Il y a 11275 résultats :
L'association des collectivités territoriales aux décisions de l'État qui les concernent : la codécision plutôt que la concertation. Rapport d'information de M. François GROSDIDIER et Mme Nelly TOCQUEVILLE, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales n° 642 (2015-2016) - 26 mai 2016
Publié le : 07/06/2016
Réf. : 12206
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, GROSDIDIER François , TOCQUEVILLE Nelly
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Tweet
Note d'information du 10 mai 2016 relative à la dotation globale de fonctionnement des régions pour l’exercice 2016, NOR : INTB1610932N
Publié le : 10/05/2016
Réf. : 12207
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 135 Ko
Tweet
Note d’information du 11 mai 2016 relative à la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale pour l’exercice 2016, NOR : INTB1611086N
Publié le : 11/05/2016
Réf. : 12208
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU)
Territoires :
Taille du fichier : 210 Ko
Tweet
Les collectivités locales en chiffres 2016
Publié le : 03/06/2016
Réf. : 12209
Type : Carte ou Chiffres clés
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Tweet
Décret n° 2016-748 du 6 juin 2016 relatif aux aides personnelles au logement, NOR : LHAL1428817D
Publié le : 06/06/2016
Réf. : 12210
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Premier ministre, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Ministère des outre-mer
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
10 000 logements Hlm accompagnés - 2016. Appel à projet de l'Union Social de l'Habitat (USH) et du Ministère du Logement et de l'Habitat Durable
Publié le : 07/06/2016
Réf. : 12211
Type : Appel à projet
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Union sociale pour l'habitat (USH)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
BE-Scol2 : Evaluation du bien-être perçu des élèves : étude longitudinale à l’école élémentaire et au collège. Recherche complémentaire. Rapport intermédiaire de recherche pour la Direction de l’Evaluation, de la Prospective et de la Performance
Publié le : 01/03/2016
Réf. : 12212
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Université de Nantes, Centre de recherche en éducation de Nantes (CREN)
Thématiques:
- Education
Territoires :
Tweet
Education prioritaire : Quel avenir pour les emplois spécifiques ? Compte rendu de la Journée nationale de l'Observatoire des zones prioritaires (OZP) organisée sur le thème "L’éducation prioritaire deux ans après la refondation" le 28 mai 2016
Publié le : 01/06/2016
Réf. : 12213
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP), Le café pédagogique
Thématiques:
- Education
Territoires :
Tweet
Ozp : Marc Douaire : Il faut un bilan de la réforme du prioritaire
Publié le : 01/06/2016
Réf. : 12214
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : DOUAIRE Marc, Observatoire des zones prioritaires (OZP)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
Territoires :
Tweet
Les motifs de décrochage par les élèves. Un révélateur de leur expérience scolaire. Éducation & formations de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), nº 90, avril 2016
Publié le : 15/04/2016
Réf. : 12215
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : MICHAUT Christophe, BERNARD Pierre-Yves, Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP)
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (MLDS)
Territoires :
Taille du fichier : 197 Ko
Tweet
Comment faire pour refaire ? Les décrocheurs scolaires qui raccrochent. Éducation & formations de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), nº 90, avril 2016
Publié le : 15/04/2016
Réf. : 12216
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : VOLLET Juliette, ZAFFRAN Joël, Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP)
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Territoires :
Taille du fichier : 189 Ko
Tweet
L'école et la fabrication inégalitaire des élites, un mal français ?
Publié le : 27/05/2016
Réf. : 12217
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Le café pédagogique
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Contrat de ville Concarneau quartier de Kérandon
Publié le : 21/10/2015
Réf. : 12220
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.0 Mo
Tweet
Contrat de ville d'Auray 2015-2020
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 12221
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.7 Mo
Tweet
Contrat de ville de Saint-Amand-Montrond 2015-2020 quartier prioritaire Le Vernet
Publié le : 21/10/2015
Réf. : 12222
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.3 Mo
Tweet
Contrat de ville de l’agglomération chartraine 2015–2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12223
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 10.7 Mo
Tweet
Convention Cadre du contrat de ville de l’Agglo du Pays de Dreux et des villes de Dreux et Vernouillet 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12224
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.4 Mo
Tweet
Contrat de Ville de Nogent-le-Rotrou 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12225
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
Tweet
Contrat de Ville 2015-2020 Blois
Publié le : 07/07/2015
Réf. : 12226
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.0 Mo
Tweet
Contrat de Ville 2015-2020 de la Communauté de Communes du Sullias
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 12227
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.5 Mo
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion