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Circulaire N°DGS/2004/185 du 21 avril 2004 relative à la surveillance nationale du saturnisme chez l'enfant mineur
Publié le : 21/04/2004
Réf. : 2364
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Thématiques:
- Education
- Santé
- Education > Famille
Taille du fichier : 262 Ko
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Arrêté du 5 avril 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine [ministère de l'outre-mer]
Publié le : 16/04/2004
Réf. : 2859
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n°2004-318 du 8 avril 2004 relatif aux attributions du ministre de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale
Publié le : 08/04/2004
Réf. : 2353
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 2/04/04 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
Publié le : 02/04/2004
Réf. : 2242
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Thématiques:
- Services
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 34.2 Ko
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Arrêté du 2 avril 2004 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
Publié le : 02/04/2004
Réf. : 2286
Type : Texte législatif, circulaire
Une régie de quartier à Deuil-la-Barre. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/04/2004
Réf. : 2792
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Commune de Deuil-la-Barre, Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Quartier de la Galathée - Quartier des carrières et du château
- Département : Val d'Oise
- Commune : Deuil-la-Barre
- Commune : Montmagny
- CV : Secteur Centre
- CV : Secteur Est
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Question écrite n°10168 : renforcement des moyens attribués au dispositif des adultes relais
Publié le : 01/04/2004
Réf. : 2273
Type : Etat de la question
Auteurs : BORVO Nicole
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Métiers
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 140 Ko
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Carte des contrats de ville et des ateliers santé-ville 2004
Publié le : 01/04/2004
Réf. : 2268
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
- Contrat de ville
Taille du fichier : 416 Ko
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Un déficit d'emplois en zone franche urbaine
Publié le : 01/04/2004
Réf. : 2317
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques d'Île-de-France (INSEE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
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Expérimentations nationales des projets sociaux de territoires : les expérimentations en cours
Publié le : 01/04/2004
Réf. : 2288
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, Assemblée des départements de France (ADF), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Projets Sociaux de Territoire
Taille du fichier : 495 Ko
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Expérimentations nationales des projets sociaux de territoires : séminaires de Michel Autès septembre - décembre 2003
Publié le : 01/04/2004
Réf. : 2289
Type : Etat de la question
Auteurs : Assemblée des départements de France (ADF), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Projets Sociaux de Territoire
Taille du fichier : 144 Ko
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Expérimentations nationales des projets sociaux de territoires : éléments de synthèse nationale
Publié le : 01/04/2004
Réf. : 2287
Type : Etat de la question
Auteurs : Assemblée des départements de France (ADF), Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, Délégation interministérielle à la ville (DIV), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Projets Sociaux de Territoire
Taille du fichier : 402 Ko
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Thomas KIRSZBAUM - La discrimination positive territoriale : de l'égalité des chances à la mixité urbaine. Pouvoirs, nº 111, avril 2004
Publié le : 01/04/2004
Réf. : 8152
Type : article scientifique
Auteurs : KIRSZBAUM Thomas
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
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Arrêté du 23 mars 2004 portant nomination de représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine [ministère de l'économie, des finances et de l'industrie]
Publié le : 31/03/2004
Réf. : 2860
Type : Texte législatif, circulaire
Question écrite n°30324 : activités situées en zones franches. Champ d'application
Publié le : 30/03/2004
Réf. : 2272
Type : Etat de la question
Auteurs : RODOLPHE Thomas
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 130 Ko
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Arrêté du 16 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine [ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales]
Publié le : 27/03/2004
Réf. : 2862
Type : Texte législatif, circulaire
Programme national de rénovation urbaine. Mise en place de l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU)
Publié le : 18/03/2004
Réf. : 2260
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 298 Ko
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Etude auprès de 27 Ateliers Santé Ville. Etat des lieux sur la construction de la démarche ASV. Recommandations pour une Journée Nationale.
Publié le : 15/03/2004
Réf. : 2885
Type : Etude ou recherche
Auteurs : BERTOLOTTO Fernando, MANNONI Chantal, STEFANELLI Maria-Lucia, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Santé
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Ateliers Santé-Ville
Taille du fichier : 534 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Grand ensemble ouest-est' Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne, (94))
Publié le : 12/03/2004
Réf. : 2779
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Grand ensemble Ouest-Est: Balzac-Les Maronniers-Les Montagnards
- Département : Val de Marne
- Commune : Vitry-sur-Seine
- CV : Vitry/Ivry
Taille du fichier : 703 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Saint-Eloi, Pré Génie' Woippy-Metz (Moselle, (57))
Publié le : 12/03/2004
Réf. : 2780
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- ZUS : Saint-Eloi,Pré Génie*
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Metz
- Commune : Woippy
- CV : Metz/Woippy
Taille du fichier : 560 Ko
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