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Cartographie réglementaire (n°110) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Champerriet.' (Bavans., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1176
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Bavans
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Champerriet
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 576 Ko
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Cartographie réglementaire (n°111) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Cité Brûlard.' (Besançon., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1177
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Cité Brûlard
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 630 Ko
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Cartographie réglementaire (n°112) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Clairs Soleils.' (Besançon., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1178
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
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Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Clairs Soleils
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 608 Ko
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Cartographie réglementaire (n°113) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Palente, Orchamps.' (Besançon., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1179
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Palente, Orchamps
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 593 Ko
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Cartographie réglementaire (n°114) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Planoise.' (Besançon., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1180
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Planoise
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 588 Ko
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Cartographie réglementaire (n°115) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Champvallon.' (Bethoncourt., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1181
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Bethoncourt
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Champvallon
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 629 Ko
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Cartographie réglementaire (n°116) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' La Montagne.' (Etupes., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1182
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Étupes
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : La Montagne
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 598 Ko
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Cartographie réglementaire (n°117) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Fougères.' (Grand-Charmont., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1183
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Grand-Charmont
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Les Fougères
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 625 Ko
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Cartographie réglementaire (n°118) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' La Chiffogne.' (Montbéliard., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1184
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Montbéliard
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : La Chiffogne
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 661 Ko
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Cartographie réglementaire (n°119) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Petite Hollande.' (Montbéliard., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1185
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Montbéliard
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Petite Hollande
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 645 Ko
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Cartographie réglementaire (n°120) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Buis.' (Valentigney., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1186
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Valentigney
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Les Buis
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 620 Ko
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Cartographie réglementaire (n°121) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' L'Enclos.' (Donzère., Drôme (26))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1187
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 548 Ko
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Cartographie réglementaire (n°122) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Quartiers Ouest : Pracomtal, Grange Neuve, Bagatelle, Le Plan, Jean Moulin.' (Montélimar., Drôme (26))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1188
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Montélimar
- ZUS : Quartiers Ouest (Pracomptal, Grange Neuve, Bagatelle,Le Plan)
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Montélimar
Taille du fichier : 526 Ko
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Cartographie réglementaire (n°123) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Roc.' (Pierrelatte., Drôme (26))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1189
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 382 Ko
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Cartographie réglementaire (n°124) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' La Monnaie.' (Romans-sur-Isère., Drôme (26))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1190
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Romans-sur-Isère
- ZUS : La Monnaie
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Romans-sur-Isère
Taille du fichier : 492 Ko
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Cartographie réglementaire (n°125) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Polygone.' (Valence., Drôme (26))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1191
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 614 Ko
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Cartographie réglementaire (n°126) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Valence le Haut : Fontbarlette, Le Plan.' (Valence., Drôme (26))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1192
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Valence
- ZUS : Valence le Haut : Fontbarlette, Le Plan
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Valence
Taille du fichier : 529 Ko
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Cartographie réglementaire (n°127) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Clos au Duc.' (Evreux., Eure (27))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1193
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 532 Ko
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Cartographie réglementaire (n°128) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' La Madeleine.' (Evreux., Eure (27))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1194
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
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Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 526 Ko
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Cartographie réglementaire (n°129) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Nétreville.' (Evreux., Eure (27))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1195
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 526 Ko
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