Il y a 11275 résultats :
Arrêté portant nomination des membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 909
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 24.0 Ko
Tweet
Convention territoriale du contrat de ville de Chambéry - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 910
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 57.5 Ko
Tweet
Les coordonnateurs des politiques locales de prévention de la délinquance et de sécurité : positionnement, trajectoires professionnelles et responsabilités.
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 911
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), BERLIOZ & DUBOUCHET Consultants
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Métiers
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Taille du fichier : 48.5 Ko
Tweet
Circulaire du 25 janvier 2002 relative à la mise en œuvre de la veille éducative
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 912
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Veille éducative
Taille du fichier : 8.9 Ko
Tweet
Décret n°2002-7 du 3 janvier 2002 modifiant le Décret n° 88-1015 du 28 octobre 1988 portant création d'un conseil national, d'un Comité interministérielle des villes et d'une Délégation interministérielle à la ville
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 913
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 10.9 Ko
Tweet
Arrêté du 11 février 2002 portant nomination au Conseil national des villes et du développement social urbain.
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 914
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 11.0 Ko
Tweet
Circulaire DSS/DIV n°2002-61 du 31 janvier 2002 relative à la mise en œuvre des mesures de réforme du dispositif d'exonérations de charges sociales patronales applicable en zones franches urbaines (annexes modifiées le 26/03/02)
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 915
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'agriculture et de la pêche
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 144 Ko
Tweet
La Rochelle : Convention territoriale du contrat de ville - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 916
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 39.4 Ko
Tweet
Convention territoriale du Val de Reuil - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 917
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Val-de-Reuil
- Région : Normandie
- CV : Seine-Eure (Louviers/Val-de-Reuil/Pont-de-l'Arche)
Taille du fichier : 67.9 Ko
Tweet
Convention territoriale du contrat de ville de Saint-Dié des Vosges - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 918
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- ZUS : Kellerman
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Saint-Dié
- CV : Saint-Dié-des-Vosges
Taille du fichier : 111 Ko
Tweet
Convention territoriale du contrat de ville de Chenôve - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 919
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 74.8 Ko
Tweet
Convention territoriale du contrat de ville de Colmar - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 920
Type : Contrat, convention, protocole
Opération de Renouvellement Urbain (ORU
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 57.6 Ko
Tweet
Convention territoriale du contrat de ville de Poitiers - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 921
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 79.4 Ko
Tweet
Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville de Nice
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 922
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Commune de Nice, Office public des Alpes-Maritimes (OPAM)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Taille du fichier : 36.6 Ko
Tweet
Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville de Carros
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 923
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Commune de Carros, Office public des Alpes-Maritimes (OPAM)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Taille du fichier : 246 Ko
Tweet
Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville de Rennes
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 924
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Taille du fichier : 42.5 Ko
Tweet
Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville d'Epernay
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 925
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Taille du fichier : 885 Ko
Tweet
La politique de la ville : une comparaison entre les USA et la France, mixité sociale et développement communautaire.
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 927
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Centre de prospective et de veille scientifique, Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Thématiques:
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 309 Ko
Tweet
Discours du Premier ministre lors de la deuxième conférence des villes du 20 février 2002
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 928
Type : x Archives x
Le volet emploi des Contrats de Ville Deuxième rencontre du Réseau-Emploi des contrats de ville 3 avril 2001 Paris
Publié le : 01/04/2001
Réf. : 929
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 246 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion