I-Ville - Base documentaire de la politique de la ville

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Presles, Chevreux' Soissons (Aisne, (02))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2772

Type : Cartographie réglementaire

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

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Taille du fichier : 531 Ko

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Clos Saint Lazare, Allende' Stains (Seine-Saint-Denis, (93))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2773

Type : Cartographie réglementaire

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Quartier Ouest : Avalix, La Chesnaie, La Tréballe, La Bouletterie' Saint-Nazaire (Loire-Atlantique, (44))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2769

Type : Cartographie réglementaire

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Quartier Ouest, Cité Liberté' Saint-Pol-sur-Mer (Nord, (59))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2770

Type : Cartographie réglementaire

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Le haut-du-Lièvre, Les Aulnes, Le Champ le Boeuf, Les Nation', Nancy, Vandoeuvre-lès-Nancy, Laxou, Maxéville (Meurthe-et-Moselle, (54))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2765

Type : Cartographie réglementaire

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Mireuil, Laleu, La Pallice, La Rossignolette', La Rochelle (Charente-Maritime,(17))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2760

Type : Cartographie réglementaire

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Pont Yblon, Quartiers Nord (Ité 212, Grand ensemble des Tilleuls, Cité Floréal Aviation)', Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis,(93))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2761

Type : Cartographie réglementaire

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Z.A.C. des Deux-Villes, Quartier Sud-Ouest (Jean-Macé), La Chênaie, Sainte-Henriette, Les Chauffours, Rotois', Hénin-Beaumont, Montigny-en-Gohelle, Courrières, Rouvroy, Drocourt, Dourges (Pas-de-Calais,(62))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2756

Type : Cartographie réglementaire

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Cantereigne Montvilliers', La Chapelle Saint-Luc, Les Noës-près-Troyes, Troyes, Sainte-Savine, (Aude,(10))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2757

Type : Cartographie réglementaire

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'les Tarterêts, Les Pyramides', Corbeil-Evry (Essonne,(91))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2751

Type : Cartographie réglementaire

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'les Cinéates-plaine', Epinay-sous-Sénart (Essonne,(91))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2752

Type : Cartographie réglementaire

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Orgemont', Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis,(93))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2753

Type : Cartographie réglementaire

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'La Rose des Vents, Cité Emmaüs, Les Merisiers, les Etangs', Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis,(93))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2744

Type : Cartographie réglementaire

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Argentine', Beauvais (Oise,(60))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2745

Type : Cartographie réglementaire

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Val d'Argent', Argenteuil (Val-d'Oise,(95))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2743

Type : Cartographie réglementaire

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Périmètres 1/25 000ème des 41 nouvelles Zones Franches Urbaines fixées par le décret 2004-219 du 12 mars 2004.

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2245

Type : Carte ou Chiffres clés

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Auteurs : Centre de ressources de la DIV

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Décret n°2004-220 du 12 mars 2004 relatif aux comités d'orientation et de surveillance des zones franches urbaines.

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2244

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

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Zone Franche Urbaine

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Hautepierre' Strasbourg (Bas-Rhin, (67))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2774

Type : Cartographie réglementaire

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Territoires :

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'La Reynerie, Bellefontaine, Faourette, Bagatelle, Bordelongue' Toulouse (Haute-Garonne, (31))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2775

Type : Cartographie réglementaire

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Territoires :

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Les Merisiers' Trappes (Yvelines, (78))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2776

Type : Cartographie réglementaire

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Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 602 Ko

Base documentaire de la politique de la ville

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Presles, Chevreux' Soissons (Aisne, (02))

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Clos Saint Lazare, Allende' Stains (Seine-Saint-Denis, (93))

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Quartier Ouest : Avalix, La Chesnaie, La Tréballe, La Bouletterie' Saint-Nazaire (Loire-Atlantique, (44))

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Mireuil, Laleu, La Pallice, La Rossignolette', La Rochelle (Charente-Maritime,(17))

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Pont Yblon, Quartiers Nord (Ité 212, Grand ensemble des Tilleuls, Cité Floréal Aviation)', Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis,(93))

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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Cantereigne Montvilliers', La Chapelle Saint-Luc, Les Noës-près-Troyes, Troyes, Sainte-Savine, (Aude,(10))

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'les Tarterêts, Les Pyramides', Corbeil-Evry (Essonne,(91))

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'les Cinéates-plaine', Epinay-sous-Sénart (Essonne,(91))

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Orgemont', Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis,(93))

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'La Rose des Vents, Cité Emmaüs, Les Merisiers, les Etangs', Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis,(93))

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Argentine', Beauvais (Oise,(60))

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Val d'Argent', Argenteuil (Val-d'Oise,(95))

Périmètres 1/25 000ème des 41 nouvelles Zones Franches Urbaines fixées par le décret 2004-219 du 12 mars 2004.

Décret n°2004-220 du 12 mars 2004 relatif aux comités d'orientation et de surveillance des zones franches urbaines.

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Hautepierre' Strasbourg (Bas-Rhin, (67))

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