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Fiches de présentation du contrat de ville 2000-2006 de l'Agglomération Chambérienne (Chambéry )
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 930
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambéry Métropole
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 173 Ko
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Contrat de ville de Chambéry - Bilan 1994-1999 - Six ans d'actions pour rendre la ville plus humaine
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 931
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 800 Ko
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Fiches de présentation du grand projet de ville de Chambéry
Publié le : 01/09/2001
Réf. : 932
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Commune de Chambéry, Chambéry Métropole
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Chambéry
- ZUS : Chambéry le Haut-Chantemerle-Le Piochet-La Cassine
- ZUS : Le Biollay-Bellevue
- Département : Savoie
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Chambéry
Taille du fichier : 945 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville d'Angers / Trélazé - Opération de Renouvellement Urbain (ORU)
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 933
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Commune : Angers
- Commune : Trélazé
- Région : Pays de la Loire
- Département : Maine et Loire
- CV : Angers-Trélazé
Taille du fichier : 113 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville d'Angers - Opération de Renouvellement Urbain (ORU) Annexe territoriale d'Angers
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 934
Type : Contrat, convention, protocole
Opération de Renouvellement Urbain (ORU
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 328 Ko
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Les contrats locaux de sécurité (CLS) et les contrats de ville 2000-2006
Publié le : 01/03/2002
Réf. : 935
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 8.8 Ko
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Carte des CLS en contrats de ville 2000-2006
Publié le : 01/03/2002
Réf. : 936
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 147 Ko
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Habiter, cohabiter : la sécurité dans le logement social
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 937
Type : Rapport
Auteurs : PEYRAT Didier, Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Habiter, cohabiter : la sécurité dans le logement social (Annexe du Rapport)
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 938
Type : Rapport
Auteurs : PEYRAT Didier, Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Convention territoriale du contrat de ville de Choisy : Opération de Renouvellement urbain
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 939
Type : Contrat, convention, protocole
Opération de Renouvellement Urbain (ORU
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Choisy-le-Roi
- Commune : Orly
- Commune : Villeneuve-le-Roi
- CV : Choisy-le-Roi/Villeneuve-le-Roi/Orly
Taille du fichier : 92.1 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville du Mans : Opération de Renouvellement urbain de la ville d'Allonnes
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 940
Type : Contrat, convention, protocole
Opération de Renouvellement Urbain (ORU
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Pays de la Loire
- ZUS : Chaoué Perrières
- Département : Sarthe
- Commune : Allonnes
- Commune : Le Mans
- CV : Le Mans
Taille du fichier : 301 Ko
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Convention particulière du Contrat de ville de Saint-Fons : Quartier des Clochettes (Contrat de ville de Lyon)
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 941
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Saint-Fons
- ZUS : Les Clochettes
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Lyon
Taille du fichier : 126 Ko
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Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville de Chanteloup-les-Vignes
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 942
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Chanteloup-les-Vignes
- CV : Achères/Chanteloup-les-Vignes/Vernouillet
Taille du fichier : 62.5 Ko
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Loi no 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, NOR : INTX0100065L
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 943
Type : Texte législatif, circulaire
Titre I chapitre I - articles 1, 2 et 3 et Titre IV chapitre I, Titre IV chapitre III , Titre IV chapitre IV (participation à la vie locale - conseil de quartier – déclaration d’utilité publique – enquête publique )
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Ministère de l'agriculture et de la pêche, Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de la justice, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
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Circulaire n°2001-77 du 15 novembre 2001 relative à la déconcentration des décisions de financement pour démolition et changement d'usage de logements locatifs sociaux
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 944
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 79.7 Ko
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Arrêté du 7 mars 2002 modifiant l'arrêté du 19 août 1992 fixant le taux horaire de l'indemnité de vacation pour collaboration occasionnelle aux activités inscrites au projet de service public d'un quartier en développement social urbain
Publié le : 01/03/2002
Réf. : 945
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 8.9 Ko
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Convention de gestion urbaine de proximité : Niort
Publié le : 01/03/2002
Réf. : 946
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Taille du fichier : 159 Ko
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Présence plus : une présence sociale en soirée à l'initiative des bailleurs sociaux
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 947
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Médiation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Taille du fichier : 23.5 Ko
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Bulletin du centre de ressources de la DIV n°8 Janvier Mars 2002
Publié le : 01/03/2002
Réf. : 948
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Centre de ressources de la DIV
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 268 Ko
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Le programme Ville Sociale - Soziale Stadt Etude sur les nouvelles politiques à l'égard des quartiers défavorisés en Allemagne
Publié le : 01/03/2002
Réf. : 949
Type : Etude ou recherche
Auteurs : WAGNER Alexander, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Europe, International
Taille du fichier : 986 Ko
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