DEMAIN, LA VILLE. Rapport présenté à Martine AUBRY ministre de l'emploi et de la solidarité par Jean-Pierre SUEUR maire d'Orléans
Publié le : 13/02/1998
Réf. : 6384
Type : Rapport
Auteurs : SUEUR Jean-Pierre
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Rénovation du service public de l'Éducation nationale : responsabilité et démocratie, février 1998
Publié le : 01/02/1998
Réf. : 7182
Type : Rapport
Auteurs : PAIR Claude, GEBLER Jean-Marc, MOISAN Catherine, RICAUD-DUSSARGET Paul, SIMON Jacky
Thématiques:
- Services > Services publics
- Education
Territoires :
Taille du fichier : 428 Ko
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Les Grands Projets Urbains dans la politique de la ville - Bilan - Evaluation
Publié le : 01/01/1998
Réf. : 39
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Métiers
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Grand Projet Urbain
Taille du fichier : 96.7 Ko
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La Régie autonome des transports parisiens (RATP), partenaire de la politique de la ville et du développement territorial. Flux, vol. 14, n°31-32, janvier-juin 1998
Publié le : 01/01/1998
Réf. : 7168
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : HEURGON Édith
Thématiques:
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration
Territoires :
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Amélioration de la propreté et de la sécurité, création d'emplois : Présence propreté
Publié le : 01/09/1997
Réf. : 2550
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : ARRADEP, Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 86.2 Ko
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Loi nº 98-657 du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, NOR : MESX9800027L
Publié le : 29/07/1997
Réf. : 8078
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement, Secrétariat d'État chargé du budget, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Ministère délégué à l'enseignement scolaire, Premier ministre, Président de la République, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de la justice, Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Ministère de l'intérieur , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la culture et de la communication, Ministère de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat, Secrétariat d'État chargé de la santé
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
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Bibliographie de la Thèse Le droit public et la ségrégation urbaine
Publié le : 01/06/1997
Réf. : 702
Type : Bibliographie
Auteurs : DESCHAMPS Emmanuelle
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 110 Ko
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Thomas Kirszbaum - Discours et pratiques de l'intégration des immigrés - La période des grands projets de villes - Annales de la recherche urbaine n° 97, pp. 51-58
Publié le : 01/04/1997
Réf. : 8781
Type : article scientifique
Auteurs : KIRSZBAUM Thomas
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Culture
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration
Territoires :
Taille du fichier : 189 Ko
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Décret no 93-203 du 5 février 1993 pris pour l'application de l'article 26 de la loi no 91-662 du 13 juillet 1991 d'orientation pour la ville et relatif à l'article 1466A du code général des impôts
Publié le : 13/02/1997
Réf. : 2346
Type : Texte législatif, circulaire
Associations de proximité et processus d'intégration
Publié le : 01/02/1997
Réf. : 78
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Agence pour le développement des relations interculturelles (ADRI)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 65.5 Ko
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Arrêté du 23 janvier 1997 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 23/01/1997
Réf. : 2213
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.6 Ko
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Cartographie réglementaire (n°001) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Le Pont des Chèvres, Reyssouze.' (Bourg-en-Bresse., Ain (01))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1067
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Bourg-en-Bresse
- ZUS : Le Pont des Chèvres, Reyssouze
- Département : Ain
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Bourg-en-Bresse
Taille du fichier : 551 Ko
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Cartographie réglementaire (n°002) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' La Plaine, La Forge.' (Oyonnax., Ain (01))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1068
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Oyonnax
- Département : Ain
- ZUS : La Plaine, La Forge
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Oyonnax
Taille du fichier : 637 Ko
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Cartographie réglementaire (n°003) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Champagne, Moulin Roux.' (Laon., Aisne (02))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1069
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 491 Ko
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Cartographie réglementaire (n°004) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Ile de France.' (Laon., Aisne (02))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1070
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 535 Ko
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Cartographie réglementaire (n°005) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Montreuil.' (Laon., Aisne (02))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1071
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 455 Ko
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Cartographie réglementaire (n°006) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Europe.' (Saint-Quentin., Aisne (02))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1072
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Saint-Quentin
- Département : Aisne
- ZUS : Europe
- Région : Hauts-de-France
- CV : Saint-Quentin
Taille du fichier : 533 Ko
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Cartographie réglementaire (n°007) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Faubourg d'Isle.' (Saint-Quentin., Aisne (02))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1073
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Saint-Quentin
- Département : Aisne
- ZUS : Faubourg d'Isle
- Région : Hauts-de-France
- CV : Saint-Quentin
Taille du fichier : 517 Ko
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Cartographie réglementaire (n°008) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Le Vermandois : Vermand, Fayet, Artois, Champagne.' (Saint-Quentin., Aisne (02))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1074
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Saint-Quentin
- Département : Aisne
- ZUS : Le Vermandois: Vermand-Fayet-Artois-Champagne
- Région : Hauts-de-France
- CV : Saint-Quentin
Taille du fichier : 493 Ko
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Cartographie réglementaire (n°009) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Neuville.' (Saint-Quentin., Aisne (02))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1075
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Saint-Quentin
- Département : Aisne
- ZUS : Neuville
- Région : Hauts-de-France
- CV : Saint-Quentin
Taille du fichier : 461 Ko
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