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Argenteuil : Grand projet de Ville 2000-2006
Publié le : 01/02/2001
Réf. : 2060
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Argenteuil
- CV : Argenteuil/Bezons/Montigny-les-Cormeilles
Taille du fichier : 327 Ko
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Le réseau santé de Bezons. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/02/2001
Réf. : 2786
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Réseau santé de Bezons
Thématiques:
- Santé
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Bezons
- CV : Argenteuil/Bezons/Montigny-les-Cormeilles
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Contrat de ville de Saint-Laurent du Maroni - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 491
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 222 Ko
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Loi n°2001-2 du 3 janvier relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale - Loi Sapin
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 499
Type : Texte législatif, circulaire
Fonction publique
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'intérieur , Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Métiers
- Action publique et territoires > Collectivités
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Taille du fichier : 64.5 Ko
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Convention entre l'Assemblée des Départements de France et la Délégation Interministérielle à la Ville fixant les orientations communes de travail
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 505
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 12/01/01
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Assemblée des départements de France (ADF)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 16.3 Ko
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Introduction du séminaire Temps et territoires, questions temporelles et aménagement du territoire
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 507
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), ALVERGNE Christel
Thématiques:
- Services
- Services
- Action publique et territoires
- Services > Temps des villes
- Services > Services publics
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 19.9 Ko
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Circulaire n°2001-3/UH/DU1/2 du 18 janvier 2001 portant présentation de la loi SRU et premières directives d'application
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 510
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Secrétariat d'État chargé du logement, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Taille du fichier : 314 Ko
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Contrat de ville de Mamoudzou/Koungou - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 518
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 29/01/01 (en présence du Premier Ministre, Lionel Jospin)
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 153 Ko
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Quartiers prioritaires du contrat de ville de Mamoudzou - Koungou
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 521
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 39.2 Ko
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Espaces prioritaires du contrat de ville de Saint-Laurent du Maroni
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 522
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 101 Ko
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Bulletin du centre de ressources de la DIV n°2 Janvier Février 2001
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 535
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Centre de ressources de la DIV
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 414 Ko
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Grands projets de ville (GPV) : les 50 sites avancent ensemble Lettre de la DIV n°63
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 539
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Taille du fichier : 9.6 Ko
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Montage d'un groupement d'intéret public (GIP - DSU) de A à Z
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 540
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Mission nationale des grands projets de ville (MNGPV)
Thématiques:
- Métiers
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
Taille du fichier : 38.9 Ko
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CIRCULAIRE DIV/DPT-LSSP/MILDT/2001/14 du 9 janvier 2001 relative à la politique de la ville et à la politique de lutte contre la drogue et de prévention des dépendances
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 541
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Santé
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Taille du fichier : 62.1 Ko
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Contrat de ville de Fréjus / Saint-Raphaël - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 546
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Fréjus
- Commune : Saint-Raphaël
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CV : Fréjus/Saint-Raphaël
Taille du fichier : 147 Ko
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Jardinage et développement social : du bon usage du jardinage comme outil d'insertion sociale et de prévention de l'exclusion : guide méthodologique
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 552
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : CEREZUELLE Daniel, Association Les jardins d'aujourd'hui
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 259 Ko
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Circulaire du 11 janvier 2001 relative à la mise en œuvre du budget du ministre délégué à la ville pour 2001
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 554
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 23.2 Ko
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Circulaire n°DIV/DPT-CPS/2001/38 du 22 janvier 2001 relative à l'installation du comité de pilotage pour l'aide aux victimes au sein du conseil départemental de prévention de la délinquance
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 555
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur , Ministère de la défense
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Taille du fichier : 17.1 Ko
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Contrat de ville de Bordeaux - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 556
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 200 Ko
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Grand Projet de Ville des Hauts de Garonne (Bordeaux)
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 559
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Commune : Bassens
- Commune : Bordeaux
- Commune : Cenon
- Commune : Floirac
- Commune : Lormont
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : Bordeaux
Taille du fichier : 58.1 Ko
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