
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2653
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Tweet
Circulaire UHC/IUH2/6 no 2003-21 du 21 mars 2003 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2003
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 1999
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 63.0 Ko
Tweet
Circulaire UHC/IUH/18 n°2000-67 du 4 septembre 2000 relative à l'utilisation des prêts renouvellement urbain
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 458
Type : Texte législatif, circulaire
04/09/2000
Auteurs : Direction du trésor, Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 21.3 Ko
Tweet
Circulaire UHC/IUH 4/8 no 2003-31 du 5 mai 2003 relative à la mise en œuvre et au financement des opérations de résorption de l'habitat insalubre irrémédiable
Publié le : 01/05/2003
Réf. : 2046
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 86.5 Ko
Tweet
Circulaire UHC/IUH 2/21 no 2001-68 du 8 octobre 2001 relative à la signature d'une convention entre l'Etat et un organisme HLM ou une SEM, pour bénéficier d'un abattement de 30 % sur la base d'imposition des immeubles d'habitation à usage locatif, attribu
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 1958
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 75.0 Ko
Tweet
Circulaire transitoire de gestion concernant la gestion déconcentrée en 2000 des crédits du ministère de la ville
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 393
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 16.5 Ko
Tweet
Circulaire sur les modalités opérationnelles des contrats de ville
Publié le : 15/10/2014
Réf. : 10078
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
Tweet
Circulaire sur les délégués du préfet du 21 décembre 2009, adressée aux Préfets de région et aux Préfets de département par Fadela AMARA, Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville.
Publié le : 21/12/2009
Réf. : 5655
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Délégués des Préfets dans les quartiers
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Taille du fichier : 94.6 Ko
Tweet
Circulaire sur les cadrages du diagnostic territorial stratégique des programmes post-2013 (Texte de la circulaire + annexes 1 à 3)
Publié le : 12/03/2012
Réf. : 7635
Type : Texte législatif, circulaire
Texte de la circulaire + annexes 1 à 3 (L'annexe 4, au format XLS, est mise en ligne sur I-ville à travers une autre fiche)
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Europe, International
Dispositifs:
- Fonds européens de développement régional
- Fonds social européen
Territoires :
Taille du fichier : 403 Ko
Tweet
Circulaire sur le financement de l'accueil en internat d'excellence es élèves issus des quartiers prioritaires de la politique de la ville pour l'année scolaire 2021-2013
Publié le :
Réf. : 8166
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
Tweet
Circulaire sur le développement des internats d'excellence et des plan académiques de l'internat, Ministère de l'éducation nationale, Bulletin officiel n°24 du 11 juin 2009
Publié le : 11/06/2009
Réf. : 5284
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire sur la signature et la mise en œuvre des conventions de gestion urbaine de proximité. Nor: VILV 1129552C
Publié le : 26/10/2011
Réf. : 7266
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
Taille du fichier : 555 Ko
Tweet
Circulaire sur la pérennisation des "Cordées de la réussite"
Publié le : 25/04/2012
Réf. : 7830
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la culture et de la communication, Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative (MENJVA), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, Ministère de la défense et des anciens combattants
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Cordées de la réussite
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
Tweet
Circulaire sur l'extension en 2007 du dispositif des intervenants sociaux dans les services de police et les brigades de gendarmerie
Publié le : 06/02/2007
Réf. : 7759
Type : Texte législatif, circulaire
"Mise en place au sein des commissariats de sécurité publique de travailleurs sociaux dans le cadre de l'amélioration de l'aide aux victimes et de la prévention de la délinquance"
Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
Taille du fichier : 205 Ko
Tweet
Circulaire Secrétariat d'Etat à la politique de la Ville - DGEFP du 24 avril 2008 relative à la mise en oeuvre du contrat d'autonomie (Plan Espoir Banlieues)
Publié le : 24/04/2008
Réf. : 4077
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de l'emploi, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat d'autonomie
Taille du fichier : 1.3 Mo
Tweet
Circulaire renforcement et simplification de la coopération intercommunale
Publié le : 01/07/1999
Réf. : 183
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 39.3 Ko
Tweet
Circulaire relative aux réponses judiciaires aux toxicomanies
Publié le : 01/06/1999
Réf. : 111
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire relative aux relations de l'Etat avec les associations dans les départements
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 181
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'intérieur , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 41.1 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion