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Cartographie réglementaire (n°102) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Centre Ville.' (Quétigny., Côte d'Or (21))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1168
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Quetigny
- ZUS : Centre Ville
- Département : Côte d'or
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- CV : Dijon
Taille du fichier : 365 Ko
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Cartographie réglementaire (n°103) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Belvédère.' (Talant., Côte d'Or (21))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1169
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Talant
- ZUS : Le Belvédère
- Département : Côte d'or
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- CV : Dijon
Taille du fichier : 599 Ko
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Cartographie réglementaire (n°104) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Croix Saint Lambert, Ville Oger.' (Saint-Brieuc., Côtes d'Armor (22))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1170
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Saint-Brieuc
- Région : Bretagne
- ZUS : Croix Saint-Lambert, Ville Oger
- Département : Côtes d'Armor
- CV : Saint-Brieuc
Taille du fichier : 632 Ko
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Cartographie réglementaire (n°105) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Le Plateau, Balzac, Ginglin.' (Saint-Brieuc., Côtes d'Armor (22))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1171
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Saint-Brieuc
- Région : Bretagne
- ZUS : Le Plateau, Balzac, Ginglin
- Département : Côtes d'Armor
- CV : Saint-Brieuc
Taille du fichier : 698 Ko
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Cartographie réglementaire (n°106) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Point du Jour, Waron, Saint Jouan, Tour d'Auvergne.' (Saint-Brieuc., Côtes d'Armor (22))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1172
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Saint-Brieuc
- Région : Bretagne
- ZUS : Point du Jour, Waron, St Jouan, Tour d'Auvergne
- Département : Côtes d'Armor
- CV : Saint-Brieuc
Taille du fichier : 671 Ko
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Cartographie réglementaire (n°107) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Vignaud.' (Boulazac., Dordogne (24))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1173
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Boulazac
- ZUS : Le Vignaud
- Département : Dordogne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : Périgueux
Taille du fichier : 574 Ko
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Cartographie réglementaire (n°108) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Courbet, Pergaud.' (Audincourt., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1174
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Audincourt
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Courbet, Pergaud
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 615 Ko
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Cartographie réglementaire (n°109) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Champs Montants.' (Audincourt., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1175
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Audincourt
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Champs Montants
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 575 Ko
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Cartographie réglementaire (n°110) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Champerriet.' (Bavans., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1176
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Bavans
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Champerriet
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 576 Ko
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Cartographie réglementaire (n°111) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Cité Brûlard.' (Besançon., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1177
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Cité Brûlard
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 630 Ko
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Cartographie réglementaire (n°112) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Clairs Soleils.' (Besançon., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1178
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
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- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Clairs Soleils
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 608 Ko
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Cartographie réglementaire (n°113) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Palente, Orchamps.' (Besançon., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1179
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
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- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Palente, Orchamps
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 593 Ko
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Cartographie réglementaire (n°114) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Planoise.' (Besançon., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1180
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
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Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Planoise
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 588 Ko
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Cartographie réglementaire (n°115) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Champvallon.' (Bethoncourt., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1181
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Bethoncourt
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Champvallon
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 629 Ko
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Cartographie réglementaire (n°116) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' La Montagne.' (Etupes., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1182
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Étupes
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : La Montagne
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 598 Ko
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Cartographie réglementaire (n°117) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Fougères.' (Grand-Charmont., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1183
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
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Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Grand-Charmont
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Les Fougères
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 625 Ko
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Cartographie réglementaire (n°118) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' La Chiffogne.' (Montbéliard., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1184
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Montbéliard
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : La Chiffogne
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 661 Ko
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Cartographie réglementaire (n°119) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Petite Hollande.' (Montbéliard., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1185
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
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- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Montbéliard
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Petite Hollande
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 645 Ko
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Cartographie réglementaire (n°120) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Buis.' (Valentigney., Doubs (25))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1186
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Valentigney
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Les Buis
- Département : Doubs
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 620 Ko
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Cartographie réglementaire (n°121) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' L'Enclos.' (Donzère., Drôme (26))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1187
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 548 Ko
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