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Séminaire Veille Educative et innovation

Publié le : 01/03/2002

Réf. : 978

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Conseil national de l'innovation pour la réussite scolaire (CNIRS)

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Veille éducative

Taille du fichier : 118 Ko


 

Le Blanc-Mesnil / Dugny : Convention d'opération de renouvellement urbain

Publié le : 01/03/2002

Réf. : 1838

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 177 Ko


 

Perpignan : convention territoriale d'opération de renouvellement urbain

Publié le : 01/03/2002

Réf. : 1890

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 680 Ko


 

Dole : opération de renouvellement urbain - avenant à la convention cadre

Publié le : 01/03/2002

Réf. : 1891

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 249 Ko


 

Angoulême : opération de renouvellement urbain - convention territoriale

Publié le : 01/03/2002

Réf. : 1893

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 204 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère délégué à l'industrie, aux petites et moyennes industries, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, La Poste

Thématiques:

  • Services
  • Politique de la ville généralités
  • Services > Services publics

Taille du fichier : 27.1 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), BLANC Maurice, GRANDJEAN Gilbert, SIPP Jean-François, VAUTRIN Gérard

Thématiques:

  • Métiers
  • Politique de la ville généralités
  • Métiers
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Taille du fichier : 150 Ko


 

Charleville-Mézières : opération renouvellement urbain

Publié le : 01/03/2002

Réf. : 1973

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 113 Ko


 

Lunéville : opération de renouvellement urbain

Publié le : 01/03/2002

Réf. : 1986

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 103 Ko


Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU), Centre de ressources HLM Vaulx-en-Velin

Thématiques:

  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Métiers

Territoires :


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Métiers

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville
  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :


 

Arrêté du 11 février 2002 portant nomination au Conseil national des villes et du développement social urbain.

Publié le : 01/02/2002

Réf. : 914

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 11.0 Ko


 

Convention territoriale du contrat de ville de Poitiers - Opération de Renouvellement Urbain

Publié le : 01/02/2002

Réf. : 921

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 79.4 Ko


Auteurs : JOSPIN Lionel

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

 

Convention territoriale du contrat de ville d'Angers / Trélazé - Opération de Renouvellement Urbain (ORU)

Publié le : 01/02/2002

Réf. : 933

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 113 Ko


Opération de Renouvellement Urbain (ORU

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 328 Ko


 

Habiter, cohabiter : la sécurité dans le logement social

Publié le : 01/02/2002

Réf. : 937

Type : Rapport


Auteurs : PEYRAT Didier, Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 1.3 Mo


 

Habiter, cohabiter : la sécurité dans le logement social (Annexe du Rapport)

Publié le : 01/02/2002

Réf. : 938

Type : Rapport


Auteurs : PEYRAT Didier, Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 1.0 Mo


 

Loi no 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, NOR : INTX0100065L

Publié le : 01/02/2002

Réf. : 943

Type : Texte législatif, circulaire


Titre I chapitre I - articles 1, 2 et 3 et Titre IV chapitre I, Titre IV chapitre III , Titre IV chapitre IV (participation à la vie locale - conseil de quartier – déclaration d’utilité publique – enquête publique )

Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Ministère de l'agriculture et de la pêche, Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de la justice, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

 

Convention territoriale du contrat de ville de Trappes - La Verrière - Grand Projet de Ville (GPV)

Publié le : 01/02/2002

Réf. : 967

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Territoires :

Taille du fichier : 140 Ko


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