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La médiation interculturelle au service de l'intégration et la citoyenneté. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 2791
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Association des femmes africaines du Val d'Oise (AFAVO)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Projet de loi de finances pour 2002 : Etat récapitulatif de l'effort financier consacré à la politique de la ville
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 842
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 1019 Ko
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Veille éducative : rapport remis au ministre de la ville le 27 novembre 2001
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 852
Type : Rapport
Auteurs : BREVAN Claude, BLAZY Jean-Pierre, COHEN Pierre
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Ecole
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Veille éducative
Taille du fichier : 118 Ko
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Dossier de presse : Veille éducative : Plan d'action
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 853
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Ecole
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Veille éducative
Taille du fichier : 36.2 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Pau - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 876
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 98.7 Ko
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Loi n°2001-1066 du 16 novembre 2001 relative à la lutte contre les discriminations
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 883
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'intérieur , Ministère de la justice, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 24.0 Ko
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Décret n°2001-1064 du 15 novembre 2001 pris pour l'application de l'article 87 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains et modifiant le décret n°97-126 du 12 février 1997 relatif à l'exonération de charges sociales patronales dans les zones franches urbaines
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 884
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 12.7 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Saint-Dié des Vosges - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 918
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- ZUS : Kellerman
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Saint-Dié
- CV : Saint-Dié-des-Vosges
Taille du fichier : 111 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Choisy : Opération de Renouvellement urbain
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 939
Type : Contrat, convention, protocole
Opération de Renouvellement Urbain (ORU
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Choisy-le-Roi
- Commune : Orly
- Commune : Villeneuve-le-Roi
- CV : Choisy-le-Roi/Villeneuve-le-Roi/Orly
Taille du fichier : 92.1 Ko
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Circulaire n°2001-77 du 15 novembre 2001 relative à la déconcentration des décisions de financement pour démolition et changement d'usage de logements locatifs sociaux
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 944
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 79.7 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Montbéliard - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 960
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 48.8 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Belfort / Montbéliard - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 972
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Commune : Montbéliard
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Territoire de Belfort
- Commune : Belfort
- Commune : Offemont
- CV : Belfort-Offémont
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 96.5 Ko
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Convention de gestion urbaine de proximité : commune de Bourg-les-Valence
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 1038
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Taille du fichier : 122 Ko
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Convention de gestion urbaine de proximité du quartier de Valence-le-Haut
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 1039
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Taille du fichier : 98.4 Ko
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Convention de gestion urbaine de proximité - Romans - La Monnaie
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 1040
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
- Commune : Romans-sur-Isère
- ZUS : La Monnaie
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Romans-sur-Isère
Taille du fichier : 96.0 Ko
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Noisy-le-Grand / Villiers-sur-Marne : Convention Grand Projet de Ville
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 1858
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Services
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Commune : Noisy-le-Grand
- Commune : Villiers-sur-Marne
- CV : Portes de Paris
Taille du fichier : 213 Ko
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Protocole d'accord DIV / CDC / ADIE / France Active / RBG / FIR
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 1915
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 77.0 Ko
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Santé mentale et conduites addictives (3e séance le 28/11/01 à Marseille)
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 1923
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Gestion urbaine de proximité (GUP), sécurité : les HLM dans la politique de la ville. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 2951
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Prévention de la délinquance
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
- Contrat de ville
Territoires :
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Carte des contrats de ville 2000-2006
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 344
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 193 Ko
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