Il y a 11275 résultats :
Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Forbach Porte de France
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12331
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.8 Mo
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Contrat de ville nouvelle génération 2015-2020 Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences Ville de Sarreguemines
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12332
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 10.2 Mo
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Quartier République Contrat de ville de Guénange sur le territoire de la communauté de communes de l'Arc Mosellan Engagements de la ville auprès des services de l'Etat 2015–2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12333
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes du Pays Naborien
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12334
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Action Logement et l'Etat mobilisés pour renforcer l’accès au logement des jeunes et des salariés. Communiqué de presse du 3 juin 2016
Publié le : 03/06/2016
Réf. : 12335
Type : Dossier de presse
Auteurs : Union des entreprises et des salariés pour le logement - Action Logement (UESL), Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Jeunesse
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12336
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.0 Mo
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Décret n° 2016-751 du 6 juin 2016 relatif aux conditions d'agrément des sociétés d'économie mixte exerçant une activité de construction et de gestion de logements sociaux, NOR: LHAL1515360D
Publié le : 06/06/2016
Réf. : 12337
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Contrat de ville Creutzwald (CC Warndt) 2015-2020
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12338
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.1 Mo
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Arrêté du 6 juin 2016 fixant le contenu du dossier de demande de l'agrément des sociétés d'économie mixte mentionné à l'article L. 481-1 du code de la construction et de l'habitation, NOR : LHAL1610926A
Publié le : 09/06/2016
Réf. : 12339
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes Freyming-Merlebach
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12340
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 10.4 Mo
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Contrat de ville de Metz Métropole 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12341
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 23.9 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Portes de France Thionville
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 12342
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 14.8 Mo
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Contrat de ville Amiens Métropole 2015-2020
Publié le : 20/02/2015
Réf. : 12343
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Le Contrat de ville de Toulouse Métropole 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 12344
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 87.7 Mo
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Contrat de ville 2015-2021 GrandAngoulême
Publié le : 22/04/2015
Réf. : 12345
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.6 Mo
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Contrat de ville Communauté d'Agglomération Rochefort Océan 2015-2020
Publié le : 29/09/2015
Réf. : 12346
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de La Rochelle
Publié le : 29/09/2015
Réf. : 12347
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.7 Mo
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Contrat de ville Saintes 2015-2020
Publié le : 30/09/2015
Réf. : 12348
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.9 Mo
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Contrat de ville nouvelle génération 2015-2020 Eco-quartier "L'Yeuse-La Robinière" à Royan
Publié le : 25/09/2015
Réf. : 12349
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 24.7 Mo
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Agglomération Bocage Bressuirais Contrat de ville 2015-2020 Quartier prioritaire Valette
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 12350
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.0 Mo
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