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Note de synthèse n°2009-072 de l'Inspection générale de l'Education Nationale (IGEN) sur la mise en oeuvre de la réforme de l'enseignement primaire
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5455
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
Thématiques:
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Programmes personnalisés de réussite éducative
Taille du fichier : 173 Ko
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Note de synthèse sur la mise en oeuvre de la réforme de l’enseignement primaire : la mise en oeuvre des programmes dans les classes et les évaluations nationales des élèves comme outil de pilotage du premier degré. Note de l'Inspection générale de l’éducation nationale (IGEN) et de l'Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la Recherche (IGAENR), n° 2010-092, juillet 2010
Publié le : 01/07/2010
Réf. : 6392
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN), Ministère de l'éducation nationale (MEN), LOUIS François, PETREAULT Gilles, CLAUS Philippe
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Education > Ecole
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 346 Ko
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Note de synthèse sur le suivi de la réforme de l'enseignement primaire : pilotage local et suivi des élèves. Note de l'Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) et de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), nº 2011-75, juillet 2011
Publié le : 31/07/2011
Réf. : 7922
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN), Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), CLAUS Philippe, HOUCHOT Alain, PETREAULT Gilles, LOUIS François, GENTY Jean-René
Thématiques:
- Education
Territoires :
Taille du fichier : 143 Ko
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NOTE DOCUMENTAIRE - « Pour un acte II de la rénovation urbaine » Synthèse des différentes contributions émanant du Comité d’Evaluation et de Suivi de l’ANRU, du Conseil Economique, Social et Environnemental et du Conseil National des Villes
Publié le : 01/12/2011
Réf. : 7387
Type : Note ou document d'orientation
Note du 20 juillet 2015 relative à la mise en œuvre des allocations pour la diversité dans la fonction publique pour la campagne 2015-2016, NOR : RDFF1514701C
Publié le : 20/07/2015
Réf. : 10537
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur , Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Note du Comité national de suivi du dispositif «Plus de maîtres que de classes». Janvier 2017
Publié le : 12/01/2017
Réf. : 13970
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Plus de maîtres que de classes
Territoires :
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Note du Directeur Général de l'ANRU adressée aux Délégués territoriaux et délégués territoriaux adjoints relative à la préparation des sorties de convention de rénovation urbaine et plans stratégiques locaux
Publié le : 20/02/2013
Réf. : 8828
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
Taille du fichier : 817 Ko
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Note du réseau des coordinateurs Ateliers Santé Ville (ASV) de l'Essonne
Publié le : 01/12/2012
Réf. : 8513
Type : Note ou document d'orientation
Note d’information du 11 mai 2016 relative à la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale pour l’exercice 2016, NOR : INTB1611086N
Publié le : 11/05/2016
Réf. : 12208
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU)
Territoires :
Taille du fichier : 210 Ko
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Note d’information du 18 mai 2015 relative à la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale pour l’exercice 2015 NOR : INTB1511708N P.J.
Publié le : 18/05/2015
Réf. : 10457
Type : Note ou dossier technique
"La présente note d’information a pour objet de présenter les modalités de répartition et de versement de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) au titre de l'exercice 2015."
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Finances locales
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
Dispositifs:
- La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU)
Territoires :
Taille du fichier : 215 Ko
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Note interministérielle aux Préfets du 8 juillet 2011 relative aux orientations pour la prévention de la délinquance
Publié le : 08/07/2011
Réf. : 7054
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de la justice et des libertés
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Contrat Local de Sécurité
Territoires :
Taille du fichier : 410 Ko
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Note relative à l'accueil en internats d'excellence pour des collégiens et lycéens de l'éducation prioritaire et des territoires de la politique de la ville.
Publié le : 23/05/2008
Réf. : 4094
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : AMARA Fadela, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
Taille du fichier : 266 Ko
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Note relative à l'ingénierie territoriale
Publié le : 01/10/2004
Réf. : 2922
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), DIDIER Michel, REY Marie
Thématiques:
- Métiers
- Métiers
- Action publique et territoires
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Politique de la ville généralités
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
- Contrat de ville
Taille du fichier : 19.6 Ko
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Note SGCIV du 2 septembre 2011 sur l'examen des avenants aux contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)
Publié le : 02/09/2011
Réf. : 8142
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Note sur la fracture numérique dans les quartiers de la politique de la ville. Un article de Guides CRéATIF, espace de travail collaboratif
Publié le : 21/01/2010
Réf. : 6407
Type : Etat de la question
Auteurs : Association Créatif, NEDELEC Serge
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- NTIC
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 42.8 Ko
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Note sur la place de l'accès à la langue dans les conventions territoriales 2000-2006
Publié le : 01/05/2003
Réf. : 2107
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), PILLON Barbara
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Education
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 85.1 Ko
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Note technique du 29 Février 2016 relative aux nouvelles modalités de mise en œuvre des contreparties sous forme de droits de réservations locatives au profit des associés collecteurs de l’UESL du fait de la participation d’Action Logement au financement du programme national de rénovation urbaine, NOR : LHAL1606125N
Publié le : 29/02/2016
Réf. : 11478
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 510 Ko
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Auteurs : Centre de ressources de la cohésion sociale urbaine de la Réunion (CR-CSUR)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 560 Ko
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Nouveau cadre de référence de la lutte contre les discriminations au sein de la politique de la ville : les enjeux de la nouvelle contractualisation
Publié le : 20/08/2014
Réf. : 10065
Type : guide
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 167 Ko
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Nouveau contrat de ville Les Portes de Paris, Les Hautes-Noues Villiers-sur-Marne Contrat de ville 2014-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12301
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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